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Séance ordinaire du 13 février 2024
...nt : DE RENOUVELER le mandat des personnes suivantes : SIÈGE NOM FIN DE MANDAT no 2 Simon Marcil 31 décembre 2025 no 6 Irina Oprea 31 décembre 2025 no 8 Olga Todorova 31 décembre 2025 DE NOMMER...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...ontractant lorsque l’ensemble de ces contrats comporte une dépense totale qui dépasse 25 000 $ du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020 8.3 Ordre au greffier de mettre en vente les immeubles pour défaut de paiement des taxes 8...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...ipaux par l'émission et la signification de constats d'infractions et ce, pour la période du 6 juillet 2023 au 31 décembre 2023. QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. ADOPTÉE 2...
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Séance extraordinaire du 5 novembre 2024
...U 'en vertu de l'article 473 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, chapitre C -19) , le conseil doit, au plus tard le 31 décembre de chaque année, adopter par résolution le programme des immobilisations de la municipalité pour les trois a...
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Calendrier municipal 2023
...été revisitée au fil du temps, la version officielle de cette belle histoire a été publiée pour la toute première fois le 31 décembre 1891 dans le journal d’époque La Patrie par l’auteur Honoré Beaugrand. La légende est présente sous différentes...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...la mairesse fait rapport aux citoyens des faits saillants du rapport financier consolidé pour l’exercice se terminant au 31 décembre 2020. 2021 -07 -202 ADOPTION DE LA LISTE DES COMPTES À PAYER AU 1ER JUILLET 2021 Il est proposé p...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...du laissez-passer. Ce dernier doit être présenté au conducteur d’autobus lors d\ e chaque transport et est valide jusqu’au 31 décembre de chaque année. Toute la ville est sur le www.ville.contrecoeur.qc.ca 12 Environnement Une vision partagée Le P...
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Séance du 7 janvier 2020
...contractant lorsque l’ensemble de ces contrats comporte une 1 dépense totale qui dépasse 25 000 $ du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019 9.4 Ordre au greffier de mettre en vente les immeubles pour défaut de paiement des taxe...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...ifiant le règlement sur les PIIA 761- 2-2005 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 décembre 2024 9. Gestion du personnel 9.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel 9.2 Nomin...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...iers de la Vallée -du -Richelieu (RISAVR), dont Contrecœur, ont convenu de mettre fin à l'entente qui les unis le 31 décembre 2023; CONSIDÉRANT l’offre de service déposée par Service animalier Pierre -de Saurel et Régions; CO...
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Séance du 4 février 2020
...nsultatif en loisir, culture et développement social; Considérant que le mandat de certains membres s' est terminé le 31 décembre 2019; Considérant que les membres en place font de l'excellent travail et qu'ils désirent renou...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...de la reddition de comptes des projets a été effectuée à la fin de la réalisation des travaux ou au plus tard le 31 décembre 2024 de l’année civile au cours de laquelle le ministre les a autorisés; CONSIDÉRANT QUE le versement...
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Séance du 10 mars 2020
...’élection dépose au conseil municipal un rapport de ses activités pour l’année précédente, soit du 1 er janvier au 31 décembre 2019. 7 2020 -03 -053 ADOPTION DE LA LISTE DES COMPTES À PAYER AU 5 MARS 2020 Il e st proposé par...
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Séance du 2 juin 2020
...vertu du programm e de financement pour la mise aux normes des installations septiques afin de la prolonger au 31 décembre 2020 17.3 Renouvellement de l'entente remplaçant l'entente relative à la création de la Régie intermun...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...e la convention collective 2014 à 2019 qui lie la Ville de Contrecœur et ses salariés syndiqués e st venue à échéance le 31 décembre 2019; Considérant les négociations qui ont eu lieu depuis les derniers mois; Considérant l’entente d...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...cédé à l’audit des états financiers consolidés de la Ville de Contrecœur et de s organismes sous son contrôle au 31 décembre 201 9 et qui comprennent l’état consolidé de la situation financière, l’état consolidé des résultats, l’état c...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...la mairesse fait rapport aux citoyens des faits saillants du rapport financier consolidé pour l’exercice se terminant au 31 décembre 2019. 2020 -08 -214 AUTORISATION DE P ASSAGE AU CLUB CYCLISTE DYNAMIKS POUR LA TENUE DES CH...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...AFFECTER UNE PARTIE DU SURPLUS NON AFFECTÉ À LA RÉSERVE FONCIÈRE Considérant que les états financiers non consolidé au 31 décembre 2019 de la Ville de Contrecœur montrent un surplus de 1 105 106 $; Considérant l'adoption du règlemen...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...ger au sein du comité cons ultatif en urbanisme (CCU), pour un mandat d'une durée de 3 an s, soit du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2027. QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. ADOPTÉE 2024 -12 -25...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...07; Considérant le projet de protocole d’entente visant la reconduction de l’entente du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2025; Considérant le maintien des responsabilités et tâches qui incombent au personnel du servic...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...nctionnaires et d’assurances responsabilité pénale en matière de santé et sécurité (C -21) pour la période du 31 décembre 2020 au 31 décembre 2025. Que la mairesse et le directeur général et greffier soient autorisés à signer, p...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...TRAITEMENT DES DÉCHETS PAR BIOMÉTHANISATION AUX OPÉRATIONS COURANTES 2020 Considérant que les états financiers au 31 décembre 2019 de la Ville de Contrecœur montrent une réserve destinée au projet de traitement des déchets par biométhan...
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Séance du 12 janvier 2021
...cocontractant lorsque l‱ensemble de ces contrats compo rte une dépense totale qui dépasse 25 000 $ du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020 8.3 Ordre au greffier de mettre en vente les immeubles pour défaut de paiement des...
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Séance du 9 mars 2021
...nt que les mandats de madame Valérie Vincent (siège C) et de monsieur Ronald Leclaire (siège D) ont pris fin le 31 décembre 2020; Considérant que madam e Valérie Vincent a donné sa démission au cours du mois d‱août 202...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...llement de l’adhésion au programme n écessite la signature d’une lettre d’entente pour la période du 1 er janvier 2023 au 31 décembre 2025. Il est proposé par : Madame Karine Messier Appuyée par : Monsieur Pierre -Olivier Roy E...
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