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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...les avec remorque à bateau 19.2 Versement d'une aide financière à la Colonie Sainte -Jeanne d'Arc pour l'inscription de résidentes de Contrecoeur au camp de jour estival 19.3 Autorisation de mettre fin au protocole d...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...nne avant que le conseil municipal ne délibère sur ledit sujet. Si lors de l’ouverture de la séance, aucune inscription n'est enregistrée, les citoyens présents ne pourront s'exprimer que lors de la période de questions en...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...avec remorque à bateau 19.2 Versement d'une aide financière à la Colonie Sainte -Jeanne d'Arc pour l'inscription de rési dentes de Contrecoeur au camp de jour estival 19.3 Autorisation de mettre fin au protocole d'en...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...yé par : Monsieur Pierre -Olivier Roy Et résolu unanimement : 13 Que le conseil municipal autorise l’inscription, au registre foncier du Québec, d’avis d’assujettissement, d’un e période de 10 ans, à l'égard des immeub...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...compensation CDS Inc. (CDS) et seront déposées auprès de CDS; 5. CDS agira au nom de ses adhérents comme agent d'inscription en compte, agent détenteur de l'obligation, agent payeur et responsable des transactions à effectu...
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Le Noblet, édition avril 2023
...2023 CONTRECŒUR S’ACTIVE POUR LA SAISON ESTIVALE! CONCOURS DE PHOTOS Les plus beaux points de vuede Contrecœur en un clic. INSCRIPTIONS EN LIGNE Le camp de jour est à nos portes. NOUVEAUTÉ! Session printemps descours socioculturels 2 Chères conci...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...de restauration doit être muni de l’affichage suivant : 1° le menu et les prix lisibles et visibles; 2° les inscriptions indiquant les noms et adresse de l’exploitant. Celles -ci doivent être en police de caractères li...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...fort apprécié des citoyens et les exposants; CONSIDÉRANT que le Marché du printemps s’autofinance grâce aux inscriptions des exposants et des commerces ainsi qu’avec la location de matériel et que et l’accès y est...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...ve sur les actualités et les évén\ ements. • La consultation simplifiée des services aux citoyens. • En quelques clics, l’inscription aux services en ligne offerts par la municipalité. Au-delà de l’aspect informatif du nouveau site, vous allez au...
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Séance du 2 juin 2020
...iers soins et réanimation cardio -respiratoire, valide et en bonne et due forme, en plus d'une preuve confirmant leur inscription dan s une institution scolaire avant le début de l'emploi. Considérant qu’une vérification des...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...MBAUCHE - SAUVETEUR ET MONITEUR EN NATATION - SERVICE DES LOISIRS ET DE LA CULTURE CONSIDÉRANT le nombre d'inscriptions reçues pour les cours de natation pour les sessions estivales 2023; CONSIDÉRANT le besoin de moniteur...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...on en son nom. Que la Ville de Contrecoeur s’engage à compléter pour l’UMQ, da ns les délais fixés, le formulaire d’inscription qu’elle lui fournira et qui visera à connaître les quantités annuelles des divers types de carburants...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...on de signature de renouvellement du bail de location de terres agricoles 18.7 Autorisation de dépôt d'une demande d'inscription des initiatives de conservation de la Ville de Contrecoeur au répertoire métropolitain de la Communauté métropol...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...nard’O a été fort appréciée par les citoyens et les exposants; 12 Considérant que le Canard’O s’auto -finance grâce aux inscriptions des exposants ainsi qu’ avec la location de matériel et que et l’accès y est gratuit pour les participants;...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...Description des Servi ces aux Sinistrés de l’entente afin de modifier la description du service aux sinistrés Inscription et renseignement (rétablissement des liens familiaux); Considérant que les parties souhaitent modifier...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...rs soins et réanimation cardio -respiratoire, valide et en bonne et due forme, en plus d'une preuve confirmant leur inscription dans une institution scolaire avant le début de l'emploi; Considérant qu’une vérification des...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...Considérant que l’embauche de personnel étudiant est conditionnelle à la fourniture d’une preuve confirmant l'inscription dans une institution scolaire et ce, avant le début de l’emploi; Considérant que le personnel étudiant...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...iers soins et réanimation cardio -respiratoire, valide et en bonne et due forme, en plus d'une preuve confirmant leur inscription dans une institution scolaire avant l e début de l'emploi; Considérant qu’une vérification des a...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
.... ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Versement d'une aide financière à la Colonie Sainte -Jeanne d'Arc pour l'inscription de résidents de Contrecœur au camp de jour estival 18.2 Versement d'une aide financière à la Garde côti...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...de compensation CDS inc. (CDS) et seront déposées auprès de CDS; 5. CDS agira au nom de ses adhérents comme agent d'inscription en compte, agent détenteur de l'obligation, agent payeur et responsable des transactions à effectuer...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...s soins et en réanimation cardio -respiratoire, valide et en bonne et due forme, en plus d'une preuve confirmant leur inscription dans une institution scolaire et ce, avant le début de l'emploi; Considérant qu'une vérification des an...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...iers soins et réanimation cardio -respiratoire, valide et en bonne et due forme, en plus d'une preuve confirmant leur inscription dans une instituti on scolaire avant le début de l'emploi. Considérant qu’une vérification des...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...signature de renouvellement du bail de location de terres agricoles 18.7 Autorisation de dépôt d'une demande d'inscription des initiatives de conservation de la Ville de Contrecoeur au répertoire métropolitain de la Communauté métr...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...iers soins et réanimation cardio -respiratoire, valide et en bonne et due forme, en plus d'une preuve confirmant leur inscription dans une institution scolaire avant le début de l'emploi. Considérant qu’une vérification des ant...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...iers soins et réanimation cardio -respiratoire, valide et en bonne et due forme, en plus d'une preuve confirmant leur inscription dans une institution scolaire avant le début de l'emploi. Considérant qu‱une vérification des an...
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