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Séance ordinaire du 16 août 2022
...Réseau Environnement 16. SERVICE INCENDIE 17. COMMUNICATION 18. BIBLIOTHÈQUE 19. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 19.1 Autorisation de signa ture d'une entente avec la Maison de la Famille Joli - Coeur pour le service de...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...SAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE 2 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Acquisition d'une servitude de drainage et d’écoulement des eaux sur une partie du lot 5 513 017,...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...a de couverture des risques en sécurité incendie 16. COMMUNICATIO N 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Nomination d'un maire suppléant pour les mois de juin à octobre 2022 18.2 Autorisation de sig...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...bliothèques publiques autonomes 2020 -2021 et désignation d'un mandataire aux fins de ce projet 17. Admi nistration générale 17.1 Nomination d'un maire suppléant pour les mois de septembre à décembre 2020 17.2 Adhésion à l’en...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...ôt du rapport d'audit sur le rapport financier 8.5 Dépôt du rapport de la trésorière sur les élections municipales générales du 7 novembre 2021 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Adoption d'une politique sur le télétravail, de...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...bliothèques publiques autonomes 2022 -2023 et désignation d'un mandataire aux fins de ce projet 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Versement d'une aide financière à la Colonie Sainte -Jeanne d'Arc pour l'inscription de rési...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...ique et la déontologie en matière municipale , le conseil municipal doit, avant le 1 er mars qui suit toute élection générale, adopter un Code d’éthique et de déontologie révisé qui remplace celui en vigueur, avec ou sans modific...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...INISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 2 15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Versement d'une commandite à l'Association Chasse et Pêche pour l'organisation du festival de...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...MENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Désignation des représentants de la Couronne Sud pour les postes de membres du conseil d'...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...é municipale, L.R.Q., c.F - 2.1 et relatives à la possibili té d’imposer différents taux de la taxe foncière générale en fonction des catégories d’immeubles; Considérant que pour rencontrer les dépenses acceptées audit budg...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30 –
...06 citoyens 4,64 % FAITS SAILLANTS RÔLE IMPOSABLE CROISSANCE DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT 2022 2021 Administration générale 2 505 565 $ 2 183 580 $ Sécurité publique 2 560 169 $ 2 358 220 $ Transports 2 097 884 $ 2 036 943 $ Hygièn...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...financière du ministère de la Sécurité publique 17. COMMUNICATION 18. BIBLIOTHÈQUE 19. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 19.1 Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l'année 2022 19.2 Autorisation de...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...SAINISSEMENT DES EAUX 16. SERVICE INCENDIE 17. COMMUNICATION 18. BIBLIOTHÈQUE 19. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 19.1 Nomination d'un maire suppléant pour les mois de novembre 2021 à mai 2022 19.2 Appu...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...ment des eaux 14. Service incendie 15. Communication 16. Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Autorisation de signature d'un protocole d'entente entre la Ville de Contrecoeur et les...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...issement des eaux 14. Service incendie 15. Communication 16. Bibliothèque 17. Administration générale Page 3 de 3 17.1 Appui à la semaine de sensibilisation à la sécurité ferroviaire 17.2 Demande au g...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...e d'un acte d'achat d'une partie du lot 5 025 642 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Versement d'une commandite au club FADOQ de Contrecœur pour l'organisation du brunch de Noël...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...sainissement des eaux 16. Service incendie 17. Communication 18. Bibliothèque 19. Administration générale 19.1 Versement d'une commandite à l'école Mère -Marie -Rose pour l'organisation d'un jardin pédag...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...es municipales (PRAC IM) Page 3 de 3 16. Communication 17. Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Nomination du directeur du Service des communications au sein du conseil d'administration du Quarti...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...des risques en sécurité incendie Page 3 de 3 16. Communication 17. Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Nomination d'un maire suppléant pour les mois de juin à octobre 2022 18.2 Autorisation de sig...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...épôt du rapport d'audit sur le rapport financier 8.5 Dépôt du rapport de la trésorière sur les élections municipales générales du 7 novembre 2022 9. Gestion du personnel 9.1 Adoption d'une politique sur le télétravail, destinée...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...s publiques autonomes 2022 -2023 et désignation d'un mandataire aux fins de ce projet 18. Administration générale 18.1 Versement d'une aide financière à la Colonie Sainte -Jeanne d'Arc pour l'inscription de résidents de...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...sainissement des eaux 14. Service incendie 15. Communication 16. Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Versement d'une commandite à l'Association Chasse et Pêche pour l'organisation du festival de la brimb...
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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...ent des eaux 14. Service incendie 15. Communication 16. Bibliothèq ue 17. Administration générale 17.1 Désignation des représentants de la Couronne Sud pour les postes de membres du conseil...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...financière du ministère de la Sécurité publique 17. Communication 18. Bibliothèque 19. Administration générale 19.1 Calendrier des séa nces ordinaires du conseil municipal pour l'année 2022 19.2 Autorisation de...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...ent des eaux 16. Service incendie 17. Communication 18. Bibliothèque 19. Administration générale 19.1 Nomination d'un maire suppléant pour les mois de novembre 2021 à février 2022 19.2 Appui à...
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