144 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 4 juin 2024
...481 792, 6 481 793 et 6 481 794 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 17.4 Versement d'une commandite - Club d'échecs le Pion fringant - Réalisation d'échiquiers 2 17.5 Position...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2024
...enfants avant le début des inscriptions. Vous devez le faire au gvl-inc.com . Tarification ●Possibilité de payer en trois versements : à l ’ inscription, le 16 mai et le 1 er juin 2024 ●Les cartes acceptées : MasterCard, Visa et Visa débit. ●...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 13 février 2024
...apport du mouvement de personnel - Convention et personnel occasionnel 9. LOISIR ET CULTURE 9.1 Versement d'une commandite - Club de Volleyball de Contrecoeur le Bleu et Or 9.2 Versement d'une commandite...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...s tard le 31 décembre 2024 de l’année civile au cours de laquelle le ministre les a autorisés; CONSIDÉRANT QUE le versement est conditionnel à l’acceptation, par le ministre, de la reddition de comptes relative au projet; CONSIDÉ...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...r : Madame Karine Messier Et résolu unanimement : D’AUTORISER l’Union des municipalités du Québec à procéder aux versements du reliquat dudit fonds de garantie aux membres du regroupement Varennes/Sainte -Julie dans les mêmes proport...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2025
...15 16 17 18 19 20 Journée mondiale de la justice sociale 21 22 23 24 1re échéance de versement des taxes 25 26 27 28 Dimanche LundiMardiMercredi JeudiVendredi Samedi INFORMATION Activités à la...
En savoir plus -
Documents
Vente pour non-paiement de taxes - 2e avis public
...oute Marie -Victorin, Verchères, LE LUNDI 2 JUIN 202 5, à 10 HEURES de l’avant -midi, pour défaut de paiement des taxes et cotisations municipales, scolaires, spéciales, intérêts accrus et charges, à moins que le tout n’ait été payé av...
En savoir plus -
Documents
Avis public d'entrée en vigueur du règlement 1344-2024 concernant l'imposition de taxes pour l'année 2025
AVIS PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT 1344 -2024 CONCERNANT L’IMPOSITION DE TAXES POUR L’ANNÉE 2025 AVIS PUBLIC est par la présente donné que le règlement ci -haut mentionné a été adopté lors de la séance extraordinaire du...
En savoir plus -
Documents
Avis public - Dépôt du rôle de perception 2025
... de la taxe sur les immeubles non résidentiels pour l’exercice financier 2025 sont les suivantes : • Le premier versement devra être acquitté en totalit é, le ou avant le 24 février 2025; • Le deuxième versement devra...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 février 2025
...œur - Office régional d’habitation de Marguerite D’Youville - Appui de la Ville de Contrecœur 13.6 Versement d'une aide financière - Soirées de danse country 13.7 Versement d'une aide financière - Inscription de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...réalisation de ce projet; CONSIDÉRANT QU ’il y a lieu de signer une convention prévoyant les modalités de versement de cette aide financière. EN CONSÉQUENCE , Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : M...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2025
...la vice-première ministre et ministre des Transports et de la Mobilité durable, M me Geneviève Guilbault, ont annoncé le versement d’une somme de 130 M$ à l’Administration portuaire de Montréal pour son projet de construction d’un terminal de c...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 mars 2025
...oi no 93 13.5 Appui – Fédération québécoise des municipalités - Enjeux pour les camps de jour 13.6 Versement - Aide - Ensemble vocal Expressio 13.7 Versement - Aide financière - Organisme Les Événements Diable...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 avril 2025
...solution n o 2025-01-022 13.6 Autorisation - Achat de billets - Spectacle Ensembl e vocal Expressio 13.7 Versement d’une aide financière - Table de concerta tion des aînés des Seigneuries 14. S UJETS DIVERS...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 juin 2025
...risation de signature – Bail de location a vec option achat – Camion autopompe – Ville de Sainte-Julie 11.4 Versement- Aide financière - Programme de supp ort et de reconnaissance à l'excellence - Émilie Lemire 11.5 Mo...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 août 2025
...lace de la Trame verte et bleue sur le territoire métropolitain - Phase II - 10 246, Route Marie -Victorin 10.4 Versement d'une aide financière Groupe Fotamanan Journée africaine 10.5 Demande au ministère des Transport...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2026
...de plus) + 3,5 % PHOTO : SYLVIE THIFFAULT Comment payer votre compte de taxes ? Dates d’échéance Option de paiement en 6 versements 1er versement : au plus tard le 26 février 2026 * 2e versement : au plus tard le 27 avril 2026 * 3e versement : au...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2026
...inscriptions. Vous devez le faire via la plateforme d ’ inscription en ligne. Tarification ●Possibilité de payer en trois versements : à l ’ inscription puis le 29 mai et le 12 juin ●Les cartes acceptées : MasterCard, Visa et Visa débit. Date...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...membres et renouvellement d'un mandat - Comité consultatif en loisir, culture et développement social 10.2 Versement d'une aide financière - Programme de support et de reconnaissance à l'excellence – Eliott Malo...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux
...emboursement de l’emprunt correspondant au montant de la subvention sera ajusté automatiquement à la p ériode fixée pour le versement de la subvention. ARTICLE 8 ENTRÉE EN VIGUEUR Le présent règlement entre en vigueur conformément à...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...- Règlement 1132 -2018 Stationnement hivernal 18.2 Nomination - Comité consultatif de circulation 18.3 Versement d'une aide financière - Inscription de résidentes au camp de vacances - Colonie Sainte -Jeanne -d'Arc...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...ature du renouvellement de l'entente avec la Communauté métropolitaine de Montréal pour le service 211 19.5 Versement d'une commandite à l'organisme le Pion Fringuant 19.6 Modification de la résolution 2022 -06 -177 Demande d...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...-2018 sur le stationnement hivernal 9. Demande de renonciation à la rétrocession du lot 6 313 824 10. Versement d'une commandite à l'organisme Le Pion Fringuant pour l'organisation d'un tournoi d'échecs 11....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...protocole d'entente entre la Ville de Contrecœur et les exploitants des sablières Racicot et Collette 17.2 Versement d'un don au Centre d'accueil de Contrecœur pour pallier aux activités de financements annulées à cause...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...tration de l’UMQ ont adopté le 12 mars 2021 la déclaration suivante : Les changements climatiques provoquent des bouleversements mondiaux. Ils entraînent une augmentation d’événements météorologiques extrêmes, altèrent les écosystèmes, men...
En savoir plus