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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...nt domiciliaire « Les Sentiers Boisés de Contrecœur » 20. SUJETS DIVERS 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...e de Contrecœur alliée contre la violence conjugale 18. SUJETS DIV ERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la ma...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...e autorisation de passage sur le lot 4 812 903 19. SUJETS DIVERS 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 22. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la ma...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...politain de la Communauté métropolitaine de Montréal 19. SUJETS DIVERS 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 22. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...uc et d' égouts sur les lots 6 355 017 et 6 355 018 19. SUJETS DIVERS 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 22. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE 3 Madame la ma...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...Charte municipale pour la protection de l'enfant 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSE IL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la ma...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...gré à gré ou par expropriation du lot 4 812 902 18. SUJETS DIVERS 3 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la m...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...rencontres de comités et de services municipaux 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la m...
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Séance du 9 mars 2021
...réseau dans le cadre du Réseau express métropolitain 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la ma...
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Séance du 2 février 2021
...rvices professionnels en ingénierie et en architecture 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la ma...
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Séance du 12 janvier 2021
...développement d‱une communauté nourricière 18. SUJETS DIVE RS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE, MOT D'OUVERTURE Madame l...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...ons prévues à l’annexe A du présent règlement; b) lorsqu’il s’agit d’un bâtiment patrimonial, une étude patrimoniale d’évaluation de l’intérêt patrimonial d’un lieu produite par un expert en la matière devant inclure minimalement...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...teur d’eau, le tarif annuel de base des compteurs ainsi que leur mo de de paiement pour l’année 20 23. Une unité d’évaluation peut appartenir à plusieurs catégories. ARTICLE 2 BUT Les dispositions énoncées aux articles 244.2...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...-Victorin - Marges latérales 9.3 Approbation - Demande de dérogation mineure 202 5-055 – 4030, rue des Patriotes – Pétrole Maurice – 2 e guichet 9.4 Approbation - Demande d'approbation PIIA - 2025 -052 - 1500, rue Bellerose -...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...IVERS 19. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 22. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le...
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Projet de règlement 1321-2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans
...r le territoire de la ville , une taxe spéciale à un taux suffisant d'après leur valeur telle qu'elle apparaît au rôle d'évaluation en vigueur chaque année. Règlement 1321 -2024 empruntant au plus 48 000 $ pour financer la réfection des trot...
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Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux
...r le territoire de la ville , une taxe spéciale à un taux suffisant d'après leur valeur telle qu'elle apparaît au rôle d'évaluation en vigueur chaque année. ARTICLE 6 EXCÉDENT S’il advient que le montant d’une affectation autorisée...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...IVERS 20. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...JETS DIVERS 20. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...procèderont à l’analyse individuelle de la qualité de chacune des sou missions conformes reçues, et ce, avant l’évaluation en comité de sélection. 9 Règlement 1312 -2023 sur la gestion contractuelle Les membres du comité et le sec...
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Le Noblet, édition avril 2024
...ès 19 h . Rendez-vous au parc Cartier-Richard pour cet incontournable estival, vous serez enchanté ! Vous trouverez les paroles de chansons sur la page Facebook de l’ événement au parcenchante.jimdofree.com . ● Du 29 septembre au 1 er octobre...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...9.2 20. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...micile offert aux parents d’enfants âgés entre 0 et 5 ans. Accompagnement, aide pratique et soutien moral À la suite de l’ évaluation de vos besoins par notre accompagnatrice famille, un soutien temporaire et personnalisé pourrait vous être offe...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...VERS 19. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 2 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 22. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le quo...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...agit sur ces processus et vous repartirez avec des outils concrets pour mieux vieillir. Cette conférence présentée par Carole Morency , présidente fondatrice de Yoga tout s’adresse à tous les adultes de 30 à 100 ans, puisqu’ il n’est jamais trop...
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