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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...greffière, à l’adresse riouxm@ville.c ontrecœur.qc.ca , au plus tard le mardi 12 janvier 2021 , à midi . Elles seront acheminées aux élus lors de la séance qui se tiendra par visioconférence. Les réponses aux questions seront...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...greffière, à l’adresse riouxm@ville.contrecœur.qc.ca , au plus tard le mardi 12 janvier 2021 , à midi . Elles seront acheminées aux élus lors de la séance qui se tiendra par visioconférence. Les réponses aux questions seront...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...ère, à l’adresse riouxm@ville.contrecœur.qc.ca , au plus tard le mardi 9 mars 2021 , à midi . Elles seront acheminées aux élus lors de la séance qui se tiendra par visioconférence. Les réponses aux questions seront...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...e- greffière, à l’adresse riouxm@ville.contrecœur.qc.ca , au plus tard le mardi 1er juin 2021 , à midi . Elles seront acheminées aux élus lors de la séance qui se tiendra par visioconférence. Les réponses aux q uestions seront intégrées au...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...ions où de la poudre Holi colorée sera lancée; Considérant que la pou dre utilisée est à base de fécule de maïs et ne tache pas, n'irrite pas la peau et disparaît facilement avec l'eau; Considérant l'expérience sera vécue par les élèves...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...- greffière, à l’adresse riouxm@ville.contrecœur.qc.ca , au plus tard le mardi 6 juillet 2021, à midi. Elles seront acheminées aux élus. Les réponses aux ques tions seront intégrées au procès -verbal, qui lui, sera publié sur le site inte...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...tante - greffière, à l’adresse riouxm@ville.contrecœur.qc.ca , au plus tard le mard i 17 août 2021, à midi. Elles seront acheminées aux élus. Les réponses aux questions seront divulguées lors de la séance et intégrées au procès - verbal, qui lui...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...nte - greffière, à l’adresse riouxm@ville.contrecœur.qc.ca , au plus tard le mard i 17 août 2021, à midi. Elles seront acheminées aux élus. Les réponses aux questions seront divulguées lors de la séance et intégrées au procès - verbal, qui lu...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...e - greffière, à l’adresse riouxm@ville.contrecœur.qc.ca , au plus tard le mardi 5 octobre 2021, à mi di. Elles seront acheminées aux élus. Les réponses aux questions seront divulguées lors de la séance et intégrées au procès - verbal, qui lui...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...greffière, à l’adresse riouxm@ville.contrecœur.qc.ca , au plus tard le mardi 16 novembre 2021, à midi. Elles seront acheminées aux élus. Les réponses aux questions seront divulg uées lors de la séance et intégrées au procès...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...e, à l’adresse riouxm@ville.contrecœur.qc.ca , au plus tard le mardi 7 décembre 2021, à m idi. Elles seront acheminées aux élus. Les réponses aux questions seront divulguées lors de la séance et intégrées au procès -v...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...greffière, à l’adresse riouxm@ville.contrecœur.qc.ca , au plus tard le lundi 13 décembre 2021, à m idi. Elles seront acheminées aux élus. Les réponses aux questions seront divulguées lors de la séance et intégrées au procès -...
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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
..., à l’adresse riouxm@ville.contrecœur.qc.ca , au plus tard le mardi 11 janvier 2022 , à midi. Elles seront acheminées aux élus. Les réponses aux questions seront divulguées lors de la séance et intégrées au procès -...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
..., à l’adresse riouxm@ville.contrecœur.qc.ca , au plus tard le mardi 1er février 2022 , à midi. Elles seront acheminées aux élus. Les réponses aux questions seront divulguées lors de la séance et intégrées au procès - verbal, qui lui...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...à l’adresse riouxm@ville.contrecœur.qc.ca , au plus tard le lundi 21 février 2022 , à midi. Elles seront acheminées aux élus. Les réponses aux questions seront divulguées lors de la séance et intégrées au procès - verbal, qui lu...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...de la greffière, à l’adresse riouxm@ville.contrecœur.qc.ca , au plus tard le mardi 8 mars 2022, à midi. Elles seront acheminées aux élus. Les réponses aux questions seront divulguées lors de la séance et intégrées au procès -verbal, qui lu...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...e la greffière, à l’adresse riouxm@ville.contrecœur.qc.ca , au plus tard le mardi 5 avril 2022, à midi. Elles se ront acheminées aux élus. Les réponses aux questions seront divulguées lors de la séance et intégrées au procès -verbal, qui lui...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...de la greffière, à l’adresse riouxm@ville.contrecœur.qc.ca , au plus tard le mardi 3 mai 2022, à midi. Elles seront acheminées aux élus. Les réponses aux questions seront divulguée s lors de la séance et intégrées au procès -verbal, qui lu...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...de la greffière, à l’adresse riouxm@ville.contrecœur.qc.ca , au plus tard le mardi 7 juin 2022, à midi. Elles seront acheminées aux élus. Le s réponses aux questions seront divulguées lors de la séance et intégrées au procès -verbal, qui l...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...nage 858 -1-2009 soit adopté. Qu’une copie certifiée conforme du second projet de règlement 1267 -2022 soit acheminée à la MRC de Marguerite -D’Youville conformément à l’article 128 de la Loi sur l’aménagement et l’urban...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...re, à l’adresse riouxm@ville.contrecœur.qc.ca , au plus tard le mardi 8 décembre 2020, à midi . Elles seront acheminées aux élus lors de la séance qui se tiendra par visioconférence. Les réponses aux questions seront intégrées a...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...la version finale de Planification des besoins d’espace du Centre de services scolaire des Patriotes. D'acheminer une copie de la présente résolution au Centre de services scolaires des Patriotes et à la MRC de Marg...
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Séance du 2 juin 2020
...territoire de la Ville de Contrecœur en 6 districts électoraux soit adopté. Que le règlement 1194 -2020 soit acheminé à la Commission de représentation électorale du Québec pour approbation. ADOPTÉE 2020 -06 -158...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...que l’implantation d’une piscine hors terre nécessite un permis délivré par la Ville et que plusieurs é léments qui s’y rattachent sont vérifiés; Considérant que la Ville n’a pas délivré de permis pour l’installation de la piscine sur la prop...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...s « A » et « B » soit adopté. 7 Qu’une copie certifiée conforme du second projet de règlement 1222 -2021 soit acheminée à la MRC de Marguerite -D’Youville conformément à l’article 128 de la Loi sur l’aménagement et l’urban...
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