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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...15. Assainissement des eaux Page 3 de 3 16. Service incendie 16.1 Demande d'aide financière pour la formation de pompiers dans le cadre du Programme d'aide financière du ministère de la Sécurité publique 17. Communica...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2026
...Demande d'approbation PIIA 2026 - 054 – 1443, rue Jean - Moreau - Desjordy, lot 5 025 865, zone H1 - 177 – Transformation extérieure 11.3 Demande d'approbation PIIA 2026 - 061 – 4290, rue des Patriotes, lot 6 652 234, zone C6...
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Assemblée publique de consultation - Projet de Règlement U-100-3
...ionné sur le site Internet de la Ville en date du 2 9 septembre 2026 et en l’affichant à la mairie, conformément aux dispositions du Règlement 1112 -2018 concernant les modes de publication des avis publics de la Vil...
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Assemblée publique de consultation - Projet de Règlement U-100-2
...icables aux zones industrielles . Le projet de règlement U -100 -2 constitue un règlement de concordance conformément aux dispositions de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme. OBJET DU PROJET DE RÈGLEMENT Ce projet de...
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Assemblée publique de consultation - Projet de Règlement U-104
...ment U -104 relatif aux usages conditionnels. Le projet de règlement U -104 constitue un règlement de concordance conformément aux dispositions de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme. OBJET DU PROJET DE RÈGLEMENT Le proje...
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Assemblée publique de consultation - Projet de Règlement U-103
...paces industriels, à l’encadrement réglementaire, à l’analyse des projets industriels, au suivi foncier et à la performance foncière; • préciser certaines orientations relatives à la planification du secteur industriel. Le proje...
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Séance ordinaire du 18 août 2026
...nseillère, Catherine Rondeau Monsieur le conseiller, Stéphane Desrosiers Monsieur le conseiller, René Laprade Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égalem...
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Séance ordinaire du 8 septembre 2026
...16.2 Demande d e révision – Modalité s de financement du transport adapté 16.3 Deman de visant une nouvelle formule – Partage de s contribution s – Transport collectif 16.4 Demande visant à la réduction du déficit – Transp...
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Entrée en vigueur - Règlement A-108 relatif au code d'éthique et de déontologie des élus municipaux
...œur en date du 19 mai 2026 et en affichant sur le panneau d’affichage à l’intérieur de la mairie, conformément aux dispositions du Règlement 1112 - 2018 concernant les modes de publications des avis publics de...
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Le Noblet, édition septembre 2026
...l’automne à ne pas manquer ! Journées de la culture À l’occasion des Journées de la culture, la Ville de Contrecœur transformera la Maison Lenoblet-Du Plessis en une toile de projection géante. Formes, textures et jeux de lumière métamorpho...
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Séance ordinaire du 9 juin 2026
...conseillère, Catherine Rondeau Monsieur le conseiller, Claude Dansereau Monsieur le conseiller, René Laprade Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes...
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Appel d'offres - Travaux de remplacement du centre de commandes moteur à l'usine de filtration
...essaires pour finaliser l'ouvrage selon les plans et devis sont inclus. Procédure d’attribution du contrat : Prix conforme le plus bas Durée des travaux : 19 août 2026 au le 18 décembre 2026 Les détails supplémentaires sont mentionné...
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Séance ordinaire du 5 mai 2026
...conseillère, Catherine Rondeau Monsieur le conseiller, Claude Dansereau Monsieur le conseiller, René Laprade Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égalem...
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Entrée en vigueur - Règlement U-100-1 modifiant diverses dispositions de l'annexe A et du plan de l'annexe B du règlement de zonage U-100
...e le 5 mai 2026. Prenez avis que ce règlement est entré en vigueur à la date de délivrance du certificat de conformité n o 2026 - 001 par la MRC de Marguerite d’Youville, soit le 8 mai 2026. Donné à Contrecœur, ce...
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Séance ordinaire du 9 juin 2026
...aide financière – Club d’échecs Le Pion Fringant 12. Sécurité incendie 12.1 Programme d’aide financière – Formation pompiers 12.2 Demande d'appui – Ville de Varennes – Dépôt d'une demande de subvention – Fonds...
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Entrée en vigueur - Règlement U-101 sur le contrôle intérimaire relatif au secteur industriel
...I2 - 6, I2 - 14, I2 - 15, I2 - 28, I3 - 1, I3 - 4, I3 - 5 et I3 - 8. Le règlement est entré en vigueur conformément à la loi le 2 juin 2026. Toute personne intéressée peut consulter ce règlement au bureau du greffe situé à...
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Séance ordinaire du 14 avril 2026
...conseiller, Claude Dansereau Monsieur le conseiller, Stéphane Desrosiers Monsieur le conseiller, René Laprade Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égalem...
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Séance ordinaire du 9 septembre 2025
...onseiller, Claude Bérard Monsieur le conseiller, Claude Dansereau Monsieur le conseiller, Pierre -Olivier Roy Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égalem...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...destinée à la mobilité durable créée par le règlement 1113 -2018 8.3 Dépôt des rapports d’audit de conformité portant sur l’adoption du budget 2021 et sur l’adoption du programme triennal d’immobilisations 2021 -2023...
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Règlement U-700 relatif à la démolition d'immeubles
...« Garantie monétaire » : une garantie émise par une institution financière consistant en l’une ou l’autre des formes suivantes : 1° une lettre de garantie irrévocable; 2° une traite bancaire. « Logement » : un logement a...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...ler , Pierre Bélisle Madame la conseill ère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présente...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...ler , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents :...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...ère , Karine Messier Madame la conseill ère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
...ère , Karine Messier Madame la conseill ère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présent...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...iller , Karine Messier Madame la conseiller , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence du conseiller, monsieur Pierre Bélisle. Sont également prés...
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