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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...u le 5 juil let 2021; Considérant les 5 soumissions reçues, incluant les taxes, et la correction de calcul effectuée de l'item 4.5 du bordereau de soumission : Prix soumis Prix corrigé Danis Construction 340 200,00 $...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...Considérant l'offre d'emploi publiée en août 2021 sur différentes plateformes Internet; Considérant les entrevues effectuées avec les candidats retenus; 6 Considérant que l'embauche de personnel étudiant et retraité est condit...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...s. BOULEVARD Voie de circulation caractérisée par la présence d'un terre -plein où la circulation s'effectue de part et d'autre du terre -plein ou élément séparateur. « C » CADASTRE Système d’immatricul...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...nts comme agent d'inscription en compte, agent déten teur de l'obligation, agent payeur et responsable des transactions à effectuer à l'égard de ses adhérents; 6. CDS procédera au transfert de fonds conformément aux exigences...
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Le Noblet, édition septembre 2025
...ment stratégique, représente un élément important de l’héritage collectif de la communauté. Avec l’accroissement des effectifs municipaux au cours des dernières années, la Ville fait face à un besoin croissant d’espace pour soutenir s...
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Le Noblet, édition avril 2023
...et les communautés. « J’ai la profonde conviction que cette approche de « police co\ mmunautaire » amène l’ensemble de nos effectifs à être directement en contact avec nos citoyens. Ceci permet à la Régie d’identifier les besoins et les attentes a...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...toutes les mesures appropriées pour assurer la survie de ces jeunes arbres et dans tous les cas le suivi doit s’effectuer en conformité avec les règles de l’art. » 3. L’article 16 de ce règlement est modifié par le r emp...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...un usage ou des travaux non autorisés par l’un ou l’autre des règlements d’urbanisme; d) des travaux effectués antérieurement sur cette même construction ou partie de construction n’ont jamais été parachevés....
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...Dansereau 0 an 16.75 $ Maély Benoit 0 an 16.75 $ QUE l'embauche des préposés de plateaux 2023 -2024 soit effective en date du 1er septembre 2023 , et ce, jusqu'au 31 août 2024. QUE les embauches soient effectuées aux co...
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Le Noblet, édition avril 2024
...vos travaux d’ensemencement de gazon ou d’installation d’arbres, d’arbustes et de haies. La demande de permis peut être effectuée auprès du Service de l’urbanisme et de l’environnement ou directement en ligne grâce à la plateforme Voilà ! Sub...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...chives Vente des immeubles pour défaut de paiement de taxes Tarif Frais liés à des recherches effectuées par une agence d’investigation Coût réel Frais de recherche et de consultation du Registre f...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...nicipales et de l'Habitation, pour les formalités requises. QUE le directeur général et le trésorier soient autorisés à effectuer toute démarche nécessaire pour donner effet à la présente résolution. RÈGLEMENT 2024 -10 -196...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...omme agent d'ins cription en compte, agent détenteur de l'obligation, agent paye ur et responsable des transactions à effectuer à l'égard de ses adhérents ; 6. CDS procédera au transfert de fonds conformément au x exigences lé...
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Le Noblet, édition avril 2025
...d’une école primaire au parc Amable-Marion. La MRC de Marguerite-D’Youville considère, d’ailleurs, que les prévisions des effectifs scolaires du ministère de l’Éducation du Québec font ressortir clairement les besoins pour accueillir des élève...
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Le Noblet, édition avril 2026
...t 22 h, après vos travaux d’ensemencement de gazon ou d’installation d’arbres, d’arbustes et de haies. Gagnez du temps en effectuant votre demande sur la plateforme Voilà ! Piscines résidentielles Vous êtes propriétaire d’une piscine ou vous dé...
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Programme d’accompagnement
Un programme pour les jeunes demandant un accompagnement plus serré sera également proposé afin de leur permettre d’intégrer leur groupe d’âge sera également proposé. Des accompagnateurs assurent un suivi personnalisé à différents types de beso......
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...AVAUX DE MISE À NIVEAU DE CERTAINS BÂTIMENTS MUNICIPAUX Considérant le carnet de santé des bâtiments municipaux effectué par la firme Planifika en 2019, énumérant les modifications et rénovations à réaliser pour chacun d’eux; Cons...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...le dernier cours de la certification Officier I de l'École nationale des pompiers et qu'il sera éligible pour effectuer l'examen final à compter de la fin juin; Considérant la recommandation favorable du directeur du Service de...
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