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Commercial des Ormes
...Tout plan d'implantation et d'intégration architecturale est déposé à l'officier responsable qui vérifie : a) la conformité au plan d'urbanisme et à la réglementation d'urbanisme; b) le respect des objectifs et des critères du chapitre 4 d...
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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...mogénéité architecturale et paysagère tout en permettant une certaine diversité du cadre bâti, de façon à ce que ce dernier forme un ensemble cohérent mais varié; 11) Assurer que l’implantation des unités permette un alignement varié des façades...
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Affichage
...uelque manière que ce soit sur un édifice ou un support indépendant, y compris les auvents; 2° est utilisé pour avertir, informer, annoncer, faire de la réclame, faire de la publicité, faire valoir, attirer l’attention; 3° est spécifiquement dest...
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Calendrier municipal 2022
...avorisant le partage des connaissances et le développement de rapports amicaux entre les participants. 450 587-8526 | informations@lepionfringant.com | www.lepionfringant.com Le Quartier des affaires (4865, rue Legendre) Le Quartier des aff...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...ipal à la suite de l’élection le 7 novembre dernier. Les élues et les élus ont été à l’œuvre dès leur assermentati\ on : formations, appropriation de l’ensemble des dossiers pour celles et ceux qui en sont à leur premier mandat puis il y a eu l...
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Le Noblet, édition avril 2022
...ans, des images du quai municipal sont invités à nous faire parvenir ces précieuses photos d’ici le 24 avril prochain. Les formulaires d’inscription se trouvent sur notre site Internet. Soyez à l’affût, nous annoncerons dans les prochaines semain...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...endre la culture accessible. Le site Web de la Ville se refait une beauté! D’ici quelques semaines, une toute nouvelle plateforme Web sera mise en ligne et la Ville a mis le cap sur de nombreux changements et des nouveautés qui sauront satisfaire...
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Séance du 7 janvier 2020
...eiller , Steve Hamel Monsieur le conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents :...
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Séance du 10 mars 2020
...eiller, Steve Hamel Monsi eur le con seiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents :...
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Du Moulin
...le Tout plan d'implantation et d'intégration architecturale est déposé à l'officier responsable qui vérifie : a) la conformité au plan d'urbanisme et à la réglementation d'urbanisme; b) le respect des objectifs et des critères du chapitre 4 d...
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Séance du 23 mars 2020
...ler , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents...
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Séance du 30 mars 2020
...ler , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents...
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Séance du 7 avril 2020
...ler , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents...
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Séance du 14 avril 2020
..., Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présent...
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Séance du 16 avril 2020
...ler , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents...
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Séance du 2 juin 2020
...ler , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents...
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Séance du 15 juin 2020
...ler , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Est également présente :...
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Séance ordinaire du 3 juillet 2020
..., Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égalemen t présents...
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Des Mélèzes
...Tout plan d'implantation et d'intégration architecturale est déposé à l'officier responsable qui vérifie : a) la conformité au plan d'urbanisme et à la réglementation d'urbanisme; b) le respect des objectifs et des critères du chapitr...
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Patrimonial
...Tout plan d'implantation et d'intégration architecturale est déposé à l'officier responsable qui vérifie : a) la conformité au plan d'urbanisme et à la réglementation d'urbanisme; Ville de Contrecœur 761-2-2005_PIIA secteur patrimonial...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
Contrecœur , le 18 août 20 20 Chers concitoyens, concitoyennes, Conformément à la loi 122 de la Loi sur les cités et v illes, j’ai le plaisir de vous présenter le rapport sur la situation financière de la Ville de Cont...
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Modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin de modifier les dispositions sur les habitations bigénération
...Adoption du second projet de règlement : 3 mai 2022 Adoption du règlement : 7 juin 2022 VRAIE COPIE CONFORME, CE 6 AVRIL 2022 ____________________________ MYLÈNE RIOUX GREFFIÈ RE
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Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
...n et dépôt du projet de règlement : 5 juillet 2022 Adoption du règlement : 16 août 2022 VRAIE COPIE CONFORME, CE 6 JUILLET 2022 __________________________ MYLÈNE RIOUX GREFFIÈRE
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Modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation, afin d’interdire le stationnement sur diverses rues ainsi que d’ajouter un arrêt obligatoire sur une partie de la rue giguère
...n du présent règlement. ARTICLE 4 Le présent règlement entre en vigueur selon la loi. VRAIE COPIE CON FORME, CE 6 JUILLET 2022 __________________________ MYLÈNE RIOUX GREFFIÈRE
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...autrement recouvertes de matériaux non granulaires afin d’éliminer tout soulèvement de poussière et empê cher la formation de boue, et ce, au plus tard 18 mois après l’émission du permis de construction. » ARTICLE 4 Mod...
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