265 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 9 juin 2026
...épôt – Rapport – Mouvement de personnel – Mai 2026 7.2 Modification de l’organigramme et nominations 8. URBANISME ET ENVIRONNEMENT 8.1 Dépôt – Rapport sommaire – Permis de construction – Mai 2026 8.2 Planif...
En savoir plus -
Documents
Demande de dérogation mineure - DM-2026-023 - 120, rue Desranleau
...zonage. Le présent avis est donné en conformité avec l'article 145.6 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme. Donné à Contrecœur, ce 13 avril 2026 . ______________________ ____ __ Mélanie Turcotte, greff...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 mars 2026
...9. LOISIR ET CULTURE 9.1 Autorisation de signature – Bail – Maison des Jeunes de Contrecoeur 10. URBANISME ET ENVIRONNEMENT 10.1 Dépôt – Rapport sommaire – Permis de construction – Février 2026 10.2 D...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 mai 2026
...l’annexe B du Règlement de zonage U -100 5.2 Adoption – Règlement U -102 – Constituant le comité consultatif en urbanisme – Abrogeant le Règlement 147 -82 6. Finances et trésorerie 6.1 Dépôt – Liste des débours...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2026
...ironnementale ainsi que le bien-être de la population. PHOTO : CAROL ANNE L AMONTAGNE PHOTOGRAPHE 8 Le NobletAvril 2026 URBANISME ET ENVIRONNEMENT Consignes estivales Ce qu’il faut savoir ! Pose de tourbe, ensemencement ou nouvelle plantatio...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 avril 2026
...5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de Règlement U -102 – Constituant le comité consultatif en urbanisme – Abrogeant le Règlement 147 -82 6. RÈGLEMENTS 6.1 Adoption – Second projet de Règlement...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 juin 2026
...pôt – Rapport – Mouvement de personnel – Mai 2026 7.2 Modification de l’organigramme et nominations 8. Urbanisme et environnement 8.1 Dépôt – Rapport sommaire – Permis de construction – Mai 2026 8.2 Plani...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 mai 2026
...ement de zonage U -100 6.2 Retiré – « Adoption – Règlement U -102 – Constituant le Comité consultatif en urbanisme – Abrogeant le Règlement 147 -82 » 6.3 Dépôt – Certificat relatif au déroulement de la procédure...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juillet 2026
...ail agricole, à des fins de culture maraîchères et bail d'occupation de terrain à des fins apicoles 10. Urbanisme et environnement 10.1 Dépôt – Rapport sommaire – Permis de construction – Juin 2026 10.2 Aut...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2026
...pickleball 9. Gestion du personnel 9.1 Dépôt – Rapport – Mouvement de personnel – Juillet 2026 10. Urbanisme et environnement 10.1 Dépôt – Rapport sommaire – Permis de construction – Jui llet 2026 10.2 Dem...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 février 2026
...9.2 Demande d’aide financière – Camps de jour et camps de vacances – Colonie Sainte - Jeanne d’Arc 10. URBANISME 10.1 Dépôt – Rapport sommaire – Permis de construction – Janvier 2026 10.2 Demande d’approbat...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2026
Vo l u m e 36 . 3 Septembre 2026 PARCS ET ESPACES VERTS Les infrastructures sportives de la ville modernisées URBANISME ET ENVIRONNEMENT Le plan de développement de la communauté nourricière dresse un nouveau bilan PHOTO : CAROL AN...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juillet 2026
...8.1 Dépôt – Rapport – Mouvement de personnel – Juin 2026 1 8.2 Nomination – Directeur du Service de l’urbanisme et de l’environnement 9. GREFFE 9.1 Autorisation de signature – Baux agricoles 10....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 septembre 2026
...otion – Présentation et dépôt – Projet de Règlement U -103 – Modifiant le Règlement 857 -1-2009 relatif au plan d’urbanisme 5.2 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de Règlement U -100 -2 – Modifiant le Règl...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2026
...sel de déglaçage des chaussées (chlorure de sodium) – Années 2026 -2027, 2027 -2028 et 2028 -2029 11. URBANISME ET ENVIRONNEMENT 11.1 Dépôt – Rapport sommaire – Permis de construction – Juillet 2026 11.2 De...
En savoir plus -
Documents
Assemblée publique de consultation - Projet de Règlement U-103
...PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO U -103 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 857 -1-2009 RELATIF AU PLAN D’URBANISME AFIN D’OPTIMISER LA PLANIFICATION DE LA ZONE INDUSTRIELLE À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D’ÊTRE...
En savoir plus -
Documents
Assemblée publique de consultation - Projet de Règlement U-104
...U -104 constitue un règlement de concordance conformément aux dispositions de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme. OBJET DU PROJET DE RÈGLEMENT Le projet de règlement U -104 a pour objet d’établir les dispositions applica...
En savoir plus -
Documents
Assemblée publique de consultation - Projet de Règlement U-100-2
...ent U -100 -2 constitue un règlement de concordance conformément aux dispositions de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme. OBJET DU PROJET DE RÈGLEMENT Ce projet de règlement vise notamment à modifier certaines grilles...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 octobre 2026
...5 Règlements 5.1 Adoption – Règlement U - 103 – Modifiant le Rè glement 857 - 1 - 2009 relatif au plan d'urbanisme 5.2 Adoption – Règlement U - 100 - 2 – Modifiant le Règlement U - 100 relatif au zonage afin de rev...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 avril 2026
...5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de R èglement U -102 – Constituant le comité consultatif en urbanisme – Abrogeant le Règlement 147 -82 6. Finances et trésorerie 6.1 Dépôt – Liste des déboursés...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...t d'une aide financière - Programme de support et de reconnaissance à l'excellence – Damien Delisle 11. URBANISME 11.1 Dépôt - Rapport - Sommaire - Permis de construction – Décembre 2025 11.2 Demande d’...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 juin 2025
...Et résolu unanimement : D'AUTORISER la modification des conditions de travail du direc teur du Service de l’urbanisme et de l’environnement ainsi que cell es du directeur du Service des travaux publics afin de leur ajouter une sema...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 août 2025
...Juillet 2025 8.2 Création de poste - Embauche - Greffière adjointe aux Services juridiques et greffe 9. URBANISME 9.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction Juillet 2025 9.2 Approbation - Dema...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...de poste – Embauche – Technicienne en docu mentation - Services juridiques et greffe 7.3 Fin d'emploi 8. Urbanisme et environnement 8.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Juin 2025 8.2 Approbatio...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...dy, à la c ompagnie ÉLECTRO-SYSTÈME P.L. INC. au montant total de 83 421,26 $ incluant les taxes. ADOPTÉE URBANISME ET ENVIRONNEMENT DÉPÔT - RAPPORT SOMMAIRE - PERMIS DE CONSTRUCTION – JUIN 2025 La directrice...
En savoir plus