Liste des règlements applicables.
En savoir plus...ale adjointe, qui accueillera le ou la scientifique en résidence, gère l’ensemble des dossiers des services techniques, de l’urbanisme, de l’environnement et de l’approvisionnement au plus haut niveau décisionnel de la Ville, ce qui fournit l’environ...
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...es exigés par les différents paliers de gouvernements. Utiliser PerLE Questions Pour toutes questions d’urbanisme, communiquez avec le Service de l’urbanisme et de l’environnement, au 450 587-5901 , poste 222 ou au urban...
En savoir plus...e est accessible en tout temps via notre site sur le menu principal : https://www.ville.contrecoeur.qc.ca/services/citoyens/urbanisme ou en cliquant sur le lien suivant : Carte interactive - plan de zonage . Pour de plus amples informations s...
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...ors de son assemblée du mois de mai prochain. Cette réflexion commune est née d’une collaboration entre les trois services d’urbanisme des municipalités. Une unité d’habitation accessoire est une habitation secondaire aménagée sur un lot occupé...
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...es sont nommés pour un mandat de trois (3) ans, renouvelable. Personnes-ressources Le ou la conseiller(ère) en urbanisme agit comme secrétaire du Conseil, et assure notamment la convocation des réunions, la préparation des dossiers et l...
En savoir plusLa Ville encourage l’agriculture urbaine. Considérant l’intérêt grandissant de certains citoyens d’aménager des potagers en cour avant, le conseil municipal autorise l’aménagement d’un potager en cour avant dans le respect des résidences vois...
En savoir plus...é ou s’il y a lieu d’intervenir directement avec un inspecteur si un permis n’a pas été délivré. Service de l'urbanisme et de l'environnement 5000, route Marie-Victorin, Contrecœur 450 587-5901 , poste 222 urbanisme...
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Règlements d'urbanisme
En savoir plusRemplir et faire parvenir le formulaire à urbanisme@ville.contrecoeur.qc.ca ou le déposer au comptoir d’urbanisme situé à la mairie de Contrecœur au 5000, route Marie-Victorin. Remplir le formulaire Nos partenaires Agence des...
En savoir plus...i au point de départ demandé. Fonctionnement du service Il s’agit d’un service par arrêt (en périmètre urbain) et par adresse ou intersection (en zone rurale). Délimitation du périmètre urbain Limite NO...
En savoir plusRèglement municipal Pour obtenir des renseignements additionnels, veuillez contacter le Service de l’urbanisme et de l’environnement : Téléphone : 450 587-5901, poste 222 Courriel : urbanisme@ville.contrecoeur.qc.ca
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...nces à moins que la loi le leur permette expressément. Les principales compétences qui leur sont conférées concernent l’urbanisme, le zonage, le réseau routier local, le transport en commun en milieu urbain, l’eau potable et l’assainissement des...
En savoir plus...IRE 4. PÉRIODE DE QUESTIONS PORTANT UNIQUEMENT SUR LES SUJETS PRÉVUS AU PRÉSENT ORDRE DU JOUR 5. URBANISME 5.1 Avis d’assujettissement au droit de préemption – Identification des immeubles situés sur le...
En savoir plus...e 2025 9.4 Renouvellement et nomination de membres - Comité consultatif en loisir Page 2 de 2 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mois de janvier 2025 10.2 Adoption...
En savoir plus...- Demande auprès du ministère de la culture et des communications pour et au nom de la Ville Page 2 de 3 10. Urbanisme 10.1 Approbation - Demande d'appui d'une demande d'utilisation autre qu'agricole au 6962, route Marie...
En savoir plus...- Volet Projets particuliers d'amélioration 8. Gestion du personnel 9. Loisir et culture 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de novembre 2024 11....
En savoir plus...nt pour les mois de novem bre 2024 à janvier 2025 17.4 Nomination d'un membre au sein du comité consultati f en urbanisme 17.5 Autorisation de signature - Bail de location de ter res agricoles cultivables 17.6 Approbation d...
En savoir plus...citoyens entendent, pour leur accueil chaleureux, au greffe, à l’ équipe de gestion de l’eau ainsi qu’au personnel de l’urbanisme qui s’assure que la réglementation est respectée pour garantir une qualité de vie. Je tiens à saluer les efforts...
En savoir plus...TIONS DANS LES PARCS • Balançoires et modules de jeux thématiques • Tables de pique-niques, aires de repos et mobilier urbain • Fontaines d’eau • Carrés de sable • Piscine et jeux d’eau • Abri solaire • Sentiers, stations d’entraînement...
En savoir plus...le - Volet Projets particuliers d'amélioration 8. GESTION DU PERSONNEL 9. LOISIR ET CULTURE 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de novembre 2024 11...
En savoir plus...de Contrecœur 11.3 Motion de félicitations aux jeunes athlètes qui ont participé aux 55e Jeux du Québec 12. Urbanisme 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 12.2 Second...
En savoir plus...9.3 Nomination - Contremaître au Service des travaux publics 9.4 Embauche - Pompiers temps partiel 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 2024 1 10.2...
En savoir plus...our l'année 2025 9.4 Renouvellement et nomination de membres - Comité consultatif en loisir 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mois de janvier 2025 10.2 A...
En savoir plus...9.2 Autorisation de signature - Entente de service 2025 -2027 - Comité organisateur de la Fête nationale 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mois de février 2025 10.2 Adoption se...
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