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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...ech et la Sablière Racicot 17.8 Programme d’aide financière dans le cadre du volet 4 – Soutien à la coopération intermunicipale du Fonds régions et ruralité 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PA...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...des collisions aux passages à niveau ou à des incidents mettant en cause des trains et des citoyens; Considérant que l'Opération Gareautrain est un partenariat public -privé q ui a pour objet de travailler de concert avec le secteur ferroviai...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...fait ou fera -t-elle des représentations auprès du MTQ pour q ue la Montée Lapierre soit dès le début des opérations du port la route d’accès au Port de Montréal? Réponse du conseil municipal : Comme il n’y...
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Séance du 10 mars 2020
..., produit par monsieur Michel Dansereau, arpenteur -géomètre, en date du 14 janvier 2020; Cons idérant que l’opération cadastrale projetée prévoit la subdivision du lot 5 025 064 en deux lots, de superficies similaires, afin...
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Séance du 4 février 2020
...e mesures d'urgence en octobre 2010 et en novembre 2019; Considérant que cette préparation doit être maintenue opérationnelle et faire l'objet d'un suivi régulier auprès du conseil municipal; Considérant qu'une politique mu...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...ÉPHONEZ, après 17 h, au 450 587-2886 Le stationnement sur rue durant la nuit n’est pas autorisé, de minuit à 7 h, LORS DES OPÉRATIONS DE DÉNEIGEMENT, entre le 1 er décembre et le 31 mars. Les opérations de déneigement consistent en toute sortie p...
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Séance du 2 février 2021
...de propriété et le trottoir, est suffisante et que l’implantation de l’escalier ne gênera pas l’entretien des opérations de déneigement des infrastructures de rue; Considérant que le fait d’accorder la demande de dérogation mineur...
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Le Noblet, édition avril 2022
...des neiges, le nettoyage des rues avec le balai mécanique sera réalisé sur tout le territoire de Contrecœur. Lors de cette opération de nettoyage, les particules, la poussière et le gravier accumulés en bordure des rues au cours de la période hiv...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...pos offerts par ArcelorMittal dans le cadre du 350 e, d’espaces de repos supplémentaires et de poubelles. Puis une vaste opération de ramassage des déchets a eu lieu avant le changement de saison. Bref, les sentiers du parc vous attendent cet h...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...S AGRICOLES ................................ ................... 3-24 ARTICLE 29 CERTIFICAT D ’AUTORISATION POUR UNE OPÉRATION DE DÉBLAI OU REMBLAI ................................ ................................ ..... 3-24 ARTICLE...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...er décembre 2014 18.5 Versement d'une commandite au Club optimiste de Contrecœur pour l'organisation d'Opération Nez rouge 2022 18.6 Versement d'une command ite à l'organisme Le Pion Fringuant pour l'organisat...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...décembre 2014 18.5 Versement d'une commandite au Club optimiste de Contrecœur pour l'organisation d'Opération Nez rouge 2022 18.6 Versement d'une commandite à l'organisme Le Pion Fringuant pour l'organisat...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...de se désenclaver et d’accéder au ch emin privé; Considérant que le secteur fera l’objet de plusieurs opérations cadastrales dans l’objectif d’uniformiser les lots; Considérant qu’il s’agit du seul lot qui est...
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Séance du 12 janvier 2021
...é incendie pour l‱année 2021. De majorer de 2 % le salaire mensuel du chef de division et du chef aux opérations pour l‱année 2021. D‱a ugment er la prime de garde pour les employés -cadres par rapport au mon...
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Séance du 9 mars 2021
...sion de cet organisme voué à l'aide aux aînés et aux plus démunis; Considérant que le Centre d'action bénévole est en opération depuis près de 30 ans; Considérant que la Ville de Contrecœur est fière de pouvoir compter sur la présen...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...ns aux passages à niveau ou à des incidents mettant en cause des trains et des citoyens; CONSIDÉRANT QU 'Opération Gareautrain est un partenariat public -privé qui a pour objet de travailler de concert avec l'industrie ferrovia...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...canadienne a mis sur pied un fonds de secours permettant de mener des initiatives de préparation et des opérations de secours, d'accompagner les personnes et les collectivités éprouvées dans leur rétablissement à long terme,...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...Ver sement d'une partie de la réserve destinée au projet de traitement des déchets par biométhanisation aux opérations courantes 2020 8.6 Affectation d'un montant à la réserve financière destinée à la mobilité durable 8...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...de taxes municipales de la Colonie Sainte -Jeanne -d'Arc 17.6 Autorisation de signature d'une enten te relative à l'opération de l'usine de filtration, de l'usine d'épuration, des stations de pompage et des ouvrages de surverse d...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...la bibliothèque municipale 17.3 Autorisation de signature d'un protocole d'entente pour la gestion et l'opération de la concession ali mentaire au parc Antoine -Pécaudy 17.4 Autorisation de signature et mandat...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...t de paiement des taxes 9. Gestion du personnel 9.1 Nomination d'un chef de division et d'un chef aux opérations par intérim au Service de sécurité incendie 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 D...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...2022 révisé de l'Office municipal d'habitation de Marguerite -D'Youville 8.3 Nomination des signataires des opérations bancaires pour et au nom de la Ville de Contrecœur et abrogation de la résolution 2021 -12 -327 9. GESTIO...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...pôt d'une demande d'aide financière dans le cadre du Programme Fonds régions et ruralité - volet 4 - Soutien à la coopération intermunicipale 18.5 Autorisation d e signature d'une entente avec l’Autorité régionale de tra...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...le taux horaire du personnel du Service de sécurité incendie comme suit : Chef de division 32.50 $ Chef aux opérations 30.00 $ Lieutenant 27.50 $ Pompier 25.00 $ De majorer de 2 % le salaire mensuel...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...igner un protocole d'entente avec le Port de plaisance concernant l'utilisation du terrain appartenant à la Ville pour l'opération des activités du Port. ADOPTÉE 2021 -04 -120 AUTORISATION DE SIGNATURE D'UN PROTOCOLE D'ENTENTE AVE...
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