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Séance ordinaire du 11 janvier
...rial des pompiers du Service de sécurité incendie 10. URBANISME 10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de décembre 11. LOISIR ET CULTURE 12. TRAVAUX PUBLICS 13. A...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...sidérant que l’emplacement des zones concernées, au centre de l’aire d’urbanisation de la Ville, est propice aux constructions avec une mixité résidentielle répondant aux seuils élevés de densité (60 logements à l’hectare) de développem...
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Séance du 4 février 2020
...ière dans le cadre du Programme de support à l'excellence 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de janvier 11.2 Approbat ion d'une demande de permis de construction dans le...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...(CMM) dans le cadre de la Trame verte et bleue du Grand Montréal. Le Noblet • Septembre 2022 5 « Notre objectif avec la construction de cette place publique est d’améliorer l’attractivité de notre centre-ville en renforçant la présence de nos...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...de règlement E -102 décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 940 000,00 $ pour des travaux de relocalisation, construction et aménagement du parc Amable -Marion 5.2 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règleme...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...natation pour les enfants Nageur de 1 à 3 10. URBANISME 10.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de janvier 2024 10.2 Approbation - Demande de plans d'implantation et d'in...
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Projet de règlement 1303-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860-1-2009
...VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1303 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION 86 0-1-2009 Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q....
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
....................................... 2-5 ARTICLE 14 DEVOIRS ET RESPONSABILITÉS DU REQUÉRANT D’UN PERMIS DE CONSTRUCTION ......................................................... 2-5 SECTION 2 DISPOSITIONS RELATIVES AUX CONT...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...is et certifi cats 7.5 Adoption du règlement 1303 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860 -1-2009 1 7.6 Adoption du règlement 1304 -2023 relatif à l'utilisation du parc canin 7.7...
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Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
CLASSES D'USAGES PERMISESH : HABITATION H-1 : UnifamilialeH-2 : BifamilialeH-3 : TrifamilialeH-4 : Multifamiliale A (4 à 6 logements)H-5 : Multifamiliale B (7 logements et plus)H-6 : Maisons mobilesC : COMMERCEC-1 : VoisinageC-2 :......
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...er entre la Ville de Contrecœur et Lavaltrie 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 2023 11.2 Avis d'assujettissement au droit de préemption - Identific...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...- Maison des jeunes de Contrecoeur Inc. 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 2023 11.2 Autorisation - Demande de dérogation mineure - 2023 -118 - 738...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...ige Inscrivez-vous au Défi château de neige cet hiver ! Construisez votre château, prenez-le en photo et téléchargez votre construction sur le site Web du Défi château de neige. Plusieurs prix provinciaux sont offerts aux personnes participantes....
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Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...de Contrecoeur; CONSIDÉRANT QUE la Ville désire favoriser une flexibilité accrue dans l'aménagement de diverses constructions accessoires et aménagement de terrain; CONSIDÉRANT QU ’un avis de motion a été donné et qu’un premier...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...rats d’approvisionnement et de service ................................ ................. 9 4.1.2 Pour les contrats de construction ................................ ................................ ............. 10 4.2 Exception au proce...
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Le Noblet, édition avril 2023
...ec l’aménagement de la place François-De Sales-Gervais suscite de l’intérêt dans le monde municipal et dans celui de la construction. Ce merveilleux projet a été en nomination pour le prix du Mérite municipal du ministère des Affaires municipa...
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Le Noblet, édition avril 2024
...omique bat son plein à Contrecœur Après les magasins CANAC et Maxi, un restaurant McDonald’s et une station- service sont en construction dans la Cité 3000 située près de l’autoroute 30. Ceci complétera la première phase. Jour de la Terre : célébron...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...réalisation de ses services pour l'année 2024 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2024 11.2 Approbation – Demande sur les plans d'implantation et d'...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...sement des eaux 9. LOISIR ET CULTURE 10. URBANISME 10.1 Dépôt -- Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 2024 10.2 Approbation -- Demande sur les plans d'implantation et d'...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...er au projet de loi n o 40 en cédant gracieusement un terrain au Centre de services scolaire des Patriotes (CSSP) pour la construction de cette école. Contrecœur n’est pas seule dans cette situation. Plusieurs villes ont manifesté leur désaccord...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...ns - Comité organisateur de la fête nationale 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 2024 10.2 Autorisation - Demande de dérogation mineure - DM - 2024 -09...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...u projet de règlement - Règlement numéro 1337 - 2024 empruntant au plus 1 350 000,00 $ pour financer la construction et l'aménagement d'un lieu d'élimination de neige 5.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...OTION 6.1 Avis de motion et dépôt du premier projet de résolution - PPCMOI -2023 - 155 – Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble situé au 322, rue Lacroix – Lot 5 025 302 cadastre...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...is et certificats 10.6 Adoption du second projet de résolution - PPCMOI-20 23-155 – Projet particulier de construction, de modification ou d’o ccupation d’un immeuble situé au 322, rue Lacroix – Lot 5 025 302 cadastre du Qu...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
..., un couronnement, un entablement, une saillie ou une ouverture qui faisait partie du bâtiment lors de sa construction. Lors d’un changement de volumétrie d’un bâtiment réalisé en conformité avec la réglementation mun...
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