102 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...publics sont diffusés sur le site Internet de la ville depuis que la Loi le permet . Seulement les avis concernant la vente pour défaut de paiement des taxes municipales et les appels d’offres ont l’obligation d’être diffusé s dans un j...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...on et de publication des résultats de titres d'emprunts émis aux fins du financement municipal \», des soumissions pour la vente d'une émission d'obligations, da tée du 17 décembre 2021, au montant de 10 560 000 $; Considérnat qu'à la su...
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 avril 2020
...il 2020 8.2 Annulat ion de soldes résiduaires de certains règlements d'emprunt 8.3 Report de la mise en vente pour défaut de paiement de taxes prévue le 9 avril 2020 9. GESTION DU PERSONNEL 10. LOISIR ET CUL...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 mars 2024
...enses reliées à l'entretien et l'amélioration des infrastructures nautiques afin d'y affecter les revenus générés par la vente de vignettes p our les cases de stationnement pour les véhicules avec remorques à bateau. Conformément à l'...
En savoir plus -
Documents
Séance du 10 mars 2020
...ation de la Ville dans cette action Les travaux de réfection de la rue Saint -Antoine ont impacté les activ ités de vente des commerces ayant pignon sur rue. Pour compenser l'impact budgétaire, la Ville a organisé un concours...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...t, sous la ligne « Certificat destiné à l’usage temporaire « unité mobile de restauration » » de « Certificat pour une vente de garage » et du tarif « 10$ », tel que présenté à l’annexe du présent règlement. ANNEXE C TARIFICATION D...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2024
...ductions Baluchon magique. 20 Le NobletSeptembre 2024 ACTIVITÉS ADULTES Jeudi 19 septembre | 19 h à 20 h 30 Billets en vente à la bibliothèque au coût de 5 $ à partir du 22 août. Ciné-conférence : Magnifique Martinique Vous serez charmé par c...
En savoir plus -
Documents
Vente pour non-paiement de taxes - 2e avis public
...t cotisations municipales, scolaires, spéciales, intérêts accrus et charges, à moins que le tout n’ait été payé avant la vente, à savoir : MUNICIPALITÉ DE VERCHÈRES TAXES , INTÉRÊTS , PÉNALITÉS ET FRAIS AU 8 AVRIL 202 5...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...t l'annexe A 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 janvier 2024 1 8.2 Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes - Ordonnance du conseil 8.3 Instruction à la trésorièr...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...la Ville de Contrecoeur et Yara Canada Inc. - Plantation d'arbres 18.6 Autorisation de signature - Acte de vente - Acquisition des lots 5 299 137 et 4 813 301 du Cadastre du Québec 18.7 Autorisation - Participation a...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2023
...ec). En partenariat avec le ministère de la Langue française. BIBLIOTHÈQUE Jeudi 21 septembre | 19 h à 20 h 15 Billets en vente à la bibliothèque au coût de 5 $ à partir du 24 août. Les 4 formes de méditation Découvrez le style de méditation qui c...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...ATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Autorisation de signature - Acte de vente et de servitudes en faveur de Réseau de Transport Métropolitain (RTM) 18.2 Déclaration - Changement...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...TEMPORAIRE .................................................. 3-24 ARTICLE 28 CERTIFICAT D’AUTORISATION POUR UNE VENTE DE GARAGE, LA VENTE DE FLEURS, LA VENTE D’ARBRES DE NOËL OU LA VENTE DE PRODUITS AGRICOLES .......
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...« Un véhicule » de « motorisé ou non » Par l’ajout, après les termes « exclusivem ent à la cuisine » par «et à la vente de mets cuisinés et de breuvages, » Par le remplacement, du terme « ou » par «, ». Par l’ajout, après les...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...ication 17. Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Autorisation de signature d'un acte de vente entre la Ville de Contrecoeur et EXO , et mand at à un nota ire 18.2 Position de la Ville concernant la c...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...que 60 jours aux organis mes municipaux pour verser le s sommes a une personne dont la propriété assujettie a été mise en vente ? Merci de lire ma question lors de l’assemblé publique du 7 février 2023 , je vais écouter la réponse via la di...
En savoir plus -
Documents
Séance du 4 février 2020
...protection du territoire agricole du Québec afin d’au toriser le remplacement de l’usage commercial « 5511 – Vente au détail de véhicules automobiles, usagés seulement » par l’usage «553 – Stations -service (avec ou sa...
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage 858-1-2009
...S TEMPO RAIRES POUR CHANTIER DE CONSTRUCTION UTILISÉS À DES FINS DE BUREAU DE CHANTIER OU POUR LA PRÉ -VENTE OU LOCATION DE PROJETS DE CONSTRUCTION ................................ ................................ .. 5...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2023
...a génération! GUIDE PRATIQUE DE LA RANDO : TOUT POUR QUE ÇA MARCHE! Jeudi 16 mars 2023 | 19 h à 20 h 30 Billets en vente à la bibliothèque au coût de 5 $ à partir du 16 février. La randonnée pédestre gagne des adeptes au Québec, et ce...
En savoir plus -
Documents
Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...ain est fixé à 60 unités de logement à l’hectare. La zone est assujettie aux normes relatives aux projets intégrés. 5990 - Vente au détail de cannabis et de produits du cannabis NORMES SPÉCIFIQUES La marge latérale peut s'établir à 0 mètre, lors...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
............... ................................ ................. 3-24 ARTICLE 28 CERTIFICAT D’ AUTORISATION POUR UNE VENTE DE GARAGE , LA VENTE DE FLEURS , LA VENTE D ’ARBRES DE NOËL OU LA VENTE DE PRODUITS AGRICOLES ......................
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...tarifs fixés au présent règlement comprennent, lorsqu’exigibles, la taxe sur les produits et services (TPS) et la taxe de vente du Québec (TVQ), à moins d’indication contraire à cet effet. Pour les fins d’application du présent règle...
En savoir plus -
Documents
Des Mélèzes
...ainsi que toute modification par la suite à l’aide d’un PIIA; Considérant l’intention de la Ville d’inclure à l’acte de vente les spécifications des bâtiments qui y seront érigés initialement; Considérant l’intention de la Ville de préserver...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2022
...bre de bornes de recharge pour les véhicules électriques et la poursuite de la tenu\ e d’événements rassembleurs de type « vente trottoir ». La dimension sociale du plan a aussi été considérée dans l’inventaire des réalisations nota\ mment l’insta...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2022
...et le 19 août 2022, de belles soirées pizza/film vous attendent. La Maison des Jeunes de Contrecœur sera présente pour la vente de pop-corn, de bonbons et de breuvages. Merci de les encourager! Prestation musicale, four à pain/pizza et un film av...
En savoir plus