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Séance ordinaire du 6 décembre 2022

...d'un chef aux opérations pour le Service de sécurité incendie 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Adoption d'une grille d'évaluation pour l'appel d'offres 2022 -LOI -06 fourniture et équipement de jeux au parc Henri -Lacroix...

Séance ordinaire du 4 octobre 2022

...e de dérogation mineure, demandé par la Ville de Contrecœur, pour le lot 6 389 805, qui a pour but de déroger à la grille des usages et des normes H1 -179 de l'annexe A du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’autoriser la c...

Modifiant l’annexe « A » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de réduire la marge avant minimale dans la zone p2-56, située au 671, rue lajeunesse

...de zonage 858 -1-2009: ARTICLE 1 Modification de l’annexe « A » comme suit : a) Modification de la grille des usages et de normes de la zone P2 -56 en autorisant une marge avant minimale de 3,5 mètres au lieu de 6 mètres...

Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »

...mes « l’article 1141 » par les termes « l’article 1157 ». ARTICLE 9 Modification à l’annexe « A » de la grille des usages et des normes de la zone H1 -78 comme suit : a) Remplacement du texte de la note spécifique numéro...

Séance du 10 mars 2020

...ne demande de dérogation mineure qui a pour but de déroger à l’art icle 56 du règlement de lotissement 859 -1-2009 et à la grille des usages et des normes I2 -28 de l’annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’autoriser la subdivisio...

Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement

...Tableau 7 Affectation « Publique » (P) – fonctions dominantes et fonctions compatibles 27 Tableau 8 Grille des affectations et fonctions 28 Tableau 9 Orientation 1 : Réaliser des projets st ructurants au centre -vi...

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

...RTIFICATS Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur 885 -1-2010 Articles 17 et 40 4 octobre 2010 10 d...

Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)

...IVERSPIIANotes particulières (7) NO. RÈGL. DATE (1) 884-2-2010 10-01-2011 (2)(3)(5) (6) (7) ZONE : RU1-145 GRILLES DES USAGES ET DES NORMES USAGES PERMIS 7512 - Centre de santé (incluant saunas, spas et bains thérapeutiques ou tu...

Grille des usages et normes – Zones résidentielles (H)

Grille des usages et normes – Zones publiques (P)

Grille des usages et normes – Zones industrielles (I)

Grille des usages et normes – Zones commerciales (C)

Grille des usages et normes – Zones agricoles (A)

Le Noblet, édition avril 2022

...ion de développement durable des trois villes partenaires et de proposer des pistes de réflexion quant à\ l’adaptation des grilles d’analyse de l’outil. En parallèle, la norme mettra en commun les divers plans et politiques de la Ville de Contrec...

Poivron rouge

Nom latin :  Capsicum annuum Type végétal :  Légume-Fruit Partie : Fruit Récolte : Juillet, août, septembre Cuisine :......