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Calendrier municipal 2022

...e Quartier des affaires Janvier Fleuve Saint-Laurent Résidus domestiques Matières recyclables Matières organiques Arbres de Nol naturels Parc Antoine-Pécaudy Parc Antoine-Pécaudy 1 52 2 3 4 1 Jour de l’An 2 3 4 5 6...

Liste de règlements applicables

Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement

...ichage, à l’entreposage, à l’aménagement des terrains et aux aires de stationnement et à la plantation d’arbres (encadrement du domaine privé); ▪ Rehausser la qualité des aménagements privés par la mise en place...

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

............ 3-24 ARTICLE 28 CERTIFICAT D’ AUTORISATION POUR UNE VENTE DE GARAGE , LA VENTE DE FLEURS , LA VENTE D ’ARBRES DE NOËL OU LA VENTE DE PRODUITS AGRICOLES ................................ ................... 3-24 ARTICLE 2...

Le Noblet, édition janvier 2023

...isée afin d’être en mesure de conjuguer avec les enjeux croissants d’insécurité alimentaire. ACTIVITÉ DE PLANTATION D’ARBRES Les élèves de 6 e année de l’école des Cœurs-Vaillants contribuent à préserver l’environnement Le 27 octobre 202...

Séance ordinaire du 6 septembre 2022

...recharge au niveau du stationnement au sous -sol; 3. Fournir une compensation monétaire équivalente à la valeur des arbres manquants (80) afin que la Ville de Contrecœur procède à l’achat d’arbres qui seront plantés sur un lieu public...

Séance ordinaire du 6 décembre 2022

...ionnement en marge avant), 381 (marges d’isolements), 382 (nombre de cases de stationnement) et 1164 (nombre d’arbres requis) du règlement de zonage de la ville de Contrecœur (858 -1-2009) »; FAIT ET SIGNÉ à Contrecœur , ce...

Séance du 7 avril 2020

...que le projet prévoit des aménagements verts avec une quantité appréciable d’espace arbustif et de plantations d’arbres à grand déploiement; Considérant que la disposition du site proposé favorise le déplacement d es usagers en tra...

Calendrier municipal 2023

...us à la page Parcs et espaces verts du site Internet. Janvier Résidus domestiques Matières recyclables Matières organiques Arbres de Noël naturels Parc Saint-Laurent-du-Fleuve 1 2 3 4 1 Jour de l’An 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1...

Séance du 4 février 2020

...au parc Cartier - Richard; Considérant que contrairement à l’usage de pesticides chimiques, destinés à traiter les arbres sur une base individuell e, la méthode FraxiProtec de lutte biologique s’attaque à la population d’adultes en induis...

Séance du 2 février 2021

...d'urbanisme, produit par monsieur Martin Plourde, arpenteur -géomètre, sous le numéro de dossier 20GIFR. Que 3 arbres de type colonnaire soient plantés dans les aires d’isolement du stationnement en cour arrière et 2 arbres d...

Séance ordinaire du 1er septembre 2020

...œur , s'assure du plan de mesures d'urgence établit par le Port de Montréal. Hydro -Québec procède à l'émondage d'arbres partout au Québ ec. La facture pour cet émondage est assumée par les contribuables. Des arbres continuent de...

Séance ordinaire du 6 juillet 2021

...t et d'usage entre la Ville et le Groupe Zabo 18.3 Demande au ministère des Transports du Québec pour planter des arbres dans le terreplein central de l'autoroute 30 18.4 Demande au fonds juridique de l'Union des municipalités du...

Séance ordinaire du 9 mars 2021

...e adoption du règlement 1220 -2021 afin de modifier le règlement de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage des arbres en zone P2 -168 et P2 -169 7. Règlement 7.1 Adoption du projet de règlement 1220 -2021 afin...

Séance ordinaire du 3 novembre 2020

...tenue d'une vaccination contre la grippe saisonnière 17.6 Demande au ministère des Transports pour la plantation d'arbres en bordure de l'autoroute 30 18. Sujets divers 19. Période de questions La population est invitée...

Séance ordinaire du 16 août 2022

...niveau du stationnement au sous -sol; 14 3. Fournir une compensation monétaire équivalente à la valeur des arbres manquants (80) afin que la Ville de Contrecœur procède à l’achat d’arbres qui seront plantés sur un lie...

Séance ordinaire du 7 juin 2022

...ètre, tel que prescrit à l’art icle 337 du règlement de zonage 858 -1-2009; - Déroger à l’obligation de planter 9 arbres, tel que prescrit à l’article 1164 du règlement de zonage 858 -1-2009 en ne proposant aucun arbre. Con...

Séance ordinaire du 16 novembre 2021

...rbre -Évolution, dans le cadre de son Programme de reboisement social ™, met sur pied des projets de plantation d’arbres dans des communautés afin 8 de séquestrer le CO2 et réduire l’empreinte écologique générée par une ou p...

Séance ordinaire du 5 octobre 2021

...serre n’empiète pas dans la marge avant de 10 mètres et sera dissimulée de la voi e publique par la présence d’arbres et de plantations; Considérant que la structure de la serre domestique ne pourra pas être modifiée d...

Séance ordinaire du 1er juin 2021

...érant l‱intention de la Ville d‱intégrer à sa réglementation des conditions spécifiques aux règles d‱abattage des arbres et des normes spécifiques à la plantation de nouveau x arbres sur les terrains privés la rendant plus adaptée à la ré...

Séance ordinaire du 3 novembre 2020

...'une vaccination contre la grippe saisonnière 17.6 Demande au ministère des Transports pour l a plantation d'arbres en bordure de l'autoroute 30 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES...

Séance ordinaire du 4 mai 2021

...règlement 1220 -2021 afin de modifier le règlem ent de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage des arbres en zone P2 -168 et P2 -169 1 7.2 Adoption du règlement 1221 -2021 établissant un programme de sub...

Séance ordinaire du 6 avril 2021

...rojet de règlement 1220 -2021 afin de modifier le règlement de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage des arbres en zone P2 -168 et P2 -169 7.2 Adoption du projet de règlement 1222 -2021 modifiant diverses dispos...

Séance du 9 mars 2021

...du règlement 1220 -2021 afin de modifier le règlement de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage des arbres en zone P2 -168 et P2 -169 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du projet de règlement 1220 -2021 afin de modifier...

Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h

...z pas publier les sorties et les entrées des coûts ? Pourquoi aucun rapport est diffusé en ligne à ce sujet ? Arbres : Est -il possible de planter d’au tres arbres (rue Jacques) derrière le Pétro -Canada pour le bruit ? Te...