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Actualités
Fin des activités libres en gymnase
Voici les dates de fins des différentes activités offertes. Gymnase école des Cœurs-Vaillants Pickleball libre : Jeudi le 18 mai Basketball libre : Vendredi le 19 mai Badminton libre : Mardi le 23 mai Gymnase école Mèr......
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Actualités
Marché du printemps : La programmation complète disponible
Le marché printanier regroupe plusieurs commerçants, artisans, agriculteurs et organismes de la région. Date : Samedi 27 mai 2023, de 11 h à 16 h Lieu : Sur la rue Saint-Antoine, de la route Marie-Victorin à la rue Hurteau......
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Actualités
Offre d'emploi - Technicien(ne) en assainissement des eaux
Voir l'offre d'emploi La date limite pour postuler est le 13 avril 2023.
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Empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d’un pavillon de service au parc Pierre-Eucher-Cormier et abrogeant le règlement 1265-2022
...réduction de l’emprunt d écrété par le présent règlement toute contribution ou subvention pouvant lui être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée par le présent règlement. Le conseil affecte égalemen...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...quis de décréter par règlement les différentes taxes, compensations, tarifs et redevances, ainsi que leur mo de de paiement pour l’année 20 23; Considérant les dispositions contenues à la Loi sur la fiscalité municipale, L...
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Projet de règlement 1277-2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer les travaux de restauration de la Maison Lenoblet-du-Plessis et abrogeant le règlement 1188-2019
...réduction de l’emprunt décrété par le présent règlement toute contribution ou subvention pouvant lui être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée par le présent règlement. Le conseil affecte égalemen...
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Empruntant au plus 1 788 000 $ pour financer des travaux de de construction d’un chalet au parc Eucher-Cormier
...réduction de l’emprunt décrété par le présent règlement toute contribution ou subvention pouvant lui être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée par le présent règlement. Le conseil affecte égalemen...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...r l’assureur Lloyd’s pour la période du 1er décembre 2013 au 1er décembre 2014 pour laquelle des coûts liés au paiement des réclamations pourraient être engagés. Considérant que la Ville de Contrecœur demande que le reliqua...
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Projet de règlement 1270-2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer la construction d’une caserne incendie
...réduction de l’emprunt décrété par le présent règlement toute contribution ou subvention pouvant lui être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée par le présent règlement. Le conseil affecte égalemen...
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Établissant un programme de subvention pour l’abattage des frênes infestés de l’agrile du frêne
...; 7° le coût des travaux d’abattage; 8° une copie de la facture des travaux d’abattage ; 9° la preuve de paiement de la facture visée au paragraphe 8°; ARTICLE 8 CONDITIONS D’APPROBATION DE LA DEMANDE La Ville appr...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...e décréter par règlement les différentes taxes, compensations, tarifs et redevances, ainsi que leur mode de paiement pour l’année 2023; Con sidérant les dispositions contenues à la Loi sur la fiscalité municipale , L.R.Q...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...ulé « Autorisation pour le plan de débits préautorisés destiné aux entreprises »; 7. CDS effectuera les paiements de capital et d'intérêts aux adhérents par des transferts électroniques de fonds et, à cette fin,...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...ccepter ultérieurement la demande. Sur approbation de la demande par le Conseil, et sur réception du paiement d es frais relatifs aux avis de publication, tel que pres crit à l’article suivant, le Service de l ’urbanis...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...à des programmes n Affectation des surplus REVENUS Prévision des revenus 2023 2022 Taxes 16 716 558 $ 15 779 995 $ Paiement tenant lieu de taxes 269 994 $ 219 425 $ Services rendus 577 239 $ 728 832 $ Imposition de droits 1 371 000 $ 1...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...renseignement permettant de vérifier la conformité de la demande avec la règlementation municipale; 8° la preuve du paiement des honoraires et frais prévus au présent règlement. Dans le cas de travaux assujettis à l’obtention d’une au...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...te des comptes à payer au 11 janvier 2023 9.2 Ordre au greffier de mettre en vente les immeubles pour défaut de paiement des taxes 9.3 Instruction à la trésorière d'enchérir au nom de la Ville lors de la vente pour défaut...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...supplémentaire et tout document pertinent à l’évaluation de sa demande. 7. Le requérant doit assortir sa demande du paiement de la somme exigée en vertu du règlement sur la tarification de la Ville de Contrecœur pour couvrir l’é tude de...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...’article 4, alinéa c) carrière et sablière . Question de M. Michel Lavallée Demande d’explication concernant le paiement à M. Daniel Lajoie au montant de 8295 $ pour l’ optimisation des budgets? Quelle est l’augmentation de la...
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Projet de règlement 1295-2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...a réduction de l’emprunt décrété par le présent règlement toute contribution ou subvention pouvant lui être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée par le présent règlement. Le conseil affecte également,...
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Projet de règlement 1297-2023 empruntant au plus 4 000 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue Papin
...a réduction de l’emprunt décrété par le présent règlement toute contribution ou subvention pouvant lui êt re versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée par le présent règlement. Le conseil affecte également,...
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Projet de règlement 1298-2023 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux d'extraction et de dispositions de boues aux étangs aérés
...la réduction de l’emprunt décrété par le présent règlement toute contribution ou subvention pouvant lui être versée pour le paiement d ’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée par le présent règlement. Le conseil affecte également...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ute personne qui p rend possession d’un immeuble en cours de construction, en raison d’une faillite ou dation en paiement, doit se conformer à l’ensemble des clauses et conditions contenues dans le permis de construction émis pou r...
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Empruntant au plus 850 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue cormier
...a réduction de l’emprunt décrété par le présent règlement toute contribution ou subvention pouvant lui être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée par le présent règlement. Le conseil affecte égaleme...
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Subvention pour les produits d’hygiène féminine durables
Saviez-vous que… Une femme utilise en moyenne entre 10 000 et 15 000 tampons ou serviettes hygiéniques au cours de sa vie La fabrication de ces produits entraîne des impacts environnementaux significatifs, car elle nécessite une g......
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Le Noblet, édition janvier 2022
...la ville est sur le www.ville.contrecoeur.qc.ca 4 Revenus Prévision des revenus 2022 2021 Taxes 15 779 995 $ 13 396 424 $ Paiement tenant lieu des taxes 219 425 $ 223 202 $ Autres revenus de sources locales 2 255 945 $ 2 020 466 $ Transferts (su...
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