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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...RURALITÉ (FRR) CONSIDÉRANT le projet de loi no 47 assurant la mise en oeuvre de certaines mesures du partenariat 2020 -2024 entre le gouvernement du Québec et les municipalités a été sanctionné à l'Assemblée nationale, le 11 d éce...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...numérant les modifications et rénovations à réaliser pour chacun d’eux; Considérant les travaux réalisés en ce sens, en 2020 et 2021; Considérant la planification de la po ursuite des travaux en 2022, adoptés dans le Programme...
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Séance extraordinaire du 23 mars 2020
Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 23 MARS 2020 À 18 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 10 MARS 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 4 FÉVRIER 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 7 JANVIER 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance Bilan de mi -mandat...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...la Ville de Contrecœur modifie les règlements 1107 -2018, 1136 -2018, 1154 - 2019, 1157 -2019, 1163 -2019, 1190 -2020, 1201 -2020, 939 -2012, identifiés à l’annexe de la façon suivante : 1. par l’ajout d’une disposition prévoya...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ant; Considérant que M. Binette a été membre du comité de suivi de la Politique culturelle de la Ville depuis novembre 2020 et qu’il a travaillé très fort à l’élaboration de cette toute première politique; Considérant que la Ville de C...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...3 mars 2022 est la première Journée nationale de la promotion de la santé mentale positive; Considérant que le 13 mars 2020, l’état d’urgence sanitaire au Québec a été déclaré; Considérant que la pandémie de la COVID -19 représente une men...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 7 AVRIL 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...’article 7 dudit règlement stipulait que l’autorisation de circulation n’était valide que pour la saison hivernale 2020 -2021; Considérant que le Club VTT Vagabond du Bas -Richelieu, ainsi que le Club de VTT Coureurs des bois ont...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30 –
...% UNIFAMILIALE MOYENNE ÉVOLUTION TAXATION Valeur moyenne Variation 2018 245 242 $ 0,16 % 2019* 251 766 $ 1,91 % 2020 252 588 $ 0,33 % 2021 252 923 $ 0,01 % 2022* 294 949 $ 17 % * NOUVEAU RÔLE TAUX DE TAXES ET TARIFS 2022 Du...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...,02 $ taxes incluses. De prélever l es montants nécessaires à la réalisation du contrat, au règlement d'emprunt 1191 -2020. AD OPTÉE 2021 -11 -317 NOMINATION D'UN MAIRE SUPPLÉANT POUR LES MOIS DE NOVEMBRE 2021 À MAI...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...au comité consultatif d'urbanisme, produit par monsieur Michel Da nsereau, arpenteur -géomètre, le 11 décembre 2020, sous la minute 7112, démontrant des espaces non aménagés en cour avant; Considérant le dépôt au comité consultat...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...a Ville et le propriétaire du lot 5 025 642; Considérant l’évaluation de l'immeuble selon le rôle d’évaluation 2020. Il est proposé par : Monsieur André Gosselin Appuyé par : Monsieur Denis -Charles Drapeau Et résolu unan...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...NICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 6 JUILLET 2021 3.1 Dépôt du procès -verbal de correction règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -10...
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Séance extraordinaire du 30 mars 2020
Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 30 MARS 2020 À 18 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation...
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Séance extraordinaire du 14 avril 2020
Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 14 AVRIL 2020 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...à payer au 27 mai 2021 8.2 Dépôt du rapport fin ancier consolidé et rapport de l‱auditeur indépendant pour l‱année 2020 8.3 Approbation du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 8.4 Annulation...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 6 OCTOBRE 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...es à payer au 27 mai 2021 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé et rapport de l’auditeur indépendant pour l’année 2020 8.3 Approbation du bud get révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 8.4 Annulation...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...s le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 5755, rue Bourgchemin 10.11 Modification de la résolution 2020 -09 -249 intitulée : demande d’approbati on d’un permis de construction dans le cadre du PIIIA Les Faubo...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 8 DÉCEMBRE 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 8 DÉCEMBRE 2020 À 19 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 1 ER DÉCEMBRE 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du pro...
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