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Calendrier municipal 2025
...sont analysés par le Service de l’urbanisme et de l’environnement. Il applique les principaux règle - ments en matière de zonage, de lotissement et de construction et délivre les permis en conformité avec les règlements et les politiques en vigue...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...ÉBEC, CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE VERCHÈRES CONSIDÉRANT QUE l’objet de la demande vise à déroger au règlement de zonage 858-1-2009 de la Ville de Contrecœur de la m anière suivante : Déroger au règlement de zonage 858-1-2009 visant à...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...nt résidentiel de trois étages comprenant neuf logements sur le lot 5 025 302, situé dans la zone H3 -43 du règlement de zonage 858 -1-2009; CONSIDÉRANT QUE le comité consultatif d’urbanisme (CCU) a examiné le projet lors de sa s...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...'un immeuble (PPCMOI) sur le lot 5 024 943 du cadastre du Québec situé dans la zone I2 -15 du règlement de zonage 858 -1-2009 . DE DÉTERMINER que les dispositions du présent PPCMOI prévalent sur les dispositions a...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...ÉBEC, CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE VERCHÈRES CONSIDÉRANT QUE l’objet de la demande vise à déroger au règlement de zonage 858 -1-2009 de la Ville de Contrecœur de la manière suivante : Déroger au règlement de zonage 858 -1-20...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...e dans les parcs 7.2 Adoption du règlement numéro 1301 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et les annexes A et B 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 ju...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...6.6 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1310 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l'annexe A 6.7 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1319 -2023...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...7.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1268 -2022 modifiant l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier la marge avant minimale dans la zone P2 -56, située à côté de la rue Lajeunesse 7...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...lot 4 814 785 du Cadastre du Québec; CONSIDÉRANT QUE l’objet de la demande vise à déroger au règlement de zonage 858 -1-2009 de la Ville de Contrecoeur de la manière suivante : • Déroger à l’interdiction d’avoir une ouv...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...CTORIN - LOT 4 813 141 DU CADASTRE DU QUÉBEC 9 CONSIDÉRANT QUE l’objet de la demande vise à déroger au règlement de zonage 858 -1-2009 de la Ville de Contrecœur de la manière suivante : • Déroger à la distance minimale de 1 mè...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ur 6.6 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1310 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes A et B 6.7 Avis de motion décrétant le prochaine adoption du r èglement...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...nt 7.1 Adoption du second projet de règlement 1310 -2024 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l'annexe A 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 janvier 2024...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...T 7.1 Adoption du second projet de règlement 1310 -2024 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l'annexe A 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 janvier 202...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...s climatiques 5.4 Avis de motion et dépôt du premier projet de règlement 1325 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3 -8 6. Règlement 6.1 Adopti...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...Verchères Les conseils municipaux de Contrecœur, Saint-Amable et Verchères ont adopté une modification de leur règlement de zonage respectif pour y inclure des dispositions autorisant la mise en place d’unités d’habitation accessoires attachées et...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...iques 5.4 Avis de motion et dépôt du premier projet de règlement 1325 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3 -8 6. RÈGLEMENT 6.1 Ado...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1326 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'autoriser les unités d'habitations accessoires détachées sur le territoire de la Ville...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...ON 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1326 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'autoriser les unités d'habitations accessoires détachées sur le territoire de la Vi...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...ves 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption - Règlement numéro 1325 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verch...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...es de vitesse 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption - Règlement numéro 1325 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 du cadastre du Québec, circonscription...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...DU QUÉBEC, CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE VERCHÈRES CONSIDÉRANT QUE l’objet de la demande vise à déroger au règlement de zonage 858 -1-2009 de la Ville de Contrecœur de la manière suivante : Déroger au règlement de zonage 858 -1-2009...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...i ne sont pas définis, ont le sens qui leur est attribué au chapitr e 3 du Règlement 858 -1-2009 intitulé « Règlement de zonage ». 2. Titre du règlement Le règlement s’intitule « Règlement relatif à la démolition des immeub...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...u'une demande d'utilisation à des fins autres que l'agriculture du lot 4 814 765 : qu el est le but du changement de zonage sur une terre agricole? − Point 18.1 - Autorisation de signature d'un bail de location pour le 464, rue Saint...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...erdictions 1 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1268 -2022 modifiant l'annexe « A » du règlemen t de zonage 858 -1-2009 afin de modifier la marge avant minimale dans la zone P2 -56, située au 671, rue Lajeunesse 7.2...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...Ville de Contrecœur 7. Règlement 7.1 Adoption du second projet de règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zon...
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