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Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...5. AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA PROCHAINE ADOPTION DU RÈGLEMENT 1234 - 2021 EMPRUNTANT A U PLUS 331 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE RÉHABILITATION D 'UNE CONDUITE D 'ÉGOUT PAR CHEMISAGE 6. AUTORISATION DE SIGNATURE D...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...1 Dépôt du certificat établissant le résultat de la procédure d'enregis trement des personnes habiles à voter pour les règlements 1203 -2020 et 1204 -2020 7.2 Adoption du règlement 1205 -2020 modifiant l’article 7 du règleme...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...ie de la zone I2 -28 à la zone C10 -25 7.2 Adoption du règlement 1234 -2021 empruntant au plus 331 000 $ pour financer des travaux de réhabilitation d'une conduite d'égout par chemisage 1 7.3 Adoption du pr ojet...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...res sportives et récréatives de petite envergure 10.2 Autorisation de fermeture de rues et d'aide technique pour la tenue du Championnat québécois de cyclisme 10.3 Adoption du plan d'action de la Politique des fa...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...crétant la prochaine adoption du règlement 1238 -2021 modifiant le règlement 1127 -2018 empruntant au plus 4,4 M$ pour la modification de la bretelle 117 de l'autoroute 30 ouest afin d’augmenter la dépense et l’emprunt pour...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...7.1 Adoption - Règlement numéro 1311-2023 modifiant le règlement 863-2009 décrétant l'imposition d'une taxe pour le financeme nt des centres d'urgence 9- 1-1 8. F INANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer a...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...ique exceptionnelle Votre vœu d’accéder plus aisément au fleuve Saint-Laurent est exaucé. Nous avons pris les grands moyens pour que toute la population de Contrecœur et d’ailleurs puisse profiter de ce merveilleux plan d’eau. Au mois de juin dern...
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Séance du 23 mars 2020
...es émises le 15 mars 2020 par la ministre des Affaires municipales et de l’Habitation concernant les précautions à prendre pour éviter la propagation du COVID -19, le conseil municipal est autorisé à tenir les séances ordinaires et extraordin...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...sitions de ce règlement, sauf s’il s’agit d’un immeuble qui répond à un de ces critères : 1° représente un danger pour la sécurité du public; 2° a perdu plus de 75 % de sa valeur à la suite d’un incendie ou de quelque...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...lement 1289 -2022 concernant le droit de préemption 5. Adoption du règlement 1280 -2022 empruntant au plus 225 000 $ pour financer des travaux d'aménagement d'un site de dépôt à neige 6. Adoption du règlement 1283 -2022 con cernant...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
...3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1281 -2022 ADOPTANT LES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES POUR L 'ANNÉE 2023 5. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1282 -2022 ADOPTANT LE PROGRAMME TRIENNAL DES DÉPENSES EN IMMOBILIS...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...RÉGIE INTERNE DES SÉANCES DU CONSEIL 6. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1280 -2022 EMPRUNTANT AU PLUS 225 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX D 'AMÉNAGEMENT D 'UN SITE DE DÉPÔT À NEIGE 7. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1283 -2022 CONCE...
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Projet de règlement 1289-2022 sur l'exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Contrecoeur
...ART ICLE 3 Un immeuble visé à l’article 2 peut faire l’objet de l’exercice du droit de préemption pour la réalisation de l’une ou l’autres des fins municipales suivantes : a) La réalisation d’un projet de loge...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...du conseil a été notifiéé à tous les membres du conseil municipal au moins vingt -quatre heures avant l'heure fixée pour le début de la séance, le tout conformément aux di spositions des articles 323 et 338 de la Loi sur les cités...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...erritoire de la Ville de Contrecœur 7.3 Adoption - Règlement numéro 1327 -2024 empruntant au plus 563 000,00 $ pour financer les travaux de réparation du pont sur la rue Saint -Antoine au -dessus de l'autoroute 30 (P -14751)...
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Calendrier municipal 2023
...à la population et aux visiteurs de notre belle région. De plus, nous faisons tous les efforts nécessaires pour mettre en valeur notre riche histoire. De récentes fouilles archéologiques viennent d’ailleurs prouver une fois de plu...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...es, Saint-Antoine-sur-Richelieu et bien sûr, Contrecœur. Nous sommes très heureux que le Club Optimiste se soit mobilisé pour le retour de l’Opération Nez rouge après deux années d’absence. Il ne faut pas hésiter à utiliser ce service de ra...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...de la Ville de Contrecœur 7.3 Adoption - Règlement numéro 1327 -2024 empruntant au plus 563 000,00 $ pour financer les travaux de réparation du pont sur la rue Saint -Antoine au -dessus de l'autoroute 30 (P -...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...cial dans certaines zones, ainsi que d'apporter certaines modifications quant à la superficie de plancher autorisé pour les commerces de grandes surfaces 8.2 Ad option du règlement 1289 -2022 sur l’exercice du droit de pr...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1280 -2022 empruntant au plus 225 000 $ pour financer des travaux d'aménagement d'un site de dépôt à neige 6.2 Avis de motion et dépôt du pr...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...RÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. DIRECTION DU GREFFE ET DES ARCHIVES 5.1 Autorisation - Système de gestion pour l’application de la Loi sur les archives L.R.Q. chap. A -21.1) (GALA) - Élaboration des règles de co...
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Le Noblet, édition avril 2024
Vo l u m e 3 4 . 2 Avril 2024 On plonge dans l’été ! ACTIVITÉS ET ÉVÉNEMENTS LOISIRS POUR TOUS Cap sur le camp de jour et la programmation aquatique VIE MUNICIPALE Contrecœur honore ses précieux bénévoles PHOTO : CAROLANNE LAMONTAGNE PHOTOGR...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...s prévus à l'ordre du jour 5. Direction du greffe et des archives 5.1 Autorisation - Système de gestion pour l’application de la Loi sur les archives L.R.Q. chap. A-21.1) (GALA) - Élaboration des règles de conservation...
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Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8
...904 et 5 024 908; CONSIDÉRANT QUE la Ville de Contrec œur reconnaît la nécessité de revoir les usages autorisés pour les deux lots visés; CONSIDÉRANT QU ’un avis de motion a été donné par le conseiller XX à la séance ordinaire d...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...de la Loi sur les cités et villes permet au conseil municipal de faire et mettre à exécution des règles et règlements pour sa régie interne et pour le maintien de l’ordre durant ses séances ; Considérant qu’une séance du conseil c...
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