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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...tente avec la compagnie 8433941 Canada inc. pour la location de cases de stationnement aux véhicule s avec remorque à bateau 18.4 Modification de la résolution 2019 -07 -254 afin de déplacer la tenue de la vente -débarras du mois de...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...l’Environnement à 2 reprises des demandes de certificat d’autorisation pour l’aménagement d’une descente à bateaux, qui ont été refusées. La présence d’herbier est la principale raison du refus. Question de M...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...se de M aggy Bissonnette : Je suis d’accor d. On a fait des recherches dans d’autres villes, on est tous dans le même bateau avec l’inflation des coûts. Réponse de Claude Dansereau : Je suis d’accord . C’est un coin négligé . C’est...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...avec le dépanneur Maxi pour la vente de billets de stationnement des cases réservées aux véhicules avec remorque à bateau à la place François -De Sales -Gervais 17.3 Demande au gouvernement du Québec de surseoir à l'obliga...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...lle a reçu des commentaires et/ou des plaintes concernant les espaces de stationnement pour les véhicules avec remorque à bateau. Suggestion d’améliorer la signalisation du stationnement le long de l’usine de filtration. Demande d...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...lement 1161 -2019 sur la circulation afin d’établir les modalités de stationnement aux véhicules avec remorque à bateau pour l'année 2021 6.3 Avis de motion décrét ant la prochaine ado ption du règlement 1232 -2021 modif...
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Modifiant l’article 40 du règlement sur les permis et certificats 861-1-2009 afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 12 59 -20 22 MODIFIANT L’ARTICLE 40 DU RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS 861 -1- 2009 AFIN DE MODIFIER LES NORMES POUR LES ÉQUIPEMENTS ACCESSOIRES......
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...cter les revenus générés par la vente de vignettes p our les cases de stationnement pour les véhicules avec remorques à bateau. Conformément à l'article 356 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, chapitre C -19) , l'adoption de...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...rates, de 9 h à 11 h, 10 ateliers, 60 $* 4-5 ans, Les alpagas, 13 h à 15 h, 10 ateliers, 60 $* Mardi : 12-24 mois, Les bateaux, 9 h à 11 h, 10 ateliers, 60 $* Mercredi : 2-3 ans, Les souris, 9 h à 11 h, 10 ateliers, 60 $* Jeudi : 6-12 moi...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...2024 modifiant le règlement numéro 784 -2006 concernant les cases de stationnement pour les véhicules avec remorque à bateau à la place François -De Sales -Gervais 6. Règlement 7. Direction du greffe et des archives 7...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...ement 1161 -2019 sur la circulation afin d'établir les modalités de stationnement aux véhicules avec remorque à bateau pour l'année 2021 7.5 Adoption du règlement 1232 -2021 modifiant le règlement 1009 -2015 en matière de déléga...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...lafamillejolicoeur.ca Lundi 3-4 ANS | Les Pirates, 9 h à 11 h 4-5 ANS | Les Alpagas, 13 h à 15 h Mardi 12-24 MOIS | Les Bateaux, 9 h à 11 h Mercredi 2-3 ANS | Les Souris, 9 h à 11 h Jeudi 6-12 MOIS | Les Ouistitis, 9 h à 11 h 0-6 MOIS | Les...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...maisondelafamillejolicoeur.ca Lundi 3-5 ANS | Les Alpagas, 9 h à 11 h, 10 ateliers au coût de 60 $* Mardi 12-24 MOIS | Les Bateaux, 9 h à 11 h, 10 ateliers au coût de 60 $* Mercredi 2-3 ANS | Les Souris, 9 h à 11 h, 10 ateliers au coût de 60 $* J...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...fiant le règlement numéro 784 -2006 concernant les cases de stationnement pour les véhicules avec remorque à bateau à la place François -De Sales -Gervais 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer a...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...ant le règlement numéro 784 -2006 concernant les cases de stationnement pour les véhicules avec remorque à bateau à la place François -De Sales -Gervais 6. RÈGLEMENT 7. DIRECTION DU GREFFE ET DES ARCHIVES...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...- Modifiant le règlement numéro 784 -2006 concerna nt les cases de stationnement pour les véhicules avec remorque à bateau à la place François -De Sales -Gervais 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des comptes à paye...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...rticles promotionnels sont vendus en « vente finale ». Cases de stationnement pour les véhicules avec remorques à bateau Tarif Billet journalier – résident Billet journalier – non -résident...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...ec la Fabrique Sainte -Trinité concernant la location d'espaces de stationne ment pour les véhicules avec remorque à bateau 19.2 Versement d'une aide financière à la Colonie Sainte -Jeanne d'Arc pour l'inscription de r...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...à 11 h, 10 ateliers au coût de 60 $* 4-5 ANS | Les Alpagas, 13 h à 15 h, 10 ateliers au coût de 60 $* Mardi 12-24 MOIS | Les Bateaux, 9 h à 11 h, 10 ateliers au coût de 60 $* Mercredi 2-3 ANS | Les Souris, 9 h à 11 h, 10 ateliers au coût de 60 $* Jeu...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...à 11 h, 10 ateliers au coût de 60 $* 4-5 ANS | Les alpagas, 13 h à 15 h, 10 ateliers au coût de 60 $* Mardi 12-24 MOIS | Les bateaux, 9 h à 11 h, 10 ateliers au coût de 60 $* Mercredi 2-3 ANS | Les souris, 9 h à 11 h, 10 ateliers au coût de 60 $* Jeu...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 861-1-2009 ADOPTANT LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annex......
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
1302 -2023_Règlement modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1302 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU R ÈGLEMENT 861 -1-2009 SUR LES......
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Règlement de zonage 858-1-2009
...ette é numération, est prohibée. L'utilisation de wagons de chemin de fer, de tramways, de boîtes de camion, de bateaux, d'autobus ou autres véhicu les ou portion de vé hicules de même nature, neuf ou usagé, est prohibé...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...Fabrique Sainte -Trinité concernant la location d'espaces de stationnement pour les véhicules avec remorque à bateau 19.2 Versement d'une aide financière à la Colonie Sainte -Jeanne d'Arc pour l'inscription de rés...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...nte avec la compagnie 8433941 Canada inc. pour la location de cases de stationnement aux véhicules avec remorque à bateau 18.4 Modification de la résolution 2019 -07 -254 afin de déplacer la tenue de la vente -débarras du mois de...
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