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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...jets divers 20. Retour sur la période de questions de la dernière séance 21. Période de questions 22. Parole aux membres du conseil 23. Levée de la séance ** Veuillez noter que ceci constitue un projet. Des ajouts e...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...IVERS 20. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...mité. 20. Retour sur la période de questions de la dernière séance 21. Période de questions 22. Parole aux membres du conseil 23. Levée de la séance ** Veuillez noter que ceci constitue un projet. Des...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...pôt du rapport de la mairesse sur la situation financière 7.3 Résolution de concordance, de courte échéance et de prolongation relativement à un emprunt par obligations au montant de 5 964 000 $ qui sera réalisé le 14 juin 2024 7...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...9.2 20. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...e la mairesse sur la situation financière 1 7.3 Résolution de concordance, de courte échéance et de prolongation relativement à un emprunt par obligations au montant de 5 964 000 $ qui sera réalisé le 14 juin 2024...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...Retour sur la période de questions de la dernière séance 20. Période de questions Page 3 de 3 21. Parole aux membres du conseil 22. Levée de la séance ** Veuillez noter que ceci constitue un projet. Des...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...7.1 Adoption de la liste des déboursés au XX XX 2024 7.2 Résolution de concordance, de courte échéance et de prolongation relativement à un emprunt par obligations au montant de 3 335 000,00 $ qui sera réalisé le 13 décembre...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...à la Maison Lenoblet-Du Plessis BIBLIOTHÈQUE Découvrez les programmes et les services pour toute la famille PHOTO : CAROL ANNE L AMONTAGNE PHOTOGR APHE Nouvelle campagne de sécurité routière Une responsabilité partagée Lentement, mais...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...IVERS 19. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 22. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...ets divers 19. Retour sur la période de questions de la dernière séance 20. Période de questions 21. Parole aux membres du conseil 22. Levée de la séance ** Veuillez noter que ceci constitue un projet. Des ajout...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...IVERS 19. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 22. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...IVERS 19. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 22. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le...
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Dépôt du rôle d'évaluation foncière 2025-2026-2027
...mairi e ou sur le site internet d e la Ville au https://www.ville.contrecoeur.qc.ca/services/services -en -ligne /role -d evaluation Dépôt : La d emand e d oit être d éposée auprès d u service d es finance s, accompagnée d u mon...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...vers 20. Retour sur la période de questions de la dernière séance 21. Période de questions 22. Parole aux membres du conseil 23. Levée de la séance *** Veuillez noter que ceci constitue un...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...VERS 19. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 2 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 22. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le quo...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...VERS 20. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...s articles 4, 6 et 7 du règlement 919 -2011 concernant la circulation des véhicules hors route, afin de prolonger la période visée, d'ajouter les motoneiges aux définitions, et d'ajouter des r ues à la liste des...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...aux dispositions contenues dans les règlements d’urbanisme. Cette autorisation n’a par ailleurs pas pour effet de prolonger la durée du permis ou du certificat. Advenant la vente de l’immeuble alors que des travaux de cons...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
..., qui lui , sera publié sur le site internet de la Ville dans les jours qui suivent la séance. 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...bal, qui lui, sera publié sur le site internet de la Ville dans les jours qui suivent la séance. 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...qui suivent la séance. La séance ordinaire se tiendra au Centre multifonctionnel, en p résence des citoyens. 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...gré à gré ou par expropriation du lot 4 812 902 18. SUJETS DIVERS 3 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la m...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...rencontres de comités et de services municipaux 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la m...
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Séance du 9 mars 2021
...-logis 17.3 Autorisation de signature d'une offre d'achat pour le lot 4 814 600 17.4 Appui à une demande de prolongation du réseau dans le cadre du Réseau express métropolitain 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS...
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