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Séance ordinaire du 13 février 2024
...rsement d'une commandite - Gratuité - Session de cours de natation pour les enfants Nageur de 1 à 3 10. URBANISME 10.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de janvier 2024 10....
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Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8
...e de Contrec œur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A -19.1); CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal de la Ville de Contrec œur a le pouvoir, e...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...orisation - Aide technique et autorisation de fermeture de rues - Réalisation du Marché du printemps 2024 11. Urbanisme 11.1 Dépot du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2024 11.2...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...er la résolution de juillet 2023 ainsi que sa classe (cla sse 13) ET MODIFIER la classe du directeur du Service de l'urbanisme e t de l'environnement pour refléter la résolution faite en juillet 2023 ( classe 11). ADOPTÉE 10 URB...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...à la programmation aquatique 2023 au Service Loisir et culture 9.6 Embauche d'un stagiaire au Service de l'urbanis me et de l'environnement 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de signature pour une demande d...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...9.1 Nomination - Conseiller en environnement et en adaptation aux changements climatiques - Service de l'urbanisme et environnement 9.2 Nomination - Préventionniste au poste de lieutenant à la prévention - Se...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...DMINISTRATION DU RÈGLEMENT L’administration du présent règlement est confiée au responsable du Service de l’urbanisme et de l’environnement de la Ville de Contrecœur. ARTICLE 9 APPLICATION DU RÈGLEMENT L’appl...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...on - Aide technique et autorisation de fermeture de rues - Réalisation du Marché du printemps 2024 11. URBANISME 11.1 Dépot du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2024 11....
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...vices techniques ». ARTICLE 2 L’annexe C d e ce règlement est modifiée , à la grille du Service de l’urbanisme et de l’environnement, par le retrait de « (pour un montant maximum du coût du permis de 6 025 $ pour un...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...le de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C - 19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A -19.1); Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a le pouvoir, en...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...le de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C - 19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A -19.1); Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a le pouvoir, en v...
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Projet de règlement 1303-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860-1-2009
...lle de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A -19.1); Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a le pouvoir, en...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...à la programmation aquatique 2023 au Service Loisir et culture 9.6 Embauche d'un stagiaire au Service de l'urbanisme et de l'environnement 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signature pour une demande...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
....2 Embauche de pesronnel - Technicien en assainissement des eaux 10. Loisir et culture Page 2 de 3 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 2023 11.2 Demand...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...10.1 Autorisation de fermeture de rue et aide technique - Comité organisateur de la fête Nationale 2023 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 2023 11.2...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...culture 10.1 Aide technique et autorisation de fermeture de rues – Réalisation de l'évènement Canard’O 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 2023 11.2...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...èque Page 2 de 3 9.10 Autorisation - Modification de la classe salariale – Directeur du Service de l’urbanisme et de l'environnement 9.11 Autorisation - Changement de titre d'une employée cadre au sein de la di...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...rvice de la bibliothèque 9.10 Autorisation - Modification de la classe salariale – Directeur du Service de l’urbanisme et de l'environnement 9.11 Autorisation - Changement de titre d'une employée cadre au sein de l...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...nt au titre de préposés des plateaux - Service des loisirs et de la Culture 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 2023 Page 2 de...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...hniques 9.4 Nomination par intérim - Contremaître parcs et bâtiment s 10. LOISIR ET CULTURE 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 2023 11....
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Le Noblet, édition septembre 2023
Vo l u m e 33 . 3 Septembre 2023 On bouge au parc Henri-Lacroix ! SPORT ET PLEIN AIR URBANISME ET ENVIRONNEMENT L’écosystème du parc Barbe-Denys-De La Trinité : essentiel à la biodiversité LOISIRS POUR TOUS Plusieurs nouveautés à la programm...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...de trois (3) employés municipaux 9.3 Prolongation - Contrat d'embauche d'un emploi étudiant - Service de l'urbanisme et de l'environnement 9.4 Modification de l'organigramme - Création d'un poste de conseiller en envir...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...trois (3) employés municipaux 9.3 Prolongation - Contrat d'embauche d'un emploi étudiant - Service de l'urbanisme et de l'environnement 1 9.4 Modification de l'organigramme - Création d'un poste de conseiller en...
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Le Noblet, édition avril 2024
...se trouvant sur notre site Web au ville.contrecoeur.qc.ca . Marché des jeunes entrepreneurs 9 Le NobletAv ril 2024 URBANISME ET ENVIRONNEMENT autodidactes ou professionnels des locaux tels que granges et poulaillers pour parfaire cette i...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...- Demande auprès du ministère de la culture et des communications pour et au nom de la Ville Page 2 de 3 10. Urbanisme 10.1 Approbation - Demande d'appui d'une demande d'utilisation autre qu'agricole au 6962, route Marie...
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