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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024
...ur de la séance 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 6. Règlement 6.1 Adoption du règlement 1342 -2024 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarification de...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1341 -2024 abrogeant le règlement numéro 1280 -2022 empruntant au plus 225 000 $ p...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...UR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1335 -2024 décrétant un emprunt de 1 100 000 $ et une dépense du même montant pour l'acq...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...estions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Réglement numéro 1334 -2024 empruntant au plus 1 087 877 $ pour financer la réfection du pavage de la r ue Sa...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...estions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1336 -2024 - Règlement modifiant le r èglement numéro 1161 -2019 relatif aux signaux de cir...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...t-Amable et Verchères Les conseils municipaux de Contrecœur, Saint-Amable et Verchères ont adopté une modification de leur règlement de zonage respectif pour y inclure des dispositions autorisant la mise en place d’unités d’habitation accessoires...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...e 573 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, chapitre C -19); CONSIDÉRANT QUE le montant prévu au règlement d'emprunt 1270 -2022 pour financer les travaux de construction de la caserne incendie s'élève à 13 176 000,00...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...À 19 HEURES 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 6. RÈGLEMENT 6.1 Adoption - Règlement numéro1335 -2024 décrétant un emprunt de 1 100 000 $ et une dépense du mêm...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
.... DIRECTION DU GREFFE ET DES ARCHIVES 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1331 -2024 les annexes « A » « B », « C » et « D » du règlement 1161 2019 relatifs aux signaux de ci...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...stions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Direction du Greffe et des archives 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption - Règlement numéro 1325 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'ajouter l...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...STIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1332 - 2024 - Modifiant des dispositions du règlement numéro 430 -92 abrogeant le règleme...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...STIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1336 - 2024 - Règlement modifiant le r èglement numéro 1161 -2019 relatif aux sign...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...UR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1337 - 2024 empruntant au plus 1 350 000,00 $ pour financer la construction et...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...u jour 5. Greffe et archives 5.1 Approbation et ratification - Accord de conciliation dans le cadre d'un règlement de différend 5.2 Adoption - Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l'année 2025...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...Q) 5.2 Dépôt de trois (3) certificats - Attestation du résultat de la procédure d'enregistrement des règlements numéros : 1. 1320 -2024 empruntant au plus 587 300,00 $ pour financer des travaux dans certa...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...UR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1341 -2024 abrogeant le règlement numéro 1280 -2022 empruntant au plus 225 000 ,...
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Séance extraordinaire du 9 octobre 2024
...ONSIDÉRANT QUE le 17 janvier 2023, le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a adopté le règlement 1289 -2022 sur le droit de préemption en vertu duquel les immeubles situés sur l’ensemble du territo...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...5. GREFFE ET ARCHIVES 5.1 Approbation et ratification - Accord de conciliation dans le cadre d'un règlement de différend 5.2 Adoption - Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l'anné...
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Le Noblet, édition avril 2024
...ent profiter d’une vingtaine de parcs et espaces verts lors de la période estivale. Nous vous demandons de respecter les règlements municipaux : ● Les déchets doivent être jetés dans les poubelles prévues à cet effet (poubelle à trois section...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...estions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1332 -2024 - Modifiant des dispositions du règlement numéro 430 -92 abrogeant le rè...
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Le Noblet, édition janvier 2026
...t des procédures favorisent la rapidité et l’efficacité des interventions. La construction a été rendue possible grâce à un règlement d’emprunt de 13 176 743 M$, ainsi qu’ à l’appui financier du gouvernement du Québec de 4 420 000 M$ dans le cadre...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...ions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion - Présentation - Projet de règlement U -700 relatif à la démolition 6.2 Avis de motion - Présentation et dépôt - Projet de règlement A -102 ré...
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Séance ordinaire du 14 avril 2026
...e 202 5 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION ET DÉPÔT PROJET DE RÈGLEMENT 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de Règlement U -102 – Constituant le comité...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...vier 202 6 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion et dépôt projet de règlement 5.1 Avis de motion – Règlement A –109 –1 modifiant le Règlement A –109 concernant la tarificati...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...2 6 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion et dépôt s projet s de règlement s 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de Règlement E-109 – Décrétant une dép...
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