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Séance ordinaire du 20 août 2024
...modifiant le r èglement numéro 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin de modifier la limite de vitesse dans certaines rues de la Ville 5.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1334 -2024 conce...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...ntre d’Accueil Contrecœur 26 octobre La guignolée Centre d ’action bénévole de Contrecœur 9 et 10 novembre Marché de Noël Cercle de Fermières Contrecœur 21 décembre Souper de Noël FADOQ 3 et 4 mai 2025 Spectacle Notre-Dame-de- Paris , version Ex...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...de la Ville de Contrecœur 7.3 Adoption - Règlement numéro 1327 -2024 empruntant au plus 563 000,00 $ pour financer les travaux de réparation du pont sur la rue Saint -Antoine au -dessus de l'autoroute 30 (P -14751) 7.4 Adop...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...tée du 26 juin 2024 ; CONSIDÉRANT QUE le directeur des finances et trésorerie de la Ville de Contrecœur certifie que la Ville dispose des crédits suffisants pour les fins auxquelles ces dépenses sont projetées; EN CONSÉQ...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...celle -ci y consent ou que le tribunal l’ordonne - 3 - PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECOEUR CERTIFICAT DE NOTIFICATION DE L’AVIS DE CONVOCATION Je soussignée, Me Magalie Hurteau, agissant en ma qualité...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...- Règlement numéro 1341 -2024 abrogeant le règlement numéro 1280 -2022 empruntant au plus 225 000 $ pour financer des travaux d'aménagement d'un site de dépôt à neige 6. Règlement 6.1 Adoption - Règlement numéro 1337...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...nt le r èglement numéro 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin de modifier la limite de vitesse dans certaines rues et les annexes B et C 5.2 Avis de motion et adoption du premier projet de résolution - PP...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...tion et dépôt - Projet de règlement A-102 régissant la bibliothèque municipale 7. R ÈGLEMENT 7.1 Dépôt – Certificat relatif au déroulement de la pro cédure d’enregistrement des personnes habiles à voter – Rè glement E-101...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...dépôt du projet de règlement 1330 -2024 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur l es permis et certificats 5.2 Avis de motion du règlement 1334-2024 modifiant le règlement 761-2- 2005 sur les plan...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...ille de Contrecœur 7.3 Adoption - Règlement numéro 1327 -2024 empruntant au plus 563 000,00 $ pour financer les travaux de réparation du pont sur la rue Saint -Antoine au -dessus de l'autoroute 30 (P - 14751)...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...lement numéro 1341 -2024 abrogeant le règlement numéro 1280 -2022 empruntant au plus 225 000 ,00 $ pour financer des travaux d'aménagement d'un site de dépôt à neige 6. RÈGLEMENT 6.1 Adoption - Règlement numéro...
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Séance extraordinaire du 9 octobre 2024
...ont alors présents et y consentent et ce, conformément à l'article 325 de la Loi sur les cités et Villes. Question concernant URBANISME 2024 -10 -212 AVIS D’ASSUJETTISSEMENT AU DROIT DE PRÉEMPTION – IDENTIFI...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...calendrier de conservation - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) 5.2 Dépôt de trois (3) certificats - Attestation du résultat de la procédure d'enregistrement des règlements numéros : 1. 1320 -2...
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Le Noblet, édition avril 2024
...parc Cartier-Richard (4752, route Marie-Victorin). Événements des organismes du milieu 13 et 14 avril Expo-vente annuelle Cercle de Fermières de Contrecœur 22 avril Collecte de sang Club Optimiste 8 juin Journée mondiale du tricot Cercle de Fermi...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...calendrier de conservation - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) 5.2 Dépôt de trois (3) certificats - Attestation du résultat de la procédure d'enregistrement des règlements numéros : 1. 1320 -...
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Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8
...nage 858 -1-2009 afin d’ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone i3 -8 D’ATTESTATION DES APPROBATIONS CERTIFICAT REQUISES Conformément à l’article 357 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c. C -19), le présent...
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Projet de règlement 1323-2024 modifiant le règlement 1202-2020 relatif aux animaux (RM-CTR-302)
...ement 1323 -2024 modifiant le règlement 1202 -2020 relatif aux animaux (rm -ctr -302) D’ATTESTATION DES APPROBATIONS CERTIFICAT REQUISES Conformément à l’article 357 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c. C -19), le présent...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...5.2 Adoption - Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l'année 2025 5.3 Dépôt du certificat attestant du résultat de la procédure d'enregistrement du règlement numéro 1337 -2024 6. AVIS DE MOTI...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...ion et dépôt du projet de règlement 1330 -2024 modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 sur les permis et certificats 5.2 Avis de motion du règlement 1334 -2024 modifiant le règlement 761 -2-2005 sur les plan...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 (budget)
...sent ordre du jour 5. Adoption des prévisions budgétaires pour l'année 2025 6. Dépôt de documents 6.1 Certificat de signification de l'avis de convocation de la présente séance extraordinaire attestant la réception...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024
...5. Avis de motion 6. Règlement 6.1 Adoption du règlement 1342 -2024 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tari...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...nd 5.2 Adoption - Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l'année 2025 5.3 Dépôt du certificat attestant du résultat de la procédure d'enregistrement du règlement numéro 1337 - 2024 6. Avis de motion...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...5.3 Avis de motion - Projet de règlement numéro U -400 relatif à la construction 6. Règlement 6.1 Dépôt - Certificat personnes habiles à voter – Règlement numéro E -102 décrétant une dépense et un emprunt n’excédant...
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Approbation référendaire - Règlement E-102
...rer l eur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance-maladie, permis de c onduire, passeport , certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces cana diennes. 2. Le registre sera accessible le 1...
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Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...nation d’un remplaçant; CONSIDÉRANT QUE le candidat possède les qualifications et l'expérience requises pour exercer les fonctions du poste. Il est proposé par : Madame Maggy Bissonnette Appuyée par : Madame Manon Handfield...
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