190 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...11.5 Demande de certificat d’autorisation d’affic hage dans le cadre du PIIA secteur patrimonial pour le 4600, route Marie -Victorin, local 102 11.6 Modification de la résolution 2020 -04 -113 intitulée : approbation de plans de con...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mars 2021
...le 4945, rue des Patriotes, local 100 11.4 Demande de dérogation mineure pour les adresses du 5173 à 5175, route Marie -Victorin 11.5 Demande d'approbation d'un permis de démolition et de construction dans le cadre du PIIA Sect...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 mars 2020
...d’une demande de permis de construction dans le cadre du PIIA secteur Du Moulin phase II pour le 6119, route Marie -Victorin 11.16 Refus d'une demande d'approbation d’un plan de cons truction dans le cadre du PIIA...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...des permis de construction émis pour le mois de décembre 10.2 Demande de dérogation mineure pour le 9899, route Marie -Victorin 10.3 Demande d'approbation d'un permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubour...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...mineure pour les adresses du 4945 au 4995, rue des Patriotes 11.6 Demande de dérogation mineure pour le 6923, route Marie -Victorin 11.7 Demande de dérogation mineure pour les adresses du 785 au 793, rue Saint -André 11.8 De...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...Antoine 17.2 Demande au ministère des Transports du Québec pour améliorer la sécurité des cyclistes sur la route Marie -Victorin et la montée Saint -Roch 17.3 Désignation des représentants de la Couronne -Sud pour les poste...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...rapport des permis de construction émis pour le mois d'août 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 6745, route Marie -Victorin 11.3 Demande d’approbation d’un certificat d’affichage dans le cadre du PIIA secteur Patrim...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...truction émis pour le mois de juillet 2020 11.2 Approbation d'une demande de dérogation mineure pour le 4175, route Marie -Victorin 11.3 Approbation d'une demande de dérogation mineure pour le 5122 à 5126, route Marie - V...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...-19 17.3 Demande au ministère des Transports d'ajouter des panneaux de signalisat ion sur la route Marie -Victorin 17.4 Demande au ministère des Transports d'effectuer des travaux u rgents de réparation d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juin 2020
...11.2 Demande d'appui à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour le 6329, route Marie -Victorin 11.3 Approbation d'une demande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA Les Sent i...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 mai 2020
...adresses du 4545 à 4995, rue des Patriotes 11.3 Approbation d'une demande de dérogation mineure pour le 6624, route Marie -Victorin 11.4 Approbation d’une demande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de C...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 avril 2020
...d'une demande de permis d e rénovation dans le cadre du PIIA secteur patrimonial pour les adresses du 5122 à 5126, route Marie -Victorin 11.8 Approbation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecœur...
En savoir plus -
Documents
Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
...NTÉ E S AIN T-A NTO IN E RU E D ES B OULEA UX RU E H URTE AU RU E S AIN TE -T H ÉR ÈSE RU E D ANSE REA U RO UT E M ARIE -V IC TO RIN R U E D ANSE REA U RU E D UPONT RU E H URTE AU RU E R ENAU D RU E L 'H EU REU X RU E R IC HAR D...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 octobre 2026
...atriotes, lot 6 652 234, zone C6 18 – Affichage 11.4 Demande de dérogation mineure 2026 - 056 – 9060, route Marie - Victorin, lot 4 814 982, zone H1 - 143 – Bâtiment accessoire 12 Administration générale 12.1 Désig...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...rapport des permis de construction émis pour le mois d'août 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 6745, route Marie -Victorin 11.3 Demande d’approbation d’un certificat d'autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA se...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...ande de dérogation mineure pour le 610 à 650, rue Jacques 12.5 Demande de dérogation mineure pour le 5413, route Marie -Victorin 12.6 Demande de certificat d'autorisation d'affichage dans le cadre du PIIA Secteur commercial mon...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...nde de dérog ation mineure pour le 8, rue Lalumière 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 5257 à 5259, route Marie -Victorin 11.4 Demande de dérogation mineure pour le 6506, route Marie -Victorin 11.5 Demande d'app...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...Demande de dérogation mineure pour le 8, rue Lalumière 11.3. Demande de dérogation mineure pour le 6506, route Marie -Victorin 11.4. Demande d'approbation au PIIA Secteur patrimonial, dans le cadre d'une demande de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...t intégré ré sidentiel de 96 unités d'habitation 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 5257 à 5259, route Marie -Victorin 11.4 Demande d'approbation PIIA Secteur patrimonial dans le cadre d'une demande de const...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...ésidentiel de 96 unités d'habitation 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 5257 à 5259, route Marie - Victorin 11.4 Demande d'approbation PIIA Sec teur patrimonial dans le cadre d'une demande de co...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2023
...sir et de cours socioculturels offerte à la population contrecœuroise. jennydurocher@hotmail.com Culture C (4752, route Marie-Victorin) Culture C est un organisme dont la mission est de réaliser, animer et développer une offre culturelle sur not...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2023
...ésence du public. La population est invitée à assister aux séances du conseil à\ la mairie de Contrecœur (5000, route Marie-Victorin). Diffusion Les séances du conseil municipal sont maintenant diffusées en direct sur la chaîne YouTube de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...MÉRAIRE, AU POSTE DE SECRÉTAIRE Considérant la résolution 2020 -07 -196 procédant à l'embauche de madame Marie -Pier Soucy, à titre de secrétaire, avec un statut de personne salariée surnuméraire; Considérant la libératio...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023
...emande de dérogation mineure pour le 610 à 650, rue Jacques 12.5 Demande de dérogation mineure pour le 5413, route Marie -Victorin 12.6 Demande de certificat d'autorisation d'affichage dans le cadre du PIIA Secteur commercial mon...
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage 858-1-2009
...oute construction , dont la localisation et le s dimensions, précisé es à l'intérieur du présent rè glement, varient selon le type de construction auquel elle se rattache. MARGE LATÉRALE Espace de terrain entre la lig...
En savoir plus