116 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 19 mars 2024
...de division - gestion des actifs - Service des travaux publics 9.3 Approbation et autorisation - Lettre d'entente no 17, à intervenir entre le Syndicat des employés municipaux de Contrecœur (CSN) et la Ville de Contr...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 13 février 2024
...andat - Comité consultatif en loisir, culture et développement social 17.3 Autorisation - Signature d'une entente hors cour 17.4 Autorisation - Participation aux Assises 2024 de l'Union des municipalités du Québec (UM...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2023
...tes pourront faire le plein de liquide lave-glace à Contrecœur sans utiliser des bidons de plastique. La Ville a conclu une entente avec l’entreprise Cristal Innovation pour l’installation de deux appareils de ravitaillement pour le liquide lave-g...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...10.2 Autorisation de déposer une demande de subvention auprès de Tourisme Montérégie, dans le cadre de l’Entente de partenariat régional et de transformation numérique en tourisme 2022 -2025 10.3 Autorisation de sign...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...e pour défaut de paiement des taxes 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Autorisation de signature - Lettre d'entente à la convention collective - Modification de la classe salariale des concierges 9.2 Mouvement du pe...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...te pour défaut de paiement des taxes 9. Gestion du personnel 9.1 Autorisation de signature - Lettre d'entente à la convention collective - Modification de la classe salariale des concierges 9.2 Mouvement du per...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2024
...Protéger le patrimoine écologi\bueAujourd’hui, près de \b00 hectares sont protégés par servitude et par d’autres types d’ententes de conservation au Parc régional des Grèves. Photos : Carolanne Lamontagne Photographe 7 Le NobletJanv i er...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...té - Service des travaux publics 9.4 Autorisation de signature et autorisation de ratifi cation - Lettres d'entente - Syndicat des employés municipaux de la Ville de Con trecoeur 9.5 Modifications - Politique des cadres...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...023 -05 -129 - aide financière au Parc régional des Grèves 18.3 Autorisation de signature - Protocole d'entente entre la Ville de Contrecœur et l'Administration portuaire de Montréal 18.4 Autorisation de signa...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...nt et en adaptation aux changements climatiques 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signature - Entente de service - Maison des jeunes de Contrecoeur Inc. 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport so...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...les recommandations de la conseillère en capital humain et du directeur général adjoint; CONSIDÉRANT l'entente d'emploi convenu entre les deux pa rties qui maintient les conditions de l'employé en vigueur prévues à la Politi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...l'urbanisme et de l'environnement 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signature - Protocole d’entente de service de Navettes Fluviales Marc Saulnier entre la Ville de Contrecœur et Lavaltrie 11. URBANI...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...le cadre de la politique de reconnaissance des organismes 18.2 Autorisation de signature - Protocole d’entente entre la Ville pour la gesti on de la concession alimentaire du parc Antoine -Pécaudy avec la Cor...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...x utilisés rencontrent les exigences applicables du règlement de construction en vigueur; 7° une copie d’une entente conclue pour l’enlèvement des matières résiduelles; 8° une copie d’une entente conclue pour la l...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...désignation d'un mandataire aux fins de ce projet 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Renouvellement de l'entente relative au maintien de la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent (RIPRSL) 2 18.2...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 février 2025
...ation - Secrétaire au Service des travaux publics 9. LOISIR ET CULTURE 9.1 Autorisation de signature - Entente de service avec la Maison des jeunes de Contrecœur 9.2 Demande de reconnaissance - Organisme L'Or...
En savoir plus