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Demande de participation à un référendum - 2100, montée de la Pomme-d'Or
...r connaître les détails du second projet de résolution, vous devez communiquer avec le Service de l’urbanisme et de l’environnement au 450 587 -5901, poste 222, ou présentez -vous à la mairie pendant les heures régulières de bu...
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Demande de participation à un référendum - 375, rue Dansereau
...r connaître les détails du second projet de résolution, vous devez communiquer avec le Service de l’urbanisme et de l’environnement au 450 587 -5901, poste 222, ou présentez -vous à la mairie pendant les heures régulières de bu...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...niture et installation de luminaires au DEL au terrain de baseball du parc Antoine-Pécaudy 9. U RBANISME ET ENVIRONNEMENT 9.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de constructi on - Juin 2025 9.2 Approbation – Demande de dér...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...bauche – Technicienne en docu mentation - Services juridiques et greffe 7.3 Fin d'emploi 8. Urbanisme et environnement 8.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Juin 2025 8.2 Approbation – Demande...
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Assemblée publique de consultation - PPCMOI 375, rue Dansereau
...référendaire. Pour connaître les détails du projet, vous devez communiquer avec le Service de l’urbanisme et de l’environnement au 450 587 -5901, poste 222, ou présentez -vous à la mairie durant les heures régulière s de bu...
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Assemblée publique de consultation - PPCMOI 2100, montée de la Pomme d'Or
...férendaire . Pour connaître les détails du projet, vous devez communiquer avec le Service de l’urbanisme et de l’environnement au 450 587 -5901, poste 222, ou présentez -vous à la mairie durant les heures régulières de bure...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...ment : D'AUTORISER la modification des conditions de travail du direc teur du Service de l’urbanisme et de l’environnement ainsi que cell es du directeur du Service des travaux publics afin de leur ajouter une semaine su pplémentair...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...r - Course de boîtes à savon 9.3 Autorisation - Collaboration - Les Virées du fl euve - 2025 10. U RBANISME ET ENVIRONNEMENT 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construct ion – Avril 2025 10.2 Approbation - Planific...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...10.1 Octroi de contrat - Modules de jeux - Aménagement - Parc Jean- Louis-de-la Corne 11. U RBANISME ET ENVIRONNEMENT 11.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mois de mars 2025 11.2 Planifica...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...e 10.1 Octroi de contrat - Modules de jeux - Aménagement - Parc Jean -Louis -de -la Corne 11. Urbanisme et environnement 11.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mois de mars 2025 11.2 Planificati...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...architecturale - PIIA 2023 -475 - 5413, route Marie -Victorin - Lot 4 813 630 du cadastre du Québec 11. ENVIRONNEMENT 12. TRAVAUX PUBLICS 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 15. CO...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...dre du PIIA secteur Le Boisé Pécaudy et Les Sentiers boisés, pour le 1322, rue Thomas -Valiquet Page 2 de 2 12. Environnement 13. Travaux publics 13.1 Demande de subvention à Hydro -Québec pour l'installation d'unit...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...n visant à autoriser des travaux de remplacement d'une porte en façade, au 4793, route Marie -Victorin 2 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14.1 Octroi de contrat pour l'acquisi...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...hitecturale - PIIA 2023 -179 - 1406, rue François -Xavier -Mailhot - Lot 6 227 389 du cadastre du Québec 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE 2 16. C...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l’immeuble à usage mixte en habitation bifamiliale 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Résiliation du contrat 2018 -TP -20 concernant le déneigement des rues...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour les adresses du 4700 à 4740, rue Moreau 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Rejet des soumissions dans le cadre de l'appel d'offres 2021 -TP -13...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...d’affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4945, rue des Patriotes, local 130 2 12. ENVIRONNEMENT 12.1 Engagement dans cadre du programme Partenaires dans la protection du climat de la Fédération cana...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...pagnie. Nous avo ns également entrepris des actions avec notre conseiller juridique. De plus, le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques a institué une enquête dont nous attendons impati...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...éposé répond à certains objectifs du Plan d’action en développement durable (PADD), dont l’objectif du volet environnement est de «3. Réduire la consommation d’eau potable »; Considérant que le projet de modification...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...le de mettre à jour la liste des terrains contaminés selon le registraire des terrains contaminés du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques; Considérant qu’un avis de motion a été donné par...
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Séance du 9 mars 2021
...re, plus précisément dans le secteur des colonies de vacances; Considérant que dans un contexte de mise en valeur de l‱environnement, ces espaces boisés doivent être préservés dans leur intégralité écologi que; Considérant la recommandati...
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Séance du 2 février 2021
...s - De La Trini té 17.6 Autorisation de dépôt d'une demande de certificat d'autorisation auprès du ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, afin de permettre le projet d’aménagement des...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...inancer les travaux au parc Eucher -Cormier 8.4 Utilisation de la réserve financière destinée à des projets environnementaux (développement durable) pour l'acquisition d'un véhicule électrique 8.5 Versement d'une parti...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...nnel du Service de sécurité incendie de Contrecœur 9.3 Embauche d'une personne à titre d'inspecteur en environnement aux Services techniques 10. LOISIR ET CULTURE 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport de...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...105 106 $; Considérant l'adoption du règlement 1117 -2018 pour créer une réserve financière destinée à des projets environnementaux (déve loppement durable) ; Considérant que le solde de la réserve est de 245 000 $ au 31 décembre 2019;...
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