249 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...ntégrées au procès - verbal, qui lui, sera publié sur le site internet de la Ville dans les jours qui suivent. 22. Parole aux membres du conseil 23. Levée de l a séance
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...ntégrées au procès - verbal, qui lui, sera publié sur le site internet de la Ville dans les jours qui suivent. 21. Parole aux membres du conseil 22. Levée de la séance
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...bal, qui lui, sera publié sur le site internet de la Ville dans les jours qui suivent la séance. 20. Parole aux membr es du conseil 21. Levée de la séance
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...rocès -verbal, qui lui, sera publié sur le site internet de la Ville dans les jours qui suivent la séance. 21. Parole aux membres du conseil 22. Levée de la séance
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...qui lui, sera publié sur le site internet de la Ville dans les jours qui suivent la séance. 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...bal, qui lui, sera publié sur le site internet de la Ville dans les jours qui suivent la séance. 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mars 2021
...17.3 Autorisation de signature d'une offre d'achat pour le lot 4 814 600 17.4 Appui à une demande de prolongation du réseau dans le cadre du Réseau express métropolitain 18. Sujets divers 19. Période...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 février 2021
...bal, qui lui, sera publié sur le site internet de la Ville dans les jours qui suivent la séance. 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...qui lui, sera publié sur le site internet d e la Ville dans les jours qui suivent la séance. 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...bal, qui lui, sera publié sur le site internet de la Ville dans les jours qui suivent la séance. 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...bal, qui lui, sera publié sur le site internet de la Ville dans les jours qui suivent la séance. 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...bal, qui lui, sera publié sur le site internet de la Ville dans les jours qui suivent la séance. 20. Parole aux membres du consei l 21. Levée de la séance
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...qui suivent la séance. La séance ordinaire se tiendra au Centre multifonctionnel, en p résence des citoyens. 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance
En savoir plus -
Documents
Séance du 9 mars 2021
...-logis 17.3 Autorisation de signature d'une offre d'achat pour le lot 4 814 600 17.4 Appui à une demande de prolongation du réseau dans le cadre du Réseau express métropolitain 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 mai 2020
...Adoption de la liste des comptes à payer au 30 avril 2020 8.2 Résolution de concordance, de courte échéance et de prolongation relativement à un emprunt par obligations au montant de 9 632 000 $ qui sera réalisé le 20 mai 2020 8...
En savoir plus -
Documents
Séance du 12 janvier 2021
...développement d‱une communauté nourricière 18. SUJETS DIVE RS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE, MOT D'OUVERTURE Madame l...
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 janvier 2020
...re pour la cession du lot 6 355 018 à titre de rue publique et du lot 6 355 017 à titre d'espace vert dans le cadre du prolongement de la rue des Patriotes 2 18.6 Versement d'une commandite à la FADOQ Richelieu -Yamaska pour l...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...2 modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161 -2019 sur les s ignaux de circulation, afin de prolonger l'interdiction de stationnement sur une partie de la rue des Malards et d'ajouter des arrêts obligatoires...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...e de Contrecœur alliée contre la violence conjugale 18. SUJETS DIV ERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la ma...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...glement 1274 -2022 modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin de prolonger l'interdiction de stationnement sur une partie de la rue des Malards et d'ajouter des arrêts obligatoires sur d...
En savoir plus -
Documents
Sur l’interdiction des sacs de plastique
...ertification stipulant « compostable »; e) « sac de plastique conventionnel » : sac composé de plastique dérivé du pétrole et non biodégradable; f) « sac de plastique oxo -dégradable ou oxo -fragmentable » : sac composé de...
En savoir plus -
Documents
Modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation, afin d’interdire le stationnement sur diverses rues ainsi que d’ajouter un arrêt obligatoire sur une partie de la rue giguère
...la rue Bourchemin, valide du 1 er septembre au 1 er juillet , de 7 h à 16 h, excepté véhicule munis d’un permis; g) Prolonger la zone de débarcadère de la rue Bourgchemin, vers la rue Saint -Antoine, de 4 cases supplémentaires; h) Inte...
En savoir plus -
Documents
Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
..., les parcs riverains, les commerces et services, les marinas et les équipements publics et communautaires , notamment en prolongeant la promenade sur pilotis; ▪ Revoir l’intersection Marie -Victorin/Saint -Antoine/Ducharme par des aménag...
En savoir plus -
Documents
Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...use envers les autres membres du conseil municipal, les employés municipaux ou les citoyens par l’emploi, notamment, de paroles, d’écrits ou de gestes vexatoires, dénigrants ou intimidants ou de toute form e d’incivilité de nature vexatoire....
En savoir plus -
Documents
Modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la ville de Contrecoeur
...r – semaine d’animation comme suit : 1.1. 1er enfant 58 $ 1.2. 2e enfant et + 29 $ 1.3. Service d’acc ueil prolongé 35 $ 2. Ajout dans la section Cours aquatique des cours suivants : 2.1. Cours privés (sans obtention de qua...
En savoir plus