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Séance ordinaire du 10 mars 2026

...E AFIN DE CORRIGER DIVERSES DISPOSITIONS DE L’ANNEXE A ET DU PLAN DE L’ANNEXE B CONSIDÉRANT QUE certaines grilles d’usages et des normes comportent des notes dont la présentation actuelle nuit à la clarté et à l’uniformité de...

Assemblée publique de consultation - Premier projet de règlement U-100 relatif au zonage (correction de diverses dispositions de l’annexe A et du plan de l’annexe B)

...Les modifications proposées ont pour but d’améliorer la présentation et la compréhension de certaines grilles d’usages et normes. Il consiste principalement à regrouper, reformuler et relocaliser certaines notes, à préciser des usage...

Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »

...ARTICLE 215.2 GÉNÉRALITÉ Les marquises sont autorisées à titre de construction accessoire à toutes les classes d’usage résidentiel. ARTICLE 215.3 IMPLANTATION Une marquise doit être située à une distance minimale...

Le Noblet, édition janvier 2024

...ions, vous pouvez communiquer avec Laurie-Anne Gaudet au 450 587-5901, poste 210. Inscription en ligne Avez-vous votre nom d’usager et votre mot de passe ? Vous avez peut-être un dossier ouvert, mais sans ces renseignements reliés à votre dossier....

Le Noblet, édition septembre 2023

...s, vous pouvez communiquer avec Laurie-Anne Gaudet au 450 587-5901, poste 210. Inscription en ligne Avez-vous votre nom d’usager et votre mot de passe ? Vous avez peut-être un dossier ouvert, mais sans ces renseignements reliés à votre dossi...

Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)

CLASSES D'USAGES PERMISESH : HABITATION H-1 : UnifamilialeH-2 : BifamilialeH-3 : TrifamilialeH-4 : Multifamiliale A (4 à 6 logements)H-5 : Multifamiliale B (7 logements et plus)H-6 : Maisons mobilesC : COMMERCEC-1 : VoisinageC-2 :......

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

...ent ou réduction d’un lieu d’affaires; 3° l’ajout d’un nouvel usage à un lieu d’affaires; 4° tout changement d’usage ou de destination d’un lieu d’affaires ou d’un immeuble; 5° toute activité spéciale temporaire ou sais...

Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »

...ntes : BÂTIMENT À USAGES MULTIPLES Bâtiment principal comportant au moins deux usages provenant de groupes d’usages différents. COMPOSANTE ARCHITECTURALE D’ORIGINE Toute partie de bâtiment extéri eure, notamment un p...

Règlement de zonage 858-1-2009

...MÈTRES, D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL ........................... 5-82 ARTICL E 127 DISPOSITIONS RELATIVES AU NOMBRE D’USAGE PRINCIPAL .............. 5-83 ARTICLE 127.1 DISPOSITIONS RELATIVES AU REMBLAIS ET AU DÉBLAIS ..................

Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement

...de quartier (ex. commerces d’automobiles, stations d’essence, commerces lourds, etc.); ▪ Maintenir une mixité d’usages dans l’ensemble du centre -ville (commercial, résidentiel et institutionnel); ▪ Réviser les usages autoris...

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

...t ou réduction d’un lieu d’ affaires; 3° l’ajout d’un nouvel usage à un lieu d’affai res; 4° tout changement d’usage ou de d estination d ’un lieu d’affaires ou d’un immeub le; 5° toute activité spéciale temporaire ou...

Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)

CLASSES D'USAGES PERMISESH : HABITATION H-1 : UnifamilialeH-2 : BifamilialeH-3 : TrifamilialeH-4 : Multifamiliale A (4 à 6 logements)H-5 : Multifamiliale B (7 logements et plus)H-6 : Maisons mobilesC : COMMERCEC-1 : VoisinageC-2 :......

Grille des usages et normes – Zones résidentielles (H)

Grille des usages et normes – Zones publiques (P)

Grille des usages et normes – Zones industrielles (I)

Grille des usages et normes – Zones commerciales (C)

Grille des usages et normes – Zones agricoles (A)

Séance extraordinaire du 1er décembre 2020

...sme; Considérant que le projet d’agrandissement implique l’aménagement d’un logement bi-générationnel à titre d’usage complémentaire à l’usage résidentiel; Considérant le dépôt au comité consultatif d'urbanisme d’un plan projet d’...

Séance du 2 février 2021

....4.12 du règlement 857 -1-2009 relatif au plan d’urbanisme afin d’y ajouter l’usage conservation à la liste d’usages dominants à l’affectation du pôle récréatif (PR) 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1215 -20...

Séance ordinaire du 17 août 2021

...Code municipal du Québec , L.R.Q. c. C -27.1); Considérant le projet de loi 67 qui vient modifier les règles d’usage en matière de gestion contractuelle et qu’il est nécessaire de mettre à jour le règlement 1128 -2018...

Séance ordinaire du 1er février 2022

...91 du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’autoriser la création d’un logement bigénérationnel, autorisé à titre d’usage complémentaire à l’usage d’habitation unifamiliale isolée, d’une superficie de plancher de 190 mètres...

Séance ordinaire du 5 avril 2022

...ge industriel de récupération et de triage de produits divers sous toutes ses formes, inclus dans le groupe d’usage industriel de classe 5, y est autorisé; Considérant la proximité avec la zone de conservation naturelle...