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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...ne Messier Appuyée par : Monsieur Claude Bérard Et résolu unanimement : De procéder à l'embauche de Mme Marie -Michelle Guimond -Lavallée et M. Nicolas Birtz afin d'appliquer le règlement 1132 -2018 (RM -CTR -2015) relat...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ermis de construction émis pour le mois de novembre 12.2 Demande de dérogation mineur e pour le 5908, route Marie -Victorin 12.3 Demande de dérogation mineure pour le 1515, rue Dozois 12.4 Demande d’appui à la Commissi...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...obre 12.2 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA secteur Du Moulin pour le 6131, route Marie -Victorin 13. ENVIRONNEMENT 13.1 Autorisation de signature d'une entente avec Arbre -Évolution pou...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...Une entente avec les sablières était en vigueur jusqu'à tout récemment. La circulation des camions sur la route Marie -Victorin a recommencé. Pourquoi ce changement à l'entente? Réponse de la mairesse et du conseiller...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...de de dérogation mineure pour le 638 à 640, rue Saint -André 12.5 Demande de dérogation mineure pour le 6131, route Marie -Victorin 12.6 Demande de dérogation mineure pour le 4100, rue Industrielle 12.7 Demande de dérogation...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...Demande de certificat d’autorisation d’affic hage dans le cadre du PIIA secteur patrimonial pour le 4600, route Marie -Victorin, local 102 11.6 Modification de la résolution 2020 -04 -113 intitulée : approbation de plans de con...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...TRAVAUX DE RÉHABILITATION D'UNE CONDUITE D'ÉGOUT PAR CHEMISAGE Considérant l’état des conduites d’égout sur la route Marie -Victorin, entre les rues des Hirondelles et Gauthier; Considérant qu’un gainage structural permet d'augment...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...te de rappel pour le poste de secrétaire surnuméraire; Considérant le stage effectué en mai 2021 par madame Marie -Michelle Guimond - Lavallée et l'excellent rendement qu'elle a assuré; Considérant les tests pratiques réalisés;...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...ande de permis de construction d'un garage isolé dans le cadre du PIIA secteur patrimonial po ur le 4733, route Marie -Victorin 11.7 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Sentiers boisés de Contr...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...-Jeanne D'Arc pour l'organisation de l'activité Lasertag 17.4 Attribution d'une commandite à l'école Mère -Marie -Rose pour l'organisation d'une fête de fin d'année scolaire 17.5 Nomination d'un maire suppléant pour les mo...
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Séance du 9 mars 2021
...r le 4945, rue des Patriotes, local 100 11.4 Demande de dérogation mineure pour les adresses du 5173 à 5175, route Marie -Victorin 11.5 Demande d'approbation d'un permis de démolition et de construction dans le cadre du PIIA Sec...
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Séance du 2 février 2021
...nons une moyenne hebdomadaire, on compte environ 102 camions par semaine. Évidemment le flot de transport varie selon les contrats obtenus par Sable Racicot. La moyenne hebdomadaire pour le mois le plus élevé se si...
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Séance du 12 janvier 2021
...is de construction émis pour le mois de décembre 10.2 Demande de dérogation mineure pour le 9899, route Marie -Victorin 10.3 Demande d'approbation d'un permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Maje...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...neure pour les adresses du 4945 au 4995, rue des Patriotes 11.6 Demande de dérogation mineure pour le 6923, route Marie -Victorin 11.7 Demande de dérogation mineure pour les adresses du 785 au 793, rue Saint -André...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...er le salaire 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de fermeture de rues et aide technique à l'école Mère -Marie - Rose pour l'organisation de l'activité Color Run 10.2 Autorisation de fermeture de rues et aide te chn...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...11.2 Approbation d'une demande de permis de construction dans le cadre du PIIA du Moulin phase II pour le 6129, route Marie -Victorin Page 2 de 2 11.3 Approbation d'une demande de certificat d'autorisation d'affichage dans le cadre du...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...17.2 Demande au min istère des Transports du Québec pour améliorer la sécurité des cyclistes sur la route Marie -Victorin et la montée Saint -Roch 2 17.3 Désignation des représentants de la Couronne -Sud pour les postes...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...de de permis de construction d'un garage isolé dans le cadre du PIIA secteur patri monial pour le 4733, route Marie -Victorin 11.7 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Sentiers boisés de Contrecœur pou...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...juin 2022 18.5 Demandes au ministère des Transports du Québec pour diminu er la vitesse sur la route Marie -Victorin et différentes interventions sur le territoire 18.6 Autorisation de signature d'une entente de service...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...ommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 7210, route Marie -Victorin 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 1406, rue François -Xavier -Malhiot 11.4 Demande d...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
....2 Demande de dérogation mineure pour le 4705, rue Hurteau 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 8467, route Marie -Victorin 11.4 Demande de dérogation mineure pour les lots 6 389 805 et 6 481 809 11.5 Demande de permis...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...re des permis de construction émis pour le mois de novembre 12.2 Demande de dérogation mineure pour le 5908, route Marie -Victorin 12.3 Demande de dérogation mineure pour le 1515, rue Dozois 12.4 Demande d’appui à la Commiss...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...d'octobre 12.2 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA secteur Du Moulin pour le 6131, route Marie -Victorin 13. Environnement 13.1 Autorisation de signature d'une entente cadre avec Arbre Évo...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...e des permis de construction émis pour le mois de septembre 12.2 Demande de dérogation mineure pour le 8148, route Marie -Victorin 12.3 Demande de dérogation mineure pour le lot 4 814 750, situé au 6952, route Marie -Victorin 12.4...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...11.5 Demande de certificat d’autorisation d’affic hage dans le cadre du PIIA secteur patrimonial pour le 4600, route Marie -Victorin, local 102 11.6 Modification de la résolution 2020 -04 -113 intitulée : approbation de plans de c...
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