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Séance ordinaire du 5 septembre 2023

...latif à la circulation des véhicules hors route sur les chemi ns municipaux 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche - Personnel étudiant au titre de préposé...

Séance ordinaire du 3 novembre 2020

...ifs des revenus et des dépenses conformément à l'article 105.4 de la loi sur les cités et villes 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 octobre 2020 8.3 Adoption du budge t 2021 de la Régie intermunicipale des se...

Plantation d’arbres

Obligation de plantation pour toute nouvelle construction Pour tout terrain bâti Au moins un arbre par tranche de 8 mètres de largeur de terrain, mesurée à partir de la ligne de construction (sauf pour un projet intégré, un usage multi......

Séance ordinaire du 1er septembre 2020

...la zone de niveau sonore élevé devront faire l'objet d'un règlement 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 août 2020 8.2 Résolution d'emprunt au fonds de roulement de la Ville de Con...

Liste de règlements applicables

Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or

...er les déplacements sécuritaires entre les véhicules , les piétons , les personnes à mobilités réduite et les cyclistes ; − Concentrer les espaces de stationnement à l’intérieur des ilots et être moins visible de la rue d...

Règlement de zonage 858-1-2009

...CYCLABLE Voie généralement aménagée en bordure de la surface pavée d'une rue, réservée à l'usage exclusif des cyclistes et délimitée par un marqua ge au sol ou par une barrière physique continue. BÂTI D’ANTENNE S...

Les feux extérieurs

Dans le cadre d’un projet régional avec la MRC de Marguerite-D’Youville et les villes la constituant, un règlement de prévention des incendies a été adopté par la Ville de Contrecœur en 2015. Règlement sur la prévention des incendies Voi......

Revalorisation des retailles de cèdre par Arbressence

Arbressence est le collecteur officiel de retailles de cèdre de la MRC Marguerite-D'Youville. Nous sommes fiers de vous offrir cette alternative écoresponsable qui permet de revaloriser plusieurs tonnes de retailles de cèdre qui, autrement, auraient......

Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs

...MAUD ALLAIRE, MAIRESSE FRANÇOIS HANDFIELD, GREFFIER VRAIE COPIE CONFORME, CE 6 JUIN 2018 5 DÉCEMBRE 2023 LISTE DES ANNEXES Annexe A - Administration générale Annexe B - Greffe et archives Annexe C - Servic...

Séance ordinaire du 5 septembre 2023

...circulation des véhicules hors route sur les chemins municipaux. 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 août 2023 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche - Personnel étudiant au tit...

Le Noblet, édition janvier 2025

...mations et des exercices interactifs adaptés à votre niveau. POUR DE PLUS AMPLES RENSEIGNEMENTS ET POUR CONNAÎTRE L A LISTE DES ATELIERS DISPONIBLES ALPHANUMERIQUE.CA BIBLIOTHÈQUE Ce programme offre aux nouveaux parents de Contrecœu...

Séance ordinaire du 1er octobre 2024

...afin de revoir les modes de versements en terrain et en argent 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 25 septembre 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement...

Séance ordinaire du 10 septembre 2024

...009 afin de revoir les modes de versements en terrain et en argent 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 5 septembre 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement...

Foyers extérieurs

Les foyers extérieurs sont autorisés sur le territoire de Contrecœur à titre de construction accessoire à toutes les classes d’usages résidentiels.  Un seul foyer extérieur est autorisé par habitation et celui-ci doit être situé à une dist......

Subvention pour l'abattage des frênes infestés de l'agrile du frêne

Afin de protéger le couvert forestier et de lutter contre la propagation de l'agrile du frêne sur le territoire de la ville, la Ville accorde une subvention au propriétaire d'un immeuble en considérant des travaux d'abattage de frênes effectués conf......

Citron

Nom latin Citrus limon Type de végétal Fruit Récolte Une fois qu'il est prêt à être cueilli sur l'arbre

Coupe d’arbres

Il est interdit de couper tout arbre dont le tronc a un diamètre supérieur à 10 cm (mesure prise à 30 cm du sol) sur tout le territoire de la Ville.  Pour certains motifs seulement, la coupe d’un arbre est permise, moyennant l’obtention d’......

Budget participatif 2019-2020

Processus Les citoyens étaient invités à proposer des projets d’immobilisations (biens ayant une durée de vie utile de plus de trois ans) suivant certains critères d’admissibilité. Au terme de l’exercice qui s’est échelonné sur plusieurs mois,......

Séance ordinaire du 6 juillet 2021

...8.1 Rapport de la mairesse sur les faits saillants du rapport financier consolidé 2020 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 5 juillet 2021 8.3 Adoption du budget révisé de l'Office municipal d'habitation...