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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...-d'Or 7.2 Adoption du règlement 1258 -2022 modifiant l'annexe « A » du règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin d'interdire le stationnement sur une partie de la rue Giguère, près de la traverse piétonne 7.3...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...et dépôt du projet de règlement 1258 -2022 modifiant l'annexe « A » du règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin d'interdire le stationnement sur une partie de la rue Giguère, près de la traverse piétonne 6.2 A...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...CHAINE ADOPTION DU RÈGLEMENT 1213 -2020 MODIFIANT L 'ANNEXE A DU RÈGLEMENT 1161 -2019 RELATIF AUX SIGNAUX DE CIRCULATION AFIN D 'INTERDIRE LE STATIONNEMENT SUR UNE PORTION DE LA RUE THOMAS -DAUNAIS 6. AVIS DE MOTION...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...-verbal de correction du règlement 1181 -2019 modifiant le titre du rèlgement 1008 -2015 constituant le comité de circulation 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 2020 8.2 Adoption du...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...doption du règlement 1207 -2020 modifiant les annexes « B », « C » et « D » du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajout er un panneau d'arrêt et de limiter la vitesse en face des parcs municipaux 7.3 Adoption...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...crétant la prochaine adoption du règlement 1213 -2020 modifiant l'annexe A du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'interdire le stationnement sur une portion de la rue Thomas -Donais 6. Avis de motion dé crétan...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...n du règlement 1207 -2020 modifiant les annexes « B », « C » et « D » du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter un panneau d'arrêt et de limiter la vitesse en face des parcs municipaux 6.2 Avis de mot...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...ion) 7.3 Adoption du règlement 1213 -2020 modifiant l'annexe A du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'interdire le stationnement sur une portion de la rue Thomas - Daunais 7.4 Adoption...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...e motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1231 -2021 modifiant l'annexe A du règlement 1161 -2019 sur la circulation afin d’établir les modalités de stationnement aux véhicules avec remorque à bateau pour l'année 2021...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...n décrétant la prochaine adoption du règlement 1205 -2020 modifiant l’article 7 du règlement 919 -2011 relatif à la circulation des véhicules hors route sur les chemins municipaux 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine ad...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...de règlement 1269 -2022 modifiant l'article 3 du règlement 1008 -2015 constituant le comité consultatif de circulation, afin d'ajouter la présence d'un fonctionnaire supplémentaire 8. RÈGLEMENT 8.1 Adoption d u règleme...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...trecœur 7.3 Adoption du règlement 1245 -2022 modifiant l'article 7 du règlement 919 -2011 relatif à la circulation des véhicules hors -route sur les chemins municipaux, afin de poursuivre l'autorisation pour la saiso...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...Contrecoeur 7.4 Adoption du règlement 1231 -2021 modifiant l'annexe A du règlement 1161 -2019 sur la circulation afin d'établir les modalités de stationnement aux véhicules avec remorque à bateau pour l'année 2021...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...n développement durable 14. Travaux publics 14.1 Nomination de deux membres au sein du comité consultatif de circulation 15. Assainissement des eaux Page 3 de 3 16. Service incendie 16.1 Demande d'aide financ...
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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...décrétant la prochaine adoption du règlement 1245 -2022 modifiant l'article 7 du règlement 919 -2011 relatif à la circulation des véhicules hors -route sur les chemins municipaux, afin de poursuivre l'autor isation pour la saison...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...de motion et dépôt du projet de règlement 1261 -2022 modifiant le règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin d'interdire le stationnement sur diverses rues, ainsi que d'ajouter un arrêt obligatoire sur la rue...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...du projet de règlement 1292 -2023 modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161 -2020 sur les signaux de circulation afin d'interdire le stationnement dans les courbes de la rue des Huards et d'ajouter un arrêt ob...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...-d'Or 7.2 Adoption du règlement 1258 -2022 m odifiant l'annexe « A » du règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin d'interdire le stationnement sur une partie de la rue Giguère, près de la traverse piétonne 7.3...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ion et dépôt du projet de règlement 1258 -2022 modifiant l'annexe « A » du règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin d'interdire le stationnement sur une partie de la rue Giguère, près de la traverse piétonne...
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Séance du 12 janvier 2021
...7.3 Adoption du règlement 1213 -2020 modifiant l'annexe A du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'interdire le stationnement sur une portion de l a rue Thomas -Daunais 7.4 Adoption du rè...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...cette argent pour la fabrication d’une route municipalisé. Attendu qu’il y a eu une nouvelle entente sur la circulation des camions le cela le 3 Nov.2021 sans Dépôt ou Avis Motion sur cette attente monétaire qui favorise Quelq...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...règlement 1207 -2020 modifiant les annexes « B », « C » et « D » du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin 1 d'ajouter un panneau d'arrêt et de limiter la vitesse en face des parcs municipaux...
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Calendrier municipal 2023
...ent est là pour vous servir et vous protéger. Les types de signalements que vous pouvez effectuer sont : violence, bruit, circulation, graffiti, parc, service offert, autres. Vous pouvez faire le signalement d’un problème en ligne en remplissant...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...a demande montrant : i) la local isation, les dimensions et le caractère public ou privé de toute voie de circulation; ii) la localisation, les dimensions et le caractère public ou privé de tout espace vert; iii) la loca...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
................ ..................... 3-22 ARTICLE 25 CERTIFICAT D ’AUTORISATION POUR L ’UTILISATION D ’UNE VOIE DE CIRCULATION LORS DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION ................................ ................................ ...............
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