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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...décrétant la prochaine adoption du règlement 1245 -2022 modifiant l'article 7 du règlement 919 -2011 relatif à la circulation des véhicules hors -route sur les chemins municipaux, afin de poursuivre l'autor isation pour la saison...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...n développement durable 14. Travaux publics 14.1 Nomination de deux membres au sein du comité consultatif de circulation 15. Assainissement des eaux Page 3 de 3 16. Service incendie 16.1 Demande d'aide financ...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...Contrecoeur 7.4 Adoption du règlement 1231 -2021 modifiant l'annexe A du règlement 1161 -2019 sur la circulation afin d'établir les modalités de stationnement aux véhicules avec remorque à bateau pour l'année 2021...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...e motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1231 -2021 modifiant l'annexe A du règlement 1161 -2019 sur la circulation afin d’établir les modalités de stationnement aux véhicules avec remorque à bateau pour l'année 2021...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...n décrétant la prochaine adoption du règlement 1205 -2020 modifiant l’article 7 du règlement 919 -2011 relatif à la circulation des véhicules hors route sur les chemins municipaux 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine ad...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...n du règlement 1207 -2020 modifiant les annexes « B », « C » et « D » du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter un panneau d'arrêt et de limiter la vitesse en face des parcs municipaux 6.2 Avis de mot...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...doption du règlement 1207 -2020 modifiant les annexes « B », « C » et « D » du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajout er un panneau d'arrêt et de limiter la vitesse en face des parcs municipaux 7.3 Adoption...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...crétant la prochaine adoption du règlement 1213 -2020 modifiant l'annexe A du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'interdire le stationnement sur une portion de la rue Thomas -Donais 6. Avis de motion dé crétan...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...motio n décrétant la prochaine adoption du règlement 1231 -2021 modifiant l'annexe « A » du règlement 1161 -2019 sur la circulation afin d'établir les modalités de stationnement aux véhicules avec remorque à bateau pour l'année 2021...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...crétan t la prochaine adoption du règlement 1245 -2022 modifiant l'article 7 du règlement 919 -2011 relatif à la circulation des véhicules hors -route sur les chemins municipaux, afin de poursuivre l'autorisation pour la sa...
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Séance du 9 mars 2021
..., dans le cadre d'un projet de construction d'une habitation trifamiliale iso lée, l'aménagement d'une allée de circulation à double sens, desservant une entrée charretière existante, d‱une largeur de 3,5 mètres au lieu de 6 mètres tel...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...nnes et aux citoyens l’entraînement en plein air. Également, l’implantation d’une politique municipale de modération de la circulation s’ajoute aux actions s’étant concrétisé\ es. Pour connaître les actions prévues au PADD 2019-2023 et l’état des...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...tion du règlement 1269 -2022 modifiant l'art icle 3 du règlement 1008 -2015 constituant le comité consultatif de circulation, afin d'ajouter la présence d'un fonctionnaire supplémentaire 8. FINANCES 8.1 Adoption de l...
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...s diff érentes municipalités localisées sur la Rive -Sud du fleuve Saint - Laurent. Elle accueille la majeure partie de la circulation automobile se dirigeant vers le centre -ville de Contrecœur; ▪ Aménager la porte d’entrée se trouvant...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...de règlement 1274 -2022 modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161 -2019 sur les s ignaux de circulation, afin de prolonger l'interdiction de stationnement sur une partie de la rue des Malards et d'ajouter des...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
................ ..................... 3-22 ARTICLE 25 CERTIFICAT D ’AUTORISATION POUR L ’UTILISATION D ’UNE VOIE DE CIRCULATION LORS DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION ................................ ................................ ...............
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...e motion et dépôt du projet de règlement 1278 -2022 modifiant les articles 4, 6 et 7 du règlement 919 -2011 concernant la circulation des véhicules hors route, afin de prolonger la période visée, d'ajouter les motoneiges aux définitions,...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...et dépôt du projet de règlement 1278 -2022 modifiant les articles 4, 6 et 7 du règlement 919 -2011 concernant la circulation des véhicules hors route, afin de prolonger la période visée , d'ajouter les motoneiges aux défi...
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Séance du 2 février 2021
...te l’entente? Réponse du conseil municipal : L’entente avec Grantech, Sablière Racicot et la Ville porte sur la circulation des intrants de Grantech sur le chemin appartenant à Sables Collette. Comment la ville contrôle -t-elle...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...pposition motivée a u greffier de la Ville ». L’avis doit situer l’immeuble visé par la demande en utilisant la voie de circulation et le numéro d’immeuble ou, à défaut, le numéro cadastral. 30. Transmission de l’avis Le requérant d...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...a demande montrant : i) la local isation, les dimensions et le caractère public ou privé de toute voie de circulation; ii) la localisation, les dimensions et le caractère public ou privé de tout espace vert; iii) la loca...
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Patrimonial
...tation un dégagement au sol acceptable. 4.1.3.5 Objectif 3 Former un alignement continu de bâtiment sur la voie de circulation. 4.1.3.6 Critères a) Les bâtiments devraient respecter un dégagement avant similaire aux bâtiments envir...
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Du Moulin
...habitation un dégagement au sol acceptable. 4.1.3.5 Objectif 3 Former un alignement continu de bâtiment sur la voie de circulation. 4.1.3.6 Critères a) Les bâtiments devraient respecter un dégagement avant similaire aux bâtiments environnant...
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Des Mélèzes
...habitation un dégagement au sol acceptable. 4.1.3.5 Objectif 3 Former un alignement continu de bâtiment sur la voie de circulation. 4.1.3.6 Critère a) Les bâtiments devraient respecter un dégagement avant similaire aux bâtiments environnants...
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Commercial des Ormes
...bitation un dégagement au sol acceptable. 4.1.3.5 Objectif 3 Former un alignement continu de bâtiment sur la voie de circulation. 4.1.3.6 Critères a) Les bâtiments devraient respecter un dégagement avant similaire aux bâtiments environn...
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