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Séance du 10 mars 2020

...re au parc Antoine -Pécaudy 17.4 Autorisation de signature et mandat à un nota ire pour des cessions de terrains sur la rue Saint -Antoine 17.5 Autorisation de participation au colloque 2020 du Carrefour action m...

Séance du 4 février 2020

...ressources humaines 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signature d'une entente pour l'utilisation de terrains dan s le cadre des Diableries 2020 10.2 Autorisatio n de dépôt d'un projet de réfection du chalet de serv...

Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »

...Remplacement, à la suite du 2 e paragraphe, du croquis intitulé « Hauteur autorisée pour une haie bornant un terrain selon sa localisation » par le croquis suivant : ARTICLE 5 Remplacement, à l’article 434.1...

Grille des usages et normes – Zones agricoles (A)

Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)

...gèreI-3 : Industrie lourdeI-4 : Industrie extractiveI-5 : Industrie déchets et matières recyclablesP : PUBLICP-1 : Parc, terrain de jeux et espace naturelP-2 : Service publicP-3 : Infrastructure et équipementR : RURALRU-1 : Rurale i RU-2...

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

...ION POUR L ’ABATTAGE D ’ARBRES ...... 3-26 ARTICLE 33 CERTIFICAT D ’AUTORI SATION POUR UNE CONSTRUCTION SUR DES TERRAINS IDENTIFIÉ COMME ÉTANT CONTAMINÉ .................. 3-28 ARTICLE 33.1 CERTIFICAT D’AUTO RISATION POUR LE RECY...

Modifiant l’annexe « A » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de réduire la marge avant minimale dans la zone p2-56, située au 671, rue lajeunesse

...3 : Industrie lourde I-4 : Industrie extractive I-5 : Industrie déchets et matières recyclablesP : PUBLIC P-1 : Parc, terrain de jeux et espace naturel i P-2 : Service public i P-3 : Infrastructure et équipement i R : RURAL RU-1 : Cu...

Séance ordinaire du 6 avril 2021

...règlement 1225 -2021 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de mettre à jour la liste des terrains contaminés sur le territoire de la Ville 6.6 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 12...

Séance extraordinaire du 1er décembre 2020

...tion de la liste des comptes à payer au 26 novembre 2020 8.2 Utilisation des contributions aux fins de parcs et de terrains de jeux afin de défrayer les coûts de réalisation de certains projets 8.3 Util isation de la réserve f...

Séance ordinaire du 7 juin 2022

...c la zone de conservation naturelle limitrophe et la présence de quartiers résidentiels à moins d’un kilomètre des terrains concernés; Considérant qu’il n’est pas souhaitable qu’une entreprise puisse s’établ ir dans ce s...

Séance ordinaire du 4 mai 2021

...ement 1225 -2021 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de mettre à jour la liste des terrains contaminés sur le territoire de la Ville 7.7 Adoption du règlement 1226 -2021 modifiant le règlement...

Séance ordinaire du 1er juin 2021

...ditions spécifiques aux règles d‱abattage des arbres et des normes spécifiques à la plantation de nouveau x arbres sur les terrains privés la rendant plus adaptée à la réalité urbaine; Considérant l‱intention de la Ville d‱intégrer des...

Séance ordinaire du 6 juillet 2021

...u règlement de zonage 858 -1-200 9 afin de redéfinir les usages d'habitation permis et les dimensions minimales de terrain 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du second projet de règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'an...

Séance ordinaire du 17 août 2021

...du 1 règlement de zonage 858 -1-2009 afin de redéf inir les usages d'habitation permis et les dimensions minimales de terrain 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 août 2021 9. GESTION DU PERSONNEL...

Séance ordinaire du 5 octobre 2021

...un axe de rabattement, tel que l’autoroute 30; Considérant que la Ville de Contrecœur vise l’acquisition d’un terrain dans le but d’améliorer ses services publics et pouvoir potentiellement y construire une nouvelle caserne;...

Séance ordinaire du 7 décembre 2021

...s pour la construction d’un nouveau garage privé isolé en cour avant, en remplacement au garage existant sur le terrain; Considérant que les articles 172 et 189 du règlement d e zonage 858 -1-2009 en vigueur autorisent un seul...

Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30 –

...700 $ 189 766 900 $ 15 % 37 % Commerciale 75 248 518 $ 65 922 364 $ 5 % 9 % Agricole 59 749 665 $ 44 381 500 $ 4 % 3 % Terrains desservis 10 786 600 $ 9 584 400 $ 1 % 1 % TOTAL IMPOSABLE 1 419 444 685 $ 1 189 341 186 $ 100 % 100 % 1 % U...

Séance ordinaire du 8 mars 2022

...ien comme un autre. • Les gouvernements de proximité sont les mieux placés pour identifier les besoins sur le terrain et cibler des solutions concrètes et efficaces à mettre en place pour y répondre efficacement. • En vertu de...

Séance ordinaire du 5 avril 2022

...ec la zone de conservation naturelle limitrophe et la présence de quartiers résidentiels à moins d’un kilomètre des terrains concernés; Considérant qu’il n’est pas souhaitable qu’une entreprise puisse s’établir dans ce secteu...

Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur

...conformité à la réglementation; 2.une copie d’un certificat de localisation relatif à toute construction érigée sur le terrain visé par la démolition, y compris la désignation technique; 3.tout autre document ou renseignement nécessaire...

Séance ordinaire du 4 février 2020

...ressources humaines 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de signature d'une entente pour l'utilisation de terrains dans le cadre de s Diableries 2020 10.2 Autorisation de dépôt d'un projet de réfection du chalet...

Séance ordinaire du 10 mars 2020

...re au parc Antoine -Pécaudy 17.4 Autorisation de signature et mandat à un notaire pour des cessions de terrains sur la rue Saint -Antoine 17.5 Autorisation de participation au colloque 2020 du Carrefour action mun...

Séance ordinaire du 1er novembre 2022

...que la réglementation exige la reconstruction en conformité avec la réglementation en vigueur; Considérant que le terrain existant ne permet pas de construire un bâtiment en respect de la réglementation en vigueur; Considérant q...

Séance ordinaire du 4 juillet 2023

...otion et dépôt de projet de règlement numéro 1307 -2023 de type parapluie décrétant l’acquisition d’immeubles et de terrains assujettis au droit de préemption pour un emprunt au montant de 7 000 000 $ 7. RÈGLEMENT 7.1...

Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023

...alité municipale (L.R.Q., chapitre F -2.1) s’appliquent intégralement. ARTICLE 3 DÉFINITIONS Les mots « terrain vague desservi », « unité de logement », « commerce », « unité d’évaluation à usage mixte » , « garçonnière...