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Le Noblet, édition septembre 2024

...Verchères Les conseils municipaux de Contrecœur, Saint-Amable et Verchères ont adopté une modification de leur règlement de zonage respectif pour y inclure des dispositions autorisant la mise en place d’unités d’habitation accessoires attachées et...

Grille des usages et normes – Zones publiques (P)

Séance ordinaire du 5 avril 2022

...Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1251 -2022 modifiant l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone I3 -8 afin de les inclure dans la zone I...

Grille des usages et normes – Zones industrielles (I)

Séance du 12 janvier 2021

...du règlement de gestion contractuelle 2020 1 7.2 Adoption du règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 a fin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par l...

Grille des usages et normes – Zones commerciales (C)

Calendrier municipal 2025

...sont analysés par le Service de l’urbanisme et de l’environnement. Il applique les principaux règle - ments en matière de zonage, de lotissement et de construction et délivre les permis en conformité avec les règlements et les politiques en vigue...

Séance ordinaire du 5 décembre 2023

...6.6 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1310 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l'annexe A 6.7 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1319 -2023...

Grille des usages et normes – Zones agricoles (A)

Séance du 10 mars 2020

...u règlement de lotissement 859 -1-2009 et à la grille des usages et des normes I2 -28 de l’annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’autoriser la subdivision du lot 5 025 064 en deux lots d’une superficie de 2898,1 m²...

Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8

Règlement 132 5-2024 Modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone i3 -8 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PR EMIER PROJET DE RÈGLEMENT 1325 -2024 MODIFIANT LE RÈ...

Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »

...VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 12 60 -20 22 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU R ÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 ET LES ANNEXE S « A » ET « B » Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi s...

Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)

...r la récréation en général, 762 - Parc à caractère récréatif et ornemental. Janvier 2010 Annexe « A » RU1-145 Règlement de zonage 858-1-2009 RUE SALVAS RUE CARDIN RUE VEILLETTE RUE LEMIEUXRUE LEMIEUX RUE SALVASRUE CARDIN MONTÉ E SAINT-RO...

Séance ordinaire du 4 juillet 2023

...e dans les parcs 7.2 Adoption du règlement numéro 1301 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et les annexes A et B 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 ju...

Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »

1301 -2023_Règlement modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1301 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU R ÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 ET LES AN...

Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h

...E 610 -650, RUE JACQUES (DM -2023 -025) Considérant que l'objet de la demande vise à déroger au règlement de zonage 858 -1- 2009 de la Ville de Contrecœur de la manière suivante : 8 • Déroger à l'article 130, afin d...

Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h

...01 -003 ADOPTANT LE SECOND PROJET DE RÈGLEMENT 1287 -2022 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 AFIN DE REVOIR CERTAINES TERMINOLOGIES , REVOIR L 'OBLIGATION DE L 'USAGE COMMERCIAL DANS CE...

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

...s par le présent règlement, les dispositions relatives à l’émission des permis et certificats concernant le zonage, le lotissement et la construction sur le territoire de la Ville de Contrecœur contenues dans le rè...

Règlement de zonage 858-1-2009

VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 858 -1-2009 ADOPTANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée...

Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)

...SAGES ET DES NORMES USAGES PERMIS NORMES SPÉCIFIQUES NOTES Amendements janvier 2010 Annexe « A » CS1-20 Règlement de zonage 858-1-2009 RU E D ES C ÈD RES RU E D ES C HÊN ES RU E D ES M ÉLÈ ZES RU E D ES O RMES MONTÉ E S AIN T-A NTO IN...

Séance ordinaire du 7 juin 2022

...ute Marie -Victorin − Second projet de règlement 1260 -2022 modifiant diverses dispositions du règlem ent de zonage 858 -1-2009 et des annexes « A » et « B ». Aucun citoyen ne s’est présenté. La présidente déclare la séa...

Séance ordinaire du 1er novembre 2022

...u'une demande d'utilisation à des fins autres que l'agriculture du lot 4 814 765 : qu el est le but du changement de zonage sur une terre agricole? − Point 18.1 - Autorisation de signature d'un bail de location pour le 464, rue Saint...

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

...par le présent rè glement, les dispositions relatives à l’émission des perm is et certificats concernant le zonage, le lotisseme nt et la construction sur le terri toire de la Ville de Contrecœur contenues dans le...

Séance ordinaire du 15 août 2023

...n écosystème ne sont pas entravé s par des activités anthropiques; CONSIDÉRANT QUE ces lots sont localisés dans le zonage de type conservation de classe 1 (CS -1), mais l’affectation est Récréation au schéma d’aménagement et d...

Modifiant l’annexe « A » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de réduire la marge avant minimale dans la zone p2-56, située au 671, rue lajeunesse

...QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 68-20 22 MODIFIANT L’ANNEXE « A » DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 AFIN DE RÉDUIRE LA MARGE AVANT MINIMALE DANS LA ZONE P2 -56, SITUÉE AU 671, RUE LAJEU...