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Le Noblet, édition septembre 2025
...et un établissement d’enseignement agroalimentaire de premier plan. M me Cornet apportera son expertise dans plusieurs dossiers prioritaires pour la Ville, notamment l’environnement, les changements climatiques, la gestion des eaux pluviale...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...il de madame Lévesque. ADOPTÉE 2025-06-145 CONGÉDIEMENT - EMPLOYÉ - MATRICULE N O 220027 CONSIDÉRANT le dossier disciplinaire de l'employé; CONSIDÉRANT les recommandations de la conseillère en capital h umain en date du...
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Entrée en vigueur - Règlement A-101 relatif à la délégation de certains pouvoirs aux fonctionnaires municipaux et prévoyant les règles de suivi et de contrôle budgétaire
AVIS PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR Règlement A-101 relatif à la délégation de certains pouvoirs aux fonctionnaires municipaux et prévoyant les règles de suivi et de contrôle bud gétaire AVIS PUBLIC est donné que le Règlement c......
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...E le comité consultatif de circulation de la Ville de Contrecœur joue un rôle clé dans l’analyse et la recommandation de dossiers liés à l’aménagement civil et demandes liées à la sécurité routière; CONSIDÉRANT l'appel de candidatures...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...llement entente de services - Organisme Culture C - 2025 à 2028 13.3 Approbation - Règlement hors cour - Dossier 765 -17 -002312 -223 13.4 Proclamation de la Journée nationale de la promotion de la santé ment...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...laus DAVEY à signer le formulaire de demande d'octroi de droits reliés concernant le bail hydrique 2003 -50 (numéro de dossier 4121 -02 -79 -0496). 15 ADOPTÉE 2023 -04 -099 AUTORISATION DE RENOUVELLEMENT DES BAUX DE...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...uvellement entente de services - Organisme Culture C - 2025 à 2028 13.3 Approbation - Règlement hors cour - Dossier 765 -17 -002312 -223 13.4 Proclamation de la Journée nationale de la promotion de la santé mentale positive...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...Comité consultatif en urbanisme (CCU) de la Vil le de Contrecoeur joue un rôle clé dans l’analyse et la r ecommandation de dossiers liés à l’aménagement du territoire et à l’urbanisme; CONSIDÉRANT QUE le candidat a soumis sa candidature pour...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...s qui performent à un niveau d'excellence québécois, canadien ou international; CONSIDÉRANT QU 'il s'agit d'un dossier de candidature reçu d'une jeune athlète contrecœuroise qui se démarque au baseball de niveau peewee AA fémin...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...ns d ’enregistrement des séances sont accessibles sur notre site Internet. Chères concitoyennes, chers concitoyens ! Le dossier du site d’implantation d’une troisième école primaire à Contrecœur suscite des réactions, de l’ émotion, des discuss...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...municipal aux différents comités et organismes tel qu’apparaissant au tableau suivant : NOM DU COMITÉ/COMMISSION/DOSSIER NOM DE LA PERSONNE DÉSIGNÉE Comité municipaux (élus, citoyens et fonctionnaires) Comité consultati...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...u 450 587-5901, poste 210. Inscription en ligne Avez-vous votre nom d’usager et votre mot de passe ? Vous avez peut-être un dossier ouvert, mais sans ces renseignements reliés à votre dossier. Pour vous en assurer et éviter les doublons, acheminez...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...à faire appliquer toutes les dispositions contenues dans les règlements d’urbanisme; 2 º faire l’étude des dossiers relatifs à toute demande de permis et certificat; 3 º analyser la conformité des plans et documents...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...CONSIDÉRANT l'analyse des réponses obtenues au questionnaire du Service loisir et culture; CONSIDÉRANT les dossiers en cours et la compétence des gens siégeant sur ces sièges. EN CONSÉQUENCE, IL EST PROPOS...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...3 de ce règlement est modifié par le remplacement du tableau de l’inventaire des terrains contaminé s par le suivant : Dossier Adresse MRC Nature des contaminants État de la réhabilitation (R) et qualité des sols résiduels AVANT...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...De désigner la mairesse et la greffière à signer la convention ainsi que tout autre document nécessaire à ce dossier et que le directeur général soit autorisé à agir à titre de chargé de projet, au nom de la Ville de Contrecœur ....
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