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Séance ordinaire du 6 mai 2025

...nnes/Sainte-Julie - 1 er décembre 2015 au 1 er décembre 2016 11.2 Autorisation de signature – Promesse d'achat - Lot 5 832 608 – 4932, route Marie-Victorin 11.3 Assujettissement d‘immeubles au droit de préem ption – Ajo...

Séance ordinaire du 10 juin 2025

...- Règlement numéro A -105 abrogeant le Règlement numéro 1272 -2022 établissant un programme d’aide financière pour l’achat et l’installation d’une borne de recharge domestique pour véhicules électriques 5.2 Avis de motion - Présen...

Entrée en vigueur – Règlement A-102 régissant la bibliothèque municipale

Entrée en vigueur – Règlement A-103 relatif aux signaux de circulation

Tenue de registre le 18 juin 20025 – Règlement E-104

Séance ordinaire du 10 juin 2025

...gleme nt numéro A-105 abrogeant le Règlement numéro 1272-2022 établissant un programme d’aide financière pour l’achat et l’insta llation d’une borne de recharge domestique pour véhicules électriques 5.2 Avis de motion - Présent...

Entrée en vigueur - Règlement U-400 relatif à la construction

Tenue de registre le 24 juillet 2025 - Règlement E-105

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC RÈGLEMENT NUMÉRO E-105 AVIS PUBLIC EST DONNÉ AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE LA VILLE......

Entrée en vigueur - Règlement E-102

Séance ordinaire du 8 juillet 2025

...ment numéro A-105 abrogeant le Règlement numéro 1272-2022 établissant un programme d’aide financièr e pour l’achat et l’installation d’une borne de recharge domestique p our véhicules électriques 5.2 Adoption – Règleme...

Séance ordinaire du 19 août 2025

...$ - Réserve foncière 7.7 Modification - Résolution 2024-06-131 - Autorisation de signature - Promesse d'achat et acte de vente - Lots 6 481 791, 6 481 792, 6 481 793 et 6 481 794 du cadastre du Québec, circonscription foncièr...

Entrée en vigueur - Règlement E-103

Entrée en vigueur - Règlement A-105

Entrée en vigueur - Règlements A-109 et A-111

AVIS PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR R èglement A - 109 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la V ille de C ontrecœur ; et R èglement A - 111 r e l a t i f à l a t a x a t i o n 2 0 2 6......

Entrée en vigueur - Règlement A-106

Entrée en vigueur - Règlement A-107

Le Noblet, édition septembre 2025

...avec la Fabrique Sainte-Trinité, vise à préserver ce bâtiment emblématique situé tout juste à côté de la mairie. Cet achat s’inscrit dans la volonté municipale de préserver le patrimoine bâti du vieux Contrecœur, un secteur riche en hist...

Entrée en vigueur - Règlement E-101

Entrée en vigueur - Règlement E-100

Calendrier municipal 2026

...ncier du ministère de la Culture et des Communications du Québec et de la Ville de Contrecœur. PROGRAMME MUNICIPAL D’ACHAT D’ŒUVRES D’ART Crédit photo : Carolanne Lamontagne JANVIER 1 Jour de l’An 2 3 4 5 46 7 8 9 4 104...

Entrée en vigueur - Règlement 162-33

Lutte contre l’érosion des berges

L’expansion à Contrecœur générera à terme deux ou trois navires par semaine et aura peu ou pas d’impact sur l’érosion des berges. L’érosion des berges est un phénomène naturel qui peut être amplifié si un navire ne respecte pas la limite de......

Entrée en vigueur - Règlement A-100 relatif à la gestion contractuelle

AVIS PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR Règlement A-100 relatif à la gestion contractuelle AVIS PUBLIC est donné que le Règlement ci-dessus me ntionné a été adopté lors de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville d......