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Adoption du budget 2026 et du programme triennal d'immobilisations pour les années 2026, 2027, 2028
...villes . Donné à Contrecœur , le 9 décembre 2025. Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice, Services juridiques et greffe CERTIFICAT DE PUBLICATION AVIS PUBLIC ADOPTION DU BUDGET 2026 ET DU PROGRAMME TRIEN...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Madame Éléa Claveau, notaire, OMA, directrice des Services juridiques et greffe ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. ADOPTION - ORDRE DU J...
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Séance ordinaire du 9 septembre 2025
...également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Madame Éléa Claveau, notaire, OMA, directrice des Services juridiques et greffe ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. ADOPTION - ORDRE DU J...
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Appel d'offres - Animation et gestion des programmes de camps de jour de la Ville pour l'été 2026
...) le 25 novembre 2025 . Seuls les soumissionnaires qui se sont procuré les documents d’appel d’offres par les services de SÉAO pourront déposer une offre. Les soumissions seront reçues dans une enveloppe scellée clairement ident...
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Demande de démolition - 8030, route Marie-Victorin
...septembre 2025. Donné à Contrecœur, ce 8 septembre 2025. ________________________ Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice des Services juridiques et greffe AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉMOLITION 8030, route Marie-Victorin CERTIFICAT DE PUBLICATION Je sou...
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Demande de dérogation mineure – DM-2025-104 – 2373, rang du Brûlé
...Contrecœur, ce 18 novembre 2025 . ________________________ Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice des Services juridiques et greffe MAIRIE 5000, route Marie -Victorin T 450 587 -5901 | F 450 587 -5855 | ville....
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Avis d'élection
...ier relativement aux règles de financement. claveaue@ville.contrecoeur.qc.ca 450 -587 -5901 poste 287 (réception des Services juridiques et greffe) 2. Si plus d’un e personne pose sa candidature à un même poste, vous pourrez...
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Demande de dérogation mineure – DM-2025-064 – 4085, rue Industrielle
...nné à Contrecœur, ce 15 septembre 2025 . ________________________ Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice des Services juridiques et greffe MAIRIE 5000, route Marie -Victorin T 450 587 -5901 | F 450 587 -5855 | ville.cont...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...ort - Mouvement de personnel - Juin 2025 7.2 Création de poste – Embauche – Technicienne en documentation - Services juridiques et greffe 2 7.3 Fin d'emploi 8. L OISIR ET CULTURE 8.1 Octroi de contrat - Fou...
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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1...
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Tenue de registre le 24 juillet 2025 - Règlement E-105
...DONNÉ À CONTRECŒUR, ce 18 juillet 2025. _________________________ Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice des services juridiques et greffe CERTIFICAT DE PUBLICATION Je soussignée, certifie par la présente que j...
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Demande de dérogation mineure - DM-2025-035 – 1605 rue Bellerose
...é à Contrecœur, ce 29 avril 2025. ________________________ Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice des Services juridiques et greffe MAIRIE 5000, route Marie -Victorin T 450 587 -5901 | F 450 587 -5855 | ville....
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...apport sommaire - Permis de construction - Mois de mars 2025 11.2 Planification des besoins d’espace - Centre de services scolaire des Patriotes 11.3 Adoption – P.P.C.M.O.I 2024 -173 - Permettre des usages de la classe 9...
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Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Madame Éléa Claveau, notaire, OMA, directrice des Services juridiques et greffe ORDRE DU JOUR 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE 2. A DOPTION DE L 'ORDRE DU...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...recherche de prix effectuée par le Service lois ir et culture; CONSIDÉRANT la réception de trois (3) offres de services aux mo ntants suivants taxes incluses : - Tessier Récréo-Parc inc. 73 246,19 $ - Atmophäre inc. 80 18...
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Approbation référendaire - Règlement E-102
...DONNÉ À CONTRECŒUR, ce 10 avril 2025 _________________________ Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice des services juridiques et greffe
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Demande de démolition - 360-366, rue Papin, 398-400, rue Papin et 9518, route Marie-Victorin
...age de l’avis sur l’immeuble concerné, faire connaître par écrit son opposition motivée à la directrice des services juridiques et greffe de la Ville par courriel à : greffe@ville.contrecoeur.qc.ca . Soyez de plus avisés qu...
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Entrée en vigueur - Règlement A-101 relatif à la délégation de certains pouvoirs aux fonctionnaires municipaux et prévoyant les règles de suivi et de contrôle budgétaire
...ment entre en vigueur à la date de la prése nte publication. Donné à Contrecœur, ce 17 avril 2025. La directrice des Services juridiques et greffe, Éléa Claveau, notaire, OMA CERTIFICAT DE PUBLICATION Je soussignée, certifie...
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Entrée en vigueur - Règlement A-100 relatif à la gestion contractuelle
...ment entre en vigueur à la date de la prése nte publication. Donné à Contrecœur, ce 17 avril 2025. La directrice des Services juridiques et greffe, Éléa Claveau, notaire, OMA CERTIFICAT DE PUBLICATION Je soussignée, certifie...
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Vente pour non-paiement de taxes - 2e avis public
...enchérissement et de vente sont disponibles sur le site Internet de la MRC au lien suivant : https://margueritedyouville.ca/services/services -aux - citoyens/ventes -pour -defaut -de -paiement -de -taxes Donné à Verchères, le 22 avril 20...
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Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-700
...té à Contrecœur , ce 23 avril 2025. ________________________ Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice des Services juridiques et greffe ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 13 34 -202 4 CERTI...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...sommaire - Permis de construction – Avril 2025 10.2 Approbation - Planification - Besoins d’espace - Centre de services scolaire des Patriotes 10.3 Refus - Demande de dérogation mineure 2025 -035 - 1605, rue Bellerose 1...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...- Rapport - Mouvement de personnel - Juin 202 5 7.2 Création de poste – Embauche – Technicienne en docu mentation - Services juridiques et greffe 7.3 Fin d'emploi 8. Urbanisme et environnement 8.1 Dépôt - Rapport...
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Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-400
...Donné à Contrecœur , ce 16 mai 2025. ________________________ Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice des Services juridiques et greffe ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO U-400 CERTIFICAT...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...maire - Permis de construct ion – Avril 2025 10.2 Approbation - Planification - Besoins d’espace - Centre de services scolaire des Patriotes 10.3 Refus - Demande de dérogation mineure 2025-035 - 1605, rue Bellerose 10.4...
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