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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...administration du Parc nautique de Contrecœur 18.4. Autorisation de signature d'une entente avec EXO pour la fourniture d'un point de vente et de service à la bibliothèque municipale 18.5. Appui à la Communauté métropolitaine...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...d'administration du Parc nautique de Contrecoeur 18.4 Autorisation de signature d'une entente avec EXO pour la fourniture d'un point de service à la bibliothèque municipale Page 3 de 3 18.5 Appui à la Communauté métr...
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Empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d’un pavillon de service au parc Pierre-Eucher-Cormier et abrogeant le règlement 1265-2022
...construction dudit chalet de service; Considérant l’écart importa nt entre l’estimé des travaux et les prix fournis par les soumissionnaires; Considérant qu’il y a lieu d’abroger le règlement 1265 -2022 et de procéder à l...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...de sécurité incendie de la Ville de Contrecœur . Que les candidat s Antoine Beauvais, Francis Lemieux fournissent une autorisation parentale pour débuter la formation « Pompier I », puisqu'ils sont mineurs. Que les...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...2. Prévoir le câblage pour l’installation de bornes de recharge au niveau du stationnement au sous -sol; 3. Fournir une compensation monétaire équivalente à la valeur des arbres manquants (80) afin que la Ville de Contrecœur procèd...
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Établissant un programme de subvention pour l’abattage des frênes infestés de l’agrile du frêne
...7 Le demandeur doit présenter sa demande d’aide financière sur le formulaire prévu à cet effet et doit notamment fournir les renseignements et documents suivants : 1° l’adresse de l’immeuble où les travaux d’abattage ont été effe...
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...Marie - Victorin permettant de créer un parcours sécuritaire pour les piétons et cyclistes; ▪ Poursuivre l’enfouissement des fils sur la route Marie -Victorin, entre la rue Saint -Antoine et la limite es t du secteur. Objectif...
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Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...nnaire ou d'employé d ont l'occupation ne rend pas inéligible son titulaire; 6° le contrat a pour objet la fourniture de services offerts de façon générale par la municipalité ou l'organisme municipal; 7° le contr...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...nouvelles infrastructures. La finalisation d’une piste multifonctionnelle sur la rue Bourgchemin pour rejoindre le carrefour giratoire, l'asphaltage de la rue Bourgch emin ainsi que des plans et devis pour la bretelle 117 , en sont des exem...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...À L’APPROBATION D’UN PLAN D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE 3.1 CONTENU D’UNE DEMANDE En plus de fournir les documents exigés par le règlement sur les permis et certificat numéro 8 61 - 1-2009 , le requérant doit fournir...
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Patrimonial
...N ARCHITECTURALE 3.1.1 Demande de permis de construction, de rénovation et de certificat d’autorisation En plus de fournir les documents exigés par le règlement de construction 388-91, le requérant doit fournir à la Ville les documents su...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...orité compétente p eut : 1° refuser d’émettre un permis ou un certi ficat lorsque ; a) les renseignements fournis ne permettent pas de déte rminer si le projet est conf orme aux règlements d’urbanis me ; b) les rensei...
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Des Mélèzes
...ANDE POUR UN PLAN D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE 3.1.1 Demande de permis de construction En plus de fournir les documents exigés par le règlement de construction 388-91, le requérant doit fournir à la Ville les documents sui...
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Calendrier municipal 2022
...Moulin banal Chaput Ouvert tous les samedis de 10 h à 17 h (25 juin au 27 août). Visite du moulin et utilisation du four à pain sur réservation auprès de Culture C. Vie culturelle La Ville a lancé en mai 2021 sa Politique culturelle...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...2020 modifiant le règlement sur les permis et certificats 861 -1-2009 afin de modifier certains renseignements à fournir lors de la demande de permis de construction d'un bâtiment principal 8. FINANCES 8.1 Adopt...
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Séance ordinaire du 3 juillet 2020
...020 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS 861 -1-2009 AFIN DE MODIFIER CERTAINS RENSEIGNEMENTS À FOURNIR LORS DE LA DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUCTION D 'UN BÂTIMENT PRINCIPAL 5. AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA P...
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Séance du 2 juin 2020
...entente a été autorisé par la résolution numéro 2018 -11 -424 adopté par le conseil municipal. Pouvez -vous nous fournir un relevé provenant de CJSO faisant état des services en publicité qu’ils ont rendu à la ville depuis le début de...
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Séance du 7 avril 2020
...Est -ce que la Ville a prévu à court terme fermer le passage piétonnier qui traverse la rue Saint -Antoine près du carrefour giratoire? Réponse du conseil municipal : Le conseil municipal compte procéder à l’aménagement d’un n...
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Séance du 10 mars 2020
...cessions de terrains sur la rue Saint -Antoine 17.5 Autorisation de participation au colloque 2020 du Carrefour action municipale famille 17.6 Versement d'une commandite à SOS Santé pour la participation d'une éq...
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Séance du 4 février 2020
...eunesse pour l'organisation du gala annuel 2020 17.7 Versement d'une commandite à l'école secondaire Le Carrefour pour la participation à un projet pédagogique pa rticulier Jazz -Pop 17.8 Désignation de la Régie interm...
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Commercial des Ormes
...ION ARCHITECTURALE 3.1.1 Demande de permis de construction, de rénovation et de certificat d’autorisation En plus de fournir les documents exigés par le règlement de construction 388-91, le requérant doit fournir à la Ville les documents sui...
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Séance du 7 janvier 2020
...LA RUE DU DÉVELOPPEMENT COMMERCIAL DE LA CITÉ 3000 Considérant le projet d’aménagement d’un nouveau carrefour giratoire à la bretelle autoroutière 117; Considérant que le ministère des Transports du Québec a exigé de la...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...n contribue à améliorer la sécurité dans les rues de notre belle Ville. Des passages piétonniers plus sécuritaires au carrefour giratoire Les passages piétonniers du carrefour giratoire de la rue Saint-Antoine seront réaménagés pour améliorer la s...
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Le Noblet, édition avril 2022
...Il ne reste qu’à construire, d’ici l’été, le bâtiment qui logera le restaurant A&W et d’autres commerces (au coin du carrefour giratoire). Et puis, le permis du projet CANAC a été délivré. La compagnie mandatée débutera sous peu la réalisation...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...avaux importants a pris fin au cours des derniers mois. La rue Industrielle a été ouverte au cours de l’automne et le carrefour giratoire l’est depuis novembre dernier. Bien que les travaux soient terminés, la rue des Patriotes ne sera ouverte q...
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