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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...culture 9.1 Nomination - Un (1) membre au comité consultatif en loisir, culture et développement social 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 2024 10.2...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...ion de dépôt - Demande auprès du ministère de la Culture et des communications pour et au nom de la Ville 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 2024...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...nation - Conseillère en capital humain - Service des ressources humaines 9. LOISIR ET CULTURE 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 2024 10.2...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...rice adjointe - Service des finances 8.5 Congédiement - Employé - Matricule n o 220027 Page 2 de 2 9. Urbanisme 9.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mai 2025 9.2 Approbation - Demande -...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...t d'une aide financière - Programme de support et de reconnaissance à l'excellence – Damien Delisle 11. URBANISME 11.1 Dépôt - Rapport - Sommaire - Permis de construction – Décembre 2025 11.2 Demande d’...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...de poste – Embauche – Technicienne en docu mentation - Services juridiques et greffe 7.3 Fin d'emploi 8. Urbanisme et environnement 8.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Juin 2025 8.2 Approbatio...
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Séance ordinaire du 9 juin 2026
...épôt – Rapport – Mouvement de personnel – Mai 2026 7.2 Modification de l’organigramme et nominations 8. URBANISME ET ENVIRONNEMENT 8.1 Dépôt – Rapport sommaire – Permis de construction – Mai 2026 8.2 Planif...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...9. LOISIR ET CULTURE 9.1 Autorisation de signature – Bail – Maison des Jeunes de Contrecoeur 10. URBANISME ET ENVIRONNEMENT 10.1 Dépôt – Rapport sommaire – Permis de construction – Février 2026 10.2 D...
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Séance ordinaire du 5 mai 2026
...l’annexe B du Règlement de zonage U -100 5.2 Adoption – Règlement U -102 – Constituant le comité consultatif en urbanisme – Abrogeant le Règlement 147 -82 6. Finances et trésorerie 6.1 Dépôt – Liste des débours...
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Le Noblet, édition avril 2026
...ironnementale ainsi que le bien-être de la population. PHOTO : CAROL ANNE L AMONTAGNE PHOTOGRAPHE 8 Le NobletAvril 2026 URBANISME ET ENVIRONNEMENT Consignes estivales Ce qu’il faut savoir ! Pose de tourbe, ensemencement ou nouvelle plantatio...
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Séance ordinaire du 14 avril 2026
...5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de Règlement U -102 – Constituant le comité consultatif en urbanisme – Abrogeant le Règlement 147 -82 6. RÈGLEMENTS 6.1 Adoption – Second projet de Règlement...
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Séance ordinaire du 9 juin 2026
...pôt – Rapport – Mouvement de personnel – Mai 2026 7.2 Modification de l’organigramme et nominations 8. Urbanisme et environnement 8.1 Dépôt – Rapport sommaire – Permis de construction – Mai 2026 8.2 Plani...
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Séance ordinaire du 5 mai 2026
...ement de zonage U -100 6.2 Retiré – « Adoption – Règlement U -102 – Constituant le Comité consultatif en urbanisme – Abrogeant le Règlement 147 -82 » 6.3 Dépôt – Certificat relatif au déroulement de la procédure...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2026
...ail agricole, à des fins de culture maraîchères et bail d'occupation de terrain à des fins apicoles 10. Urbanisme et environnement 10.1 Dépôt – Rapport sommaire – Permis de construction – Juin 2026 10.2 Aut...
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Séance ordinaire du 18 août 2026
...pickleball 9. Gestion du personnel 9.1 Dépôt – Rapport – Mouvement de personnel – Juillet 2026 10. Urbanisme et environnement 10.1 Dépôt – Rapport sommaire – Permis de construction – Jui llet 2026 10.2 Dem...
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Séance ordinaire du 14 avril 2026
...5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de R èglement U -102 – Constituant le comité consultatif en urbanisme – Abrogeant le Règlement 147 -82 6. Finances et trésorerie 6.1 Dépôt – Liste des déboursés...
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Le Noblet, édition septembre 2026
Vo l u m e 36 . 3 Septembre 2026 PARCS ET ESPACES VERTS Les infrastructures sportives de la ville modernisées URBANISME ET ENVIRONNEMENT Le plan de développement de la communauté nourricière dresse un nouveau bilan PHOTO : CAROL AN...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2026
...8.1 Dépôt – Rapport – Mouvement de personnel – Juin 2026 1 8.2 Nomination – Directeur du Service de l’urbanisme et de l’environnement 9. GREFFE 9.1 Autorisation de signature – Baux agricoles 10....
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Séance ordinaire du 8 septembre 2026
...otion – Présentation et dépôt – Projet de Règlement U -103 – Modifiant le Règlement 857 -1-2009 relatif au plan d’urbanisme 5.2 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de Règlement U -100 -2 – Modifiant le Règl...
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Séance ordinaire du 18 août 2026
...sel de déglaçage des chaussées (chlorure de sodium) – Années 2026 -2027, 2027 -2028 et 2028 -2029 11. URBANISME ET ENVIRONNEMENT 11.1 Dépôt – Rapport sommaire – Permis de construction – Juillet 2026 11.2 De...
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Assemblée publique de consultation - Projet de Règlement U-103
...PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO U -103 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 857 -1-2009 RELATIF AU PLAN D’URBANISME AFIN D’OPTIMISER LA PLANIFICATION DE LA ZONE INDUSTRIELLE À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D’ÊTRE...
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Assemblée publique de consultation - Projet de Règlement U-104
...U -104 constitue un règlement de concordance conformément aux dispositions de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme. OBJET DU PROJET DE RÈGLEMENT Le projet de règlement U -104 a pour objet d’établir les dispositions applica...
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Assemblée publique de consultation - Projet de Règlement U-100-2
...ent U -100 -2 constitue un règlement de concordance conformément aux dispositions de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme. OBJET DU PROJET DE RÈGLEMENT Ce projet de règlement vise notamment à modifier certaines grilles...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2026
...5 Règlements 5.1 Adoption – Règlement U - 103 – Modifiant le Rè glement 857 - 1 - 2009 relatif au plan d'urbanisme 5.2 Adoption – Règlement U - 100 - 2 – Modifiant le Règlement U - 100 relatif au zonage afin de rev...
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Demande de dérogation mineure - DM-2026-023 - 120, rue Desranleau
...zonage. Le présent avis est donné en conformité avec l'article 145.6 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme. Donné à Contrecœur, ce 13 avril 2026 . ______________________ ____ __ Mélanie Turcotte, greff...
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