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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...CIENNETÉ SALAIRE HORAIRE Marie -Michelle Guimond -Lavallée + de 4 ans 13,71 $ Gabrielle Fournier 2 ans 13,41 $ Mathias Proulx...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...recœur pour l'organisation du Forum jeunesse 2020 17.7 Versement d'une commandite à l'école se condaire Le Carrefour pour la participation à un projet pédagogique particulier Jazz -Pop 17.8 Désignation de la Régie intermunicipa...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...nouvelles infrastructures. La finalisation d’une piste multifonctionnelle sur la rue Bourgchemin pour rejoindre le carrefour giratoire, l'asphaltage de la rue Bourgch emin ainsi que des plans et devis pour la bretelle 117 , en sont des exem...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...À L’APPROBATION D’UN PLAN D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE 3.1 CONTENU D’UNE DEMANDE En plus de fournir les documents exigés par le règlement sur les permis et certificat numéro 8 61 - 1-2009 , le requérant doit fournir...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Adoption d'une grille d'évaluation pour l'appel d'offres 2022 -LOI -06 fourniture et équipement de jeux au parc Henri -Lacroix 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...10. Loisir et culture 10.1 Adoption d'une grille d'évaluation pour l'appel d'offres 2022 -LOI -06 fourniture et équipement de jeux au parc Henri -Lacroix 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire d...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...-023; De co nvenir que les participants au regroupement auront l’obligation de s’approvisionner auprès du fournisseur sélectionné par la MRC, sauf si le fournisseur est incapable de fournir les services dans le délai prévu au con...
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Calendrier municipal 2023
...région. De plus, nous faisons tous les efforts nécessaires pour mettre en valeur notre riche histoire. De récentes fouilles archéologiques viennent d’ailleurs prouver une fois de plus l’importance de Contrecœur dans l’histoire du Québec....
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...administration du Parc nautique de Contrecœur 18.4. Autorisation de signature d'une entente avec EXO pour la fourniture d'un point de vente et de service à la bibliothèque municipale 18.5. Appui à la Communauté métropolitaine...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...ouvelée. LE PATRIMOINE : UNE FIERTÉ CONTRECŒUROISE Les archéologues de la firme Artefactuel ont effectué de nouvelles fouilles sur le site de la fondation du moulin au parc Joseph-Émilien-Chaput. Ils ont invité les citoyens à explorer le s...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...d'administration du Parc nautique de Contrecoeur 18.4 Autorisation de signature d'une entente avec EXO pour la fourniture d'un point de service à la bibliothèque municipale Page 3 de 3 18.5 Appui à la Communauté métr...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...2020 modifiant le règlement sur les permis et certificats 861 -1-2009 afin de modifier certains renseignements à fournir lors de la demande de permis de construction d'un bâtiment principal 8. FINANCES 8.1 Adopt...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...de sécurité incendie de la Ville de Contrecœur . Que les candidat s Antoine Beauvais, Francis Lemieux fournissent une autorisation parentale pour débuter la formation « Pompier I », puisqu'ils sont mineurs. Que les...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...2. Prévoir le câblage pour l’installation de bornes de recharge au niveau du stationnement au sous -sol; 3. Fournir une compensation monétaire équivalente à la valeur des arbres manquants (80) afin que la Ville de Contrecœur procèd...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...au règlement sur la tarification en vigueur. Lorsqu’applicable, le Comité peut demander au requérant de fournir une garantie financière pour assurer le respect de toute condition fixée par le Comité. 25....
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...rriel. Question par courriel de M. Robert Bissonnette : La question porte sur le clignotant défectueux au carrefour giratoire. Considérant qu’ils ont été installés pour protéger les piétons et considérant le danger à la trave...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...CONDUCTEURS POUR LES CENTRES COMMERCIAUX .................... 5-91 ARTICLE 145 NORMES MINIMALES CONCERNANT L’ENFOUISSEMENT D’ÉQUIPEMENTS ET LE FRANCHISSEMENT DES COURS D’EAU PAR DES SERVICES PUBLICS ......................
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...r ; 18 Considérant la nécessité de consigner les modalités d'application d'une telle installation avec le fournisseur à l'intérieur d'une entente. Il est proposé par : Monsieur Pierre -Olivier Roy Appuyé par : Madame...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...orité compétente p eut : 1° refuser d’émettre un permis ou un certi ficat lorsque ; a) les renseignements fournis ne permettent pas de déte rminer si le projet est conf orme aux règlements d’urbanis me ; b) les rensei...
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Patrimonial
...N ARCHITECTURALE 3.1.1 Demande de permis de construction, de rénovation et de certificat d’autorisation En plus de fournir les documents exigés par le règlement de construction 388-91, le requérant doit fournir à la Ville les documents su...
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Calendrier municipal 2022
...Moulin banal Chaput Ouvert tous les samedis de 10 h à 17 h (25 juin au 27 août). Visite du moulin et utilisation du four à pain sur réservation auprès de Culture C. Vie culturelle La Ville a lancé en mai 2021 sa Politique culturelle...
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Séance ordinaire du 3 juillet 2020
...020 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS 861 -1-2009 AFIN DE MODIFIER CERTAINS RENSEIGNEMENTS À FOURNIR LORS DE LA DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUCTION D 'UN BÂTIMENT PRINCIPAL 5. AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA P...
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Séance du 2 juin 2020
...entente a été autorisé par la résolution numéro 2018 -11 -424 adopté par le conseil municipal. Pouvez -vous nous fournir un relevé provenant de CJSO faisant état des services en publicité qu’ils ont rendu à la ville depuis le début de...
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Séance du 7 avril 2020
...Est -ce que la Ville a prévu à court terme fermer le passage piétonnier qui traverse la rue Saint -Antoine près du carrefour giratoire? Réponse du conseil municipal : Le conseil municipal compte procéder à l’aménagement d’un n...
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Séance du 10 mars 2020
...cessions de terrains sur la rue Saint -Antoine 17.5 Autorisation de participation au colloque 2020 du Carrefour action municipale famille 17.6 Versement d'une commandite à SOS Santé pour la participation d'une éq...
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