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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...17.3 Autorisation de signature d'une offre d'achat pour le lot 4 814 600 17.4 Appui à une demande de prolongation du réseau dans le cadre du Réseau express métropolitain 18. Sujets divers 19. Période...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...bal, qui lui, sera publié sur le site internet de la Ville dans les jours qui suivent la séance. 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...qui lui, sera publié sur le site internet d e la Ville dans les jours qui suivent la séance. 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...bal, qui lui, sera publié sur le site internet de la Ville dans les jours qui suivent la séance. 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...bal, qui lui, sera publié sur le site internet de la Ville dans les jours qui suivent la séance. 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...bal, qui lui, sera publié sur le site internet de la Ville dans les jours qui suivent la séance. 20. Parole aux membres du consei l 21. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...qui suivent la séance. La séance ordinaire se tiendra au Centre multifonctionnel, en p résence des citoyens. 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...bal, qui lui, sera publié sur le site internet de la Ville dans les jours qui suivent la séance. 20. Parole aux membr es du conseil 21. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...i lui, sera publié sur l e site internet de la Ville dans les jours qui suivent la séance. 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
..., des factures émises par la Ville et autres mesures spéciales (COVID -19) 9. Gestion du personnel 9.1 Prolongement du contrat de travail du technicien en environnement 9.2 Embauche de personnel étudiant pour la program...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...ces ordinaires du conseil municipal pour l'année 2020 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
..., qui lui , sera publié sur le site internet de la Ville dans les jours qui suivent la séance. 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...Fonds destiné à l'appui au rayonnement régional (FARR) 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la...
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Calendrier municipal 2023
...di Mars Résidus domestiques Matières recyclables Matières organiques Emplois étudiants - travaux publics Crédit photo : Carolanne Lamontagne photographe 9 10 11 12 1 2 3 4 5 6 7 8 Journée internationale des droits d...
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Modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation, afin d’interdire le stationnement sur diverses rues ainsi que d’ajouter un arrêt obligatoire sur une partie de la rue giguère
...la rue Bourchemin, valide du 1 er septembre au 1 er juillet , de 7 h à 16 h, excepté véhicule munis d’un permis; g) Prolonger la zone de débarcadère de la rue Bourgchemin, vers la rue Saint -Antoine, de 4 cases supplémentaires; h) Inte...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...trimoniale de la Maison Lenoblet -Du Plessis 19. SUJETS DIVERS 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 2 22. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...2 modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161 -2019 sur les s ignaux de circulation, afin de prolonger l'interdiction de stationnement sur une partie de la rue des Malards et d'ajouter des arrêts obligatoires...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...2022 modifiant les articles 4, 6 et 7 du règlement 919 -2011 concernant la circulation des véhicules hors route, afin de prolonger la période visée, d'ajouter les motoneiges aux définitions, et d'ajouter des rues à la liste des...
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
..., les parcs riverains, les commerces et services, les marinas et les équipements publics et communautaires , notamment en prolongeant la promenade sur pilotis; ▪ Revoir l’intersection Marie -Victorin/Saint -Antoine/Ducharme par des aménag...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...ifiant les articles 4, 6 et 7 du règlement 919 -2011 concernant la circulation des véhicules hors route, afin de prolonger la période visée , d'ajouter les motoneiges aux définitions, et d'ajouter des rues à la liste des voies de...
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Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...use envers les autres membres du conseil municipal, les employés municipaux ou les citoyens par l’emploi, notamment, de paroles, d’écrits ou de gestes vexatoires, dénigrants ou intimidants ou de toute form e d’incivilité de nature vexatoire....
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Projet de règlement 1278-2022 modifiant les articles 4, 6 et 7 du règlement 919-2011 relatif la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...RÈGLEMENT 919 -2011 RELATIF LA CIRCULATION DES VÉHICULES HORS -ROUTE SUR LES CHEMINS MUNICIPAUX , AFIN DE PROLONGER LA PÉRIODE VISÉE , D'AJOUTER LES MOTONEIGES AUX DÉFINITIONS, ET D'AJOUTER DES RUES À LA LISTE DES...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...s articles 4, 6 et 7 du règlement 919 -2011 concernant la circulation des véhicules hors route, afin de prolonger la période visée, d'ajouter les motoneiges aux définitions, et d'ajouter des r ues à la liste des...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...989020 $ / m 813 -2007S Égout rue des ormes (Superficie) 0.275829 $ / m2 849 -2009B Rue Saint -Antoine (Prolongement pour nouveau développement) 0.0 78677 $ / m2 853 -2009B Prolongement d’infrastructures pour nouveau...
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Modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la ville de Contrecoeur
...r – semaine d’animation comme suit : 1.1. 1er enfant 58 $ 1.2. 2e enfant et + 29 $ 1.3. Service d’acc ueil prolongé 35 $ 2. Ajout dans la section Cours aquatique des cours suivants : 2.1. Cours privés (sans obtention de qua...
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