479 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 11 février 2025
...uelle 5.2 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement A -101 relatif à la délégation de certains pouvoirs aux fonctionnaires municipaux et prévoyant les règles de suivi et de contrôle budgétaire 5.3...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 13 février 2024
...858 -1-2009 et l'annexe A 6.2 Adoption du règlement 1320 -2024 empruntant au plus 587 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux 6.3 Adoption du règlement 1321 -2024 empruntant au plus 4...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 13 février 2024
...de zonage 858 -1-2009 et l'annexe A 6.2 Adoption du règlement 1320 -2024 empruntant au plus 587 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux 6.3 Adoption du règlement 1321 -2024 empruntant au plus 480 0...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...E L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1313 -2023 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2024 6.2 Avis de motion et dépôt du règlement 1314 -2023 visant...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...OTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1320 -2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux 6.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1321 -...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 février 2025
...5.2 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement A -101 relatif à la délégation de certains pouvoirs aux fonctionnaires municipaux et prévoyant les règles de suivi et de contrôle budgétaire 5.3 A...
En savoir plus -
Documents
Assemblée publique de consultation pour projet de règlement 1334-2024
...tions, agrandissements et des travaux d’aménagement aux particularités architecturales et paysagères des zones concernées. Le projet de règlement concerne les zones suivantes : P1-41, P1-61, P1-69, P2-40, P2-49, C1-66, C...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...7.2 Adoption - Règlement 1330 -2024 modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 sur les permis et certificats 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des déboursés au 31 décembre 2024 9. GESTION DU PERSON...
En savoir plus -
Documents
Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...de haute technologie et les normes applicables le tout tel qu’apparaissant à l’annexe de ce règlement concernant la grille C6 -18; 2. La grille des usages et des normes C6 -18 de l’annexe A de ce règlement es...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 mars 2025
...dégrilleur pour le traitement des eaux usées et travaux connexes 6.2 Adoption - Règlement 1345 -2025 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2025
...aux réalités économiques et à saisir les occasions stratégiques qui assureront notre prospérité. Cette initiative renforcera non seulement notre développement économique, mais aussi la vitalité de notre communauté. Des écoles pour nos enfants...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2025
...n plus de bonifier nos nombreuses zones de conservation accessibles à toutes et à tous, nous travaillons au reboisement de cer - tains espaces comme le magnifique parc Cartier-Richard. Au chapitre de l’innovation, notre parc agricole et notre Plan...
En savoir plus -
Documents
Demande de participation à un référendum - 9755-9765 route Marie-Victorin
...et « Autres activités spécialisées de restaurat ion, située au 9755 -9765, route Marie -Victorin . Zone s concernée s : H1 -143 , RU1 -147 et RU2 -146 Zones contiguës : H1 -139, P2 -168, RU2 -144, CS1 -155 et RU1 -145...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 mars 2025
...eur pour le traitement des eaux usées et travaux connexes 6.2 Adoption - Règlement 1345 -2025 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Vi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 avril 2025
...tation et dépôt - Projet de règlement A -102 régissant la bibliothèque municipale 7. Règlement 7.1 Dépôt – Certificat relatif au déroulement de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter – Règlement E...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...jour les fonctions des responsables 8.3 Adoption du règlement 1263 -2022 empruntant au plus 850 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue Cormier 8.4 Adoption du règlement 1264 -2022 sur l'interdiction des sacs de...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...par quiconque auprès d’un membre du conseil, d’un dirigeant de la Ville ou encore d’un employé dans le but d’influencer la prise d’une décision en sa faveur. « Estimation du prix du contrat » Estimation réaliste et raisonna...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2025
...emercier de tout cœur l’ensemble de nos bénévoles et à féliciter chaleureusement M. Gilles Boulay, lauréat du prix Marc St-Cerny dans la MRC de Marguerite-D’Youville, pour son engagement exemplaire depuis des décennies. Merci à chacune et à cha...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 mai 2024
...t numéro 1332 -2024 - Modifiant des dispositions du règlement numéro 430 -92 abrogeant le règlement 339 -89 concernant l’utilisation de l’eau provenant du réseau d’aqueduc de la ville 5.2 Avis de motion et dépôt du projet d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...t dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1337 - 2024 empruntant au plus 1 350 000,00 $ pour financer la construction et l'aménagement d'un lieu d'élimination de neige 5.2 Avis de motion et dépôt du projet de...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...ance ouverte à 17 h 00. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION CONSIDÉRANT QUE la greffière certifie que l'avis de convocation de la présente séance extraordinaire du conseil a été notifiéé à tous les membres du co...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juin 2024
...- Règlement numéro 1332 -2024 - Modifiant des dispositions du règlement numéro 430 -92 abrogeant le règlement 339 -89 concernant l’utilisation de l’eau provenant du réseau d’aqueduc de la Ville 6.3 Adoption - Règlement numéro 1333...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 mai 2024
...èglement numéro 1332 - 2024 - Modifiant des dispositions du règlement numéro 430 -92 abrogeant le règlement 339 -89 concernant l‱utilisation de l‱eau provenant du réseau d‱aqueduc de la Ville 5.2 Avis de motion et dépôt du projet...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juin 2024
...glement numéro 1332 -2024 - Modifiant des dispositions du règlement numéro 430 -92 abrogeant le règlement 339 -89 concernant l’utilisation de l’eau provenant du réseau d’aqueduc de la Ville 6.3 Adoption - Règlement numéro 1333...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Réglement numéro 1334 -2024 empruntant au plus 1 087 877 $ pour financer la réfection du pavage de la r ue Sainte -Thérèse 6. Règlement 6.1 Adoption - Règlement numéro1335 -2...
En savoir plus