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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...Autorisation de dépôt d'une demande de subvention à Tourisme Montérégie pour le projet la Route Bleue 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2023 1 11...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...à la programmation aquatique 2023 au Service Loisir et culture 9.6 Embauche d'un stagiaire au Service de l'urbanis me et de l'environnement 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de signature pour une demande d...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...vices techniques ». ARTICLE 2 L’annexe C d e ce règlement est modifiée , à la grille du Service de l’urbanisme et de l’environnement, par le retrait de « (pour un montant maximum du coût du permis de 6 025 $ pour un...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...le de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C - 19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A -19.1); Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a le pouvoir, en...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...on - Aide technique et autorisation de fermeture de rues - Réalisation du Marché du printemps 2024 11. URBANISME 11.1 Dépot du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2024 11....
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Projet de règlement 1303-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860-1-2009
...lle de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A -19.1); Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a le pouvoir, en...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...à la programmation aquatique 2023 au Service Loisir et culture 9.6 Embauche d'un stagiaire au Service de l'urbanisme et de l'environnement 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signature pour une demande...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...DMINISTRATION DU RÈGLEMENT L’administration du présent règlement est confiée au responsable du Service de l’urbanisme et de l’environnement de la Ville de Contrecœur. ARTICLE 9 APPLICATION DU RÈGLEMENT L’appl...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...culture 10.1 Aide technique et autorisation de fermeture de rues – Réalisation de l'évènement Canard’O 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 2023 11.2...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...10.1 Autorisation de fermeture de rue et aide technique - Comité organisateur de la fête Nationale 2023 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 2023 11.2...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...èque Page 2 de 3 9.10 Autorisation - Modification de la classe salariale – Directeur du Service de l’urbanisme et de l'environnement 9.11 Autorisation - Changement de titre d'une employée cadre au sein de la di...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...rvice de la bibliothèque 9.10 Autorisation - Modification de la classe salariale – Directeur du Service de l’urbanisme et de l'environnement 9.11 Autorisation - Changement de titre d'une employée cadre au sein de l...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...nt au titre de préposés des plateaux - Service des loisirs et de la Culture 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 2023 Page 2 de...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...hniques 9.4 Nomination par intérim - Contremaître parcs et bâtiment s 10. LOISIR ET CULTURE 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 2023 11....
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Le Noblet, édition septembre 2023
Vo l u m e 33 . 3 Septembre 2023 On bouge au parc Henri-Lacroix ! SPORT ET PLEIN AIR URBANISME ET ENVIRONNEMENT L’écosystème du parc Barbe-Denys-De La Trinité : essentiel à la biodiversité LOISIRS POUR TOUS Plusieurs nouveautés à la programm...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...de trois (3) employés municipaux 9.3 Prolongation - Contrat d'embauche d'un emploi étudiant - Service de l'urbanisme et de l'environnement 9.4 Modification de l'organigramme - Création d'un poste de conseiller en envir...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...trois (3) employés municipaux 9.3 Prolongation - Contrat d'embauche d'un emploi étudiant - Service de l'urbanisme et de l'environnement 1 9.4 Modification de l'organigramme - Création d'un poste de conseiller en...
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Le Noblet, édition avril 2024
...se trouvant sur notre site Web au ville.contrecoeur.qc.ca . Marché des jeunes entrepreneurs 9 Le NobletAv ril 2024 URBANISME ET ENVIRONNEMENT autodidactes ou professionnels des locaux tels que granges et poulaillers pour parfaire cette i...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...ôt - rapport du mouvement du personnel - convention et personnel surnuméraire 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'octobre 2024 11.2...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...2024 et versement d'une aide financière pour le supporter dans la réalisation de ses services pour l'année 2024 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2024 11.2 Appr...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...9.2 Autorisation de signature - Entente de service 2025 -2027 - Comité organisateur de la Fête nationale 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mois de février 2025 10.2 Adoption se...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...le - Volet Projets particuliers d'amélioration 8. GESTION DU PERSONNEL 9. LOISIR ET CULTURE 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de novembre 2024 11...
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Séance de consultation publique - Dérogation mineure - DM-2024-171
...Marie -Victorin, à Contrecœur , Québec, J0L 1C0, tel que le requiert l’article 145.6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ c. A -19.1) à la suite de la demande de dérogation s mineure s déposée par le propriétaire de l’immeuble c...
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Avis public de consultation publique sur le projet de règlement 1330-2024
...fier les démarches administrati ve s pour les citoyens tout en assurant un meilleur respect des règlements d ’ urbanisme . Ce projet de règlement, conformément à la Loi, fera l'objet d'une assemblée publique de consultation qui se...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...9.3 Nomination - Contremaître au Service des travaux publics 9.4 Embauche - Pompiers temps partiel 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 2024 10.2...
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