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Séance ordinaire du 1er février 2022
...e de Contrecœur pour la tenue de la Guignolée 2021 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la m...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...icipal d’habitation Marguerite -d’Youville (OMH) 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CO NSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Ma...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...i lui, sera publié sur l e site internet de la Ville dans les jours qui suivent la séance. 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...bal, qui lui, sera publié sur le site internet de la Ville dans les jours qui suivent la séance. 20. Parole aux membr es du conseil 21. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...des comités et organismes municipaux et régionaux 20. SUJETS DIVERS 3 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la m...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...vrac pour la période du 1er avril 2022 au 31 mars 2025 20. SUJETS DIVERS 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la m...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...nt domiciliaire « Les Sentiers Boisés de Contrecœur » 20. SUJETS DIVERS 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la...
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Séance du 2 juin 2020
...ales, des factures émises par la Ville et autres mesures spéciales (COVID -19) 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Prolongement du contrat de travail du technicien en environnement 9.2 Embauche de personnel étudiant pour la programma...
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Séance du 10 mars 2020
...8.4 Adoption des projets à réaliser dans le cadre du budget participatif 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Prolongement du contrat de travail du t echnicien en environnement 9.2 Embauche d'une secrétaire surnuméraire au...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...Adoption de la liste des comptes à payer au 30 avril 2020 8.2 Résolution de concordance, de courte échéance et de prolongation relativement à un emprunt par obligations au montant de 9 632 000 $ qui sera réalisé le 20 mai 2020 8...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...ntégrées au procès -verbal, qui lui, sera publié sur le site Internet de la Ville dans les jours qui suivent. 21. Parole aux membres du conseil 22. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...tégrées au procès -verbal, qui lui, sera publié sur le site Internet de la Ville dans les jours qui suivent. 22. Parole aux membres du conseil 23. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...rées au procès -verbal, qui lui, sera publié sur le site Internet de la Ville dans les jours qui suivent. 20. Parole aux membres du conseil 21. Levé e de la séance
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Modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation, afin d’interdire le stationnement sur diverses rues ainsi que d’ajouter un arrêt obligatoire sur une partie de la rue giguère
...la rue Bourchemin, valide du 1 er septembre au 1 er juillet , de 7 h à 16 h, excepté véhicule munis d’un permis; g) Prolonger la zone de débarcadère de la rue Bourgchemin, vers la rue Saint -Antoine, de 4 cases supplémentaires; h) Inte...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...tégrées au procès - verbal, qui lui, sera publié sur le site Internet de la Ville dans les jours qui suiven t. 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...ntégrées au procès -verbal, qui lui, sera publié sur le site Internet de la Ville dans les jours qui suivent. 21. Parole aux membres du conseil 22. Levée de la séance
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Sur l’interdiction des sacs de plastique
...ertification stipulant « compostable »; e) « sac de plastique conventionnel » : sac composé de plastique dérivé du pétrole et non biodégradable; f) « sac de plastique oxo -dégradable ou oxo -fragmentable » : sac composé de...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ntégrées au procès -verbal, qui lui, sera publié sur le site Internet de la Ville dans les jours qui suivent. 21. Parole aux membres du conseil 22. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...ntégrées au procès - verbal, qui lui, sera publié sur le site internet de la Ville dans les jours qui suivent. 22. Parole aux membres du conseil 23. Levée de l a séance
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...glement 1274 -2022 modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin de prolonger l'interdiction de stationnement sur une partie de la rue des Malards et d'ajouter des arrêts obligatoires sur d...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...grées au procès -verbal, qui lui, sera publié sur le site Internet de la Ville dans les jours qui suivent. 21. Parole aux membres du conseil 22. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...trimoniale de la Maison Lenoblet -Du Plessis 19. SUJETS DIVERS 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 2 22. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...2 modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161 -2019 sur les s ignaux de circulation, afin de prolonger l'interdiction de stationnement sur une partie de la rue des Malards et d'ajouter des arrêts obligatoires...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...2022 modifiant les articles 4, 6 et 7 du règlement 919 -2011 concernant la circulation des véhicules hors route, afin de prolonger la période visée, d'ajouter les motoneiges aux définitions, et d'ajouter des rues à la liste des...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...ifiant les articles 4, 6 et 7 du règlement 919 -2011 concernant la circulation des véhicules hors route, afin de prolonger la période visée , d'ajouter les motoneiges aux définitions, et d'ajouter des rues à la liste des voies de...
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