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...1.2.1 Interprétation du texte Les règles d'interprétation suivantes s'appliquent à ce règlement : 1° Quel que soit le temps du verbe employé dans ce règlement, toute disposition est tenue pour être en vigueur à toute époque et dans toute circ...
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Commercial des Ormes
....2.1 Interprétation du texte Les règles d'interprétation suivantes s'appliquent à ce règlement : a) quelle que soit le temps du verbe employé dans ce règlement, toute disposition est tenue pour être en vigueur à toute époque et dans toute circ...
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Séance du 2 février 2021
...unicipal d’habitation de Contrecœur pour l’année 2021, lequel rapport totalise un montant de dépenses d’avance temporaire capitalisables de 27 000 $; Considérant que la qu ote -part de Contrecœur pour le logement social é...
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Séance du 9 mars 2021
...03 -081 DEMANDE AU GOUVERNEMENT D'UNE PROGRAMMATION ACCÈS -LOGIS 15 Considérant que le confinement à la maison et les temps inédits que traversent toujours les Québécois et le monde, rappellent plus que jamais que d‱avoir un logement décent...
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Séance extraordinaire du 25 mars
...d’agrandir le parc sous forme d’aire publique de conservation; Considérant la nécessité de protéger entre -temps l’intégrité de ces immeubles et d’empêcher toute nouvelle construction ou usage susceptible d’en affecte...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...ement : D'embaucher pour la programmation 2021 -2022 au poste de préposé aux plateaux, les personnes suivantes : TEMPS PARTIEL ANCIENNETÉ SALAIRE HORAIRE Lylianne Martin 0 année 13.75 $ Que l'embauche de Mme Martin s'...
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Des Mélèzes
...s s'appliquent à ce règlement : Ville de Contrecœur 741-2-2004_PIIA des Mélèzes Page 2 sur 7 a) quel que soit le temps du verbe employé dans ce règlement, toute disposition est tenue pour être en vigueur à toute époque et dans toute cir...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...cès à l’information, puisque l’analyse qui doit être faite mobilisait de plus en plus de ressources et de temps. Ce tarif est édicté par le gouvernement provincial intitulé : Règlement sur les frais exigibles pour...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...aquatique 2021, aux postes de sauveteurs - caissier et moniteurs (selon qualification), les candidats suivants : TEMPS PLEIN ANCIENNETÉ SALAIRE HORAIRE (32 heures par semaine et plus, selon les conditions climatiques) Jérémy...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...palités, les MRC et les autres organismes vie nnent en aide aux locataires dans la recherche de logement, leur hébergement temporaire, l‱entreposage de leurs biens, leur relocalisation et la défense de leurs droits. 2. Lancer rapidement un...
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Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...t; Considérant que l'ensemble vocal regroupe des citoyens de Contrecoeur qui ont su maintenir la cadence en temps de pandémie; Considérant que la vidéo s ervira d'outil promotionnel pour souligner les 10 ans de l'e...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...t va impacter seulement le stationnement qui s’y trouve. Est -ce que les travaux auraient pu se faire en même temps que le réaménag ement de la place François -De Sales -Gervais pour diminuer l’impact? Réponse de la mairesse...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...bibliothèque municipale de Contrecœur en 2008; Considérant les différentes mises à jour effectuées depuis ce temps quant aux règles de fonctionnement de la bibliothèque; Considérant la nécessité de mettre à jour le règlement...
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Patrimonial
...1 Interprétation du texte Les règles d'interprétation suivantes s'appliquent à ce règlement : a) quel que soit le temps du verbe employé dans ce règlement, toute disposition est tenue pour être en vigueur à toute époque et dans toute c...
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Séance du 2 juin 2020
...dre hommage à l’une de ses étudiantes; Considérant que Madame Molly Tremblay -Lavallée offre bénévolement de son temps au Magasin du monde, projet en collaboration avec Oxfam -Québec, qui vise à changer le monde, un étudiant à la foi...
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Séance du 10 mars 2020
...ant que la patinoire exté rieure n’est pas utilisée durant l’été et que la Ville désire l’adapter pen dant ce temps en créant 2 terrains de basket -ball; Considérant le grand achalandage du terrain de baseball et la dé...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...2023 -2024 au poste de préposé de plateaux, les personnes suivantes et de fixer leur salaire comme suit : TEMPS PARTIEL ANCIENNETÉ SALAIRE Gabrielle Dunlop 3 ans 17.20 $ Philippe Dansereau 2 ans 17.05 $ Fré...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...définitivement ancrée dans la vie de la collectivité comme li\ eu de rendez-vous et comme halte de repos. Un saut dans le temps Bordée par le majestueux fleuve Saint-Laurent et aménagée der\ rière la mairie (5000, route Marie-Victorin), la place...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...9.2 Embauche de deux (2) techniciens en assainissement de s eaux 9.3 Embauche de deux (2) pompiers à temps partiel au Service de sécurité incendie 9.4 Nomination d'un officier à titre de capitaine pour...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...17.4 RENSEIGNEMENTS ET DOCUMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR TOUTE DEMANDE DE CERTIFICAT D’OCCUPATION RELATIVE À UN USAGE TEMPORAIRE ............ 2-12 ARTICLE 17.5 RENSEIGNEMENTS ET DOCUMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR TOUTE DEMANDE DE CERTI...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...un congé de mater nité - Service des communications et affaires publiques 9.7 Embauche - Préventionniste à temps complet - Service des incendies 9.8 Embauche - Agente au capital humain, remplacement d'un congé de materni...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...'un congé de maternité - Service des communications et affaires publiques 9.7 Embauche - Préventionniste à temps complet - Service des incendies 9.8 Embauche - Agente au capital humain, remplacement d'un congé de...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...personne au poste de directeur des services techniques, le tout selon les conditions prévues à son contr at de travail temporaire. DE FIXER la date d'entrée en fonction au mardi 15 août 2023, et le salaire à une classe 11*, échelon...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...s grands. Prévue en mai dernier, dans le cadre du mois de l’activité physique, la course avait été reportée à cause de la température. Ni la pluie ni le mauvais temps n’auront eu raison des festivités lors de cette 16 e édition des Diableries de...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...ciers ». QUE cette nomination soit effective à compter du 1er janvier 2024. QUE le statut d'emploi demeure à temps partiel. QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. ADOPTÉE 2023...
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