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Les feux extérieurs

Dans le cadre d’un projet régional avec la MRC de Marguerite-D’Youville et les villes la constituant, un règlement de prévention des incendies a été adopté par la Ville de Contrecœur en 2015. Règlement sur la prévention des incendies Voi......

Règlements en eau potable et rapports accessibles au public

Bilan annuel de la qualité de l’eau Ce bilan indique le nombre minimal d’échantillons exigé en vertu des dispositions du Règlement sur la qualité de l’eau potable ainsi que le nombre d’échantillons analysés par un laboratoire accrédité. Ce bila......

Règlements en eaux usées

Règlement sur les ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées Règlement Communauté métropolitaine de Montréal no. 2008-47

Séance ordinaire du 6 mai 2025

...l’animation d u territoire lors de la fin de semaine des Diableries, les 7, 8 et 9 août 2025. ADOPTÉE URBANISME ET ENVIRONNEMENT DÉPÔT - RAPPORT SOMMAIRE - PERMIS DE CONSTRUCTION – AVRIL 2025 La directrice de...

Séance ordinaire du 7 juin 2022

...9. Gestion du personnel 9.1 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur au Service de l'urbanisme et de l'environnement 9.2 Embauche de personnel étudian t pour l'animation du camp de jour du Service l...

Séance ordinaire du 1er juin 2021

...culture 10.1 Motion de félicitations à Madame Kathy S. K. pour l'écriture du rom an Les yeux de la jungle 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande de dérogati...

Affichage

.............................................................................. 7 3.2.2 Recommandation du comité consultatif d’urbanisme ............................................ 7 3.2.3 Approbation par le conseil municipal ..........................

Séance ordinaire du 6 octobre 2020

...d'une personne à titre d'inspecteur en environnement aux Services techniques 10. LOISIR ET CULTURE 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de septembre 11.2 D...

Séance ordinaire du 1er septembre 2020

...de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A -19.1); Considérant que le règlement de zonage 858 -1-2009 de la Ville de Contrecœur e...

Séance du 7 avril 2020

...020 10.3 Autorisation de signature des baux de lo cation de locaux au Centre multifonctionnel 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de mars 11.2 Modification de l...

Le Noblet, édition septembre 2022

...e des bureaux de la Ville Lundi au jeudi : 8 h 15 à 12 h et de 13 h à 16 h 45 Vendredi : 8 h 15 à 12 h Le comptoir de l’urbanisme situé à la mairie est fermé les mercredis. Pour des questions ou des demandes de permis : urbanisme@ville.contr...

Le Noblet, édition avril 2022

...es prochaines semaines, la date de l’événement d’inauguration et nous vous dévoilerons les résultats du Plan particulier d’urbanisme du centre-ville. Développement économique et commercial Bonne nouvelle : le chantier de développement FORUM est...

Le Noblet, édition janvier 2022

...a Ville Sur rendez-vous Lundi au jeudi : 8 h 15 à 12 h et 13 h à 16 h 45 Vendredi : 8 h 15 à 12 h Le comptoir de l’urbanisme situé à la mairie est fermé les mercredis. Toute la ville est sur le www.ville.contrecoeur.qc.ca 4 Revenus Prévis...

Liste de règlements applicables

Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur

...ISÉ PÉCAUDY » ET « LES SENTIERS BOISÉS DE CONTRECOEUR » Considérant la résolution numéro 016-10 du comité consultatif d’urbanisme concernant le plan de développement et d’intégration architecturale (PIIA) du secteur « Le Boisé Pécaudy » pour a...

Séance extraordinaire du 1er décembre 2020

...lors de l’événement du Mérite cycliste québécois 10.5 Reconnaissance de l'organisme Le Grand Pécaudy 2 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rappor t des permis de construction émis pour le mois de novembre 11.2 P...

Commercial des Ormes

...tion dans le secteur commercial de la rue des Ormes; Considérant la recommandation numéro 072-06 du comité consultatif d’urbanisme à cet effet; Considérant qu’avis de motion a régulièrement été donné par monsieur Jean-François Renaud, lors d...

Des Mélèzes

...ulier de ce secteur lorsque les travaux seront complétés; Considérant la résolution numéro 16-04 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant qu’avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par madame la conseillère Linda V...

Du Moulin

...URALE (PIIA) DÉVELOPPEMENT DU MOULIN – PHASES II ET III Considérant la résolution numéro 044-06 du comité consultatif d’urbanisme concernant le plan de développement et d’intégration architecturale – PIIA du secteur du développement domiciliai...

Patrimonial

...ÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA), SECTEUR PATRIMONIAL Considérant la résolution numéro 013-05 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant qu’avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par monsieur le conseiller Jea...

Secteur est

...GRATION ARCHITECTURALE (PIIA) DÉVELOPPEMENT SECTEUR EST Considérant la résolution numéro 066-08 du comité consultatif d’urbanisme concernant le plan de développement et d’intégration architecturale (PIIA) du secteur est pour approbation; Con...

Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or

...elle autoroutière de la montée de la Pomme -d’Or; Considérant la recommandation numéro 47 -19 du comité consultatif d’urbanisme à cet effet; Considérant qu’ un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été d...