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Séance du 9 mars 2021
...ER LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 3 858 -1-2009 SUR LES NORMES SUR L'ABATTAGE DES ARBRES EN ZONE P2 - 168 ET P2 -169 Le conseiller monsieur Claude Bérard donne avis de motion qu'à une p rochaine séance du conseil, il sera proposé l'adoption d...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...-2018 CONCERNANT LA TARIFICATION DE CERTAINS BIENS, SERVICES ET ACTIVITÉS DE LA VILLE DE CONTRECŒUR Le conseiller monsieu r Dominique Doyon donne avis de motion qu'à une prochaine séance, il sera proposé l'adoption d...
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Le Noblet, édition avril 2022
...notre vie collective. Le Noblet • Avril 2022 3 MAIRE SUPPLÉANT Tous les quatre mois, les membres du conseil désignent un conseiller pour agir à titre de maire suppléant*. M. Claude Bérard, conseiller au district n o 1, assurera les fonctions a...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...et pouvoir potentiellement y construire une nouvelle caserne; Considérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller monsieur Denis -Charles Drapeau à la séance ordinaire du 5 octobre 2021. Considérant l’adoption du proje...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...de la rue Industrielle; Considérant qu’avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par le conseiller monsieur Pierre Bélisle lors d’une séance de ce conseil tenue le 5 avril 2022; Considérant l’adoption du p...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...NORMES POUR LES ÉQUIPEMENTS ACCESSOIRES DE TYPE PATIO ET LE RENOUVELLEMENT D'UN CERTIFICAT D'AUTORISATION Le conseiller monsieur Claude Dansereau donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil, il sera prop...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...4 ET 5 024 908 DE LA ZONE I3 -8 AFIN DE LES INCLURE DANS LA ZONE I2 -15, SITUÉS SUR LA MONTÉE DE LA POMME -D'OR Le conseiller monsieur Pierre Bélisle donne avis de motion qu'à une prochaine séance, il sera proposé l'adoption du règle...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...RÈGLEMENT 147 -82 CONSTITUANT LE COMITÉ CONSULTATIF D'URBANISME, AFIN D'AJOUTER LA PRÉSENCE D'UN MEMBRE Le conseiller monsieur Claude Dansereau donne avis de motion qu'à une prochaine rencontre du conseil, il sera pr...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...FINANCER LA CONSTRUCTION D'UN RÉSERVOIR D'EAU POTABLE ET DÉSINFECTION ULTRAVIOLET À L'USINE DE FILTRATION Le conseiller Monsieur Claude Dansereau donne avis de motion, qu'à une prochaine séance du conseil, il sera proposé l'...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...ECTURALE (PIIA) CONCERNANT LE SECT EUR PATRIMONIAL AFIN D'Y AJOUTER DES BÂTIMENTS PATRIMONIAUX ASSUJETTIS Le conseiller monsieur Claude Dansereau donne avis de motion, qu'à une prochaine séance du conseil, il sera prop...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...UTE SUR LES CHEMINS MUNICIPAUX, AFIN DE POURSUIVRE L'AUTORISATION POUR LA SAISON HIVERNALE 2021 -2022 Le conseiller monsieur Claude Bérard donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil, il sera proposé l'adoption du...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30
...u'un avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur Pie rre Bélisle lors d'une séance de ce conseil tenue le 7 décembre 2021. Il est proposé par : M...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...PARTIE DE LA ZONE P1 -69 À MÊME LA ZONE H1 -70 ET D'INTÉGRER UNE PARTIE DE LA ZONE I2 -28 À LA ZONE C10 -25 Le conseiller monsieur Denis -Charles Drapeau donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil, il sera...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ION DU RÈGLEMENT 1241 -2021 CONCERNANT L'ADOPTION DU PROGRAMME TRIENNAL EN IMMOBILISATIONS 2022 -2023 -2024 Le conseiller monsieur Pierre Bélisle donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil, il sera proposé l'adoption du...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...cs et pouvoir potentiellement y construire une nouvelle caserne; 4 Considérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller monsieur Denis -Charles Drapeau à la séance ordinaire du 5 octobre 2021. Considérant l’adoption du projet d...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...ticle 333 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (LERM) , que le poste de conseiller municipal d u district 3 est devenu vacant le 28 septembre 2021, à la suite de la démission de M. Steve...
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Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
...rant que l’avis de motion du présent règlement a été dûment donné et que le projet de règlement a ét é déposé par le conseiller monsieur Dominique Doyon lors de la séance ordinaire du conseil le 7 septembre 2021. Il est proposé par...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...DE L'AUTOROUTE 30 OUEST AFIN D’AUGMENTER LA DÉPENSE ET L’EMPRUNT POUR UN MONTANT ADDITIONNEL DE 550 000 $ Le conseiller monsieur Dominique Doyon donne avis de motion qu' à une prochaine séance il sera proposé l'adoptio...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...IFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT 830 -2008 RÉGISSANT LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE CONTRECOEUR Le conseiller monsieur Steve Hamel donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil, il sera proposé l'adoption...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...ÈGLEMENT 1128 -2018 SUR LA GESTION CONTRACTUELLE, AFIN DE LA METTRE À JOUR À LA SUITE DU PROJET DE LOI 67 Le conseiller monsieur Dominique Doyon donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil, il sera propos...
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Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...TANT AU PLUS 331 000 $ POUR FINANCER 2 DES TRAVAUX DE RÉHABILITATION D'UNE CONDUITE D'ÉGOUT PAR CHEMISAGE Le conseiller monsieur Claude Bérard donne avis de motion qu'à une prochain e séance du conseil, il sera proposé l'adopti...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...ombreux changements etdes nouveautés qui sauront satisfaire toute la population. Le Noblet • Septembre 2022 3 CLAUDE BÉRARDConseiller • District n° 1 berardc@ville.contrecoeur.qc.ca KARINE MESSIERConseillère • District n° 4 messierk@ville.contrecoe...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...Considérant qu'un avis de motion du présent règlement a ét é donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur Dominique Doyon lors d'une séance de ce conseil tenue le 1 er décembre 2020. Il est proposé par...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...avant le changement de saison. Bref, les sentiers du parc vous attendent cet hiver! 16 années d’implication citoyenne du conseiller municipal André Gosselin Les membres du conseil municipal de la Ville de Contrecœur ont rendu hommage à leur coll...
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Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
...s ; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller Claude Bérard à la séance ordinaire du 5 juillet 2022 . Le conseil municipal décrète les modifications...
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