159 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...IVERS 20. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE La...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...IVERS 20. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...IVERS 20. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...S 20. R ETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉ ANCE 21. P ÉRIODE DE QUESTIONS 22. P AROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. L EVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2024
...agit sur ces processus et vous repartirez avec des outils concrets pour mieux vieillir. Cette conférence présentée par Carole Morency , présidente fondatrice de Yoga tout s’adresse à tous les adultes de 30 à 100 ans, puisqu’ il n’est jamais trop...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1299-2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint-Antoine
...le territoire de l a ville , une taxe spéciale à un taux suffisant d'après leur valeur telle qu'elle apparaît au rôle d'évaluation en vigueur chaque année. ARTICLE 6 S’il advient que le montant d’une affectation autorisée par le présen...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1322-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse
...le territoire de la ville , une taxe spéciale à un taux suffisant d'après leur valeur telle qu'elle apparaît au rôle d'évaluation en vigueur chaque année. ARTICLE 6 EXCÉDENT S’il advient que le montant d’une affectation autorisée...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1321-2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans
...r le territoire de la ville , une taxe spéciale à un taux suffisant d'après leur valeur telle qu'elle apparaît au rôle d'évaluation en vigueur chaque année. Règlement 1321 -2024 empruntant au plus 48 000 $ pour financer la réfection des trot...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux
...r le territoire de la ville , une taxe spéciale à un taux suffisant d'après leur valeur telle qu'elle apparaît au rôle d'évaluation en vigueur chaque année. ARTICLE 6 EXCÉDENT S’il advient que le montant d’une affectation autorisée...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...IVERS 20. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...JETS DIVERS 20. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...procèderont à l’analyse individuelle de la qualité de chacune des sou missions conformes reçues, et ce, avant l’évaluation en comité de sélection. 9 Règlement 1312 -2023 sur la gestion contractuelle Les membres du comité et le sec...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2024
...ès 19 h . Rendez-vous au parc Cartier-Richard pour cet incontournable estival, vous serez enchanté ! Vous trouverez les paroles de chansons sur la page Facebook de l’ événement au parcenchante.jimdofree.com . ● Du 29 septembre au 1 er octobre...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...VERS 20. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA D ERNIÈRE SÉANCE 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Mad...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...IVER S 20. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...trimoniale de la Maison Lenoblet -Du Plessis 19. SUJETS DIVERS 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 2 22. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2023
...re aux automobilistes une option supplémentaire pour un retour en toute sécurité après leurs soirées festives. Porte-parole de l’Alliance des villes des Grands Lacs et du Saint-Laurent C’est avec fierté et un grand sens du devoir que j’ai...
En savoir plus -
Documents
Empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d’un pavillon de service au parc Pierre-Eucher-Cormier et abrogeant le règlement 1265-2022
...le territoire de la ville , une taxe spéciale à un taux suffisant d'après leur valeur telle qu'elle apparaît au rôle d'évaluation en vigueur chaque année. ARTICLE 6 S’il advient que le montant d’une affectation autorisée par le pr...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1277-2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer les travaux de restauration de la Maison Lenoblet-du-Plessis et abrogeant le règlement 1188-2019
...e territoire de la ville, une taxe spéciale à un taux suffisant d'après leu r valeur telle qu'elle apparaît au rôle d'évaluation en vigueur chaque année. ARTICLE 6 S’il advient que le montant d’une affectation autorisée par le présen...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...ons prévues à l’annexe A du présent règlement; b) lorsqu’il s’agit d’un bâtiment patrimonial, une étude patrimoniale d’évaluation de l’intérêt patrimonial d’un lieu produite par un expert en la matière devant inclure minimalement...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...rées au procès - verbal, qui lui, sera publié sur le site Internet de la Ville dans les jours qui s uivent. 22. Parole aux membres du conseil 23. Levée de la séance
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...teur d’eau, le tarif annuel de base des compteurs ainsi que leur mo de de paiement pour l’année 20 23. Une unité d’évaluation peut appartenir à plusieurs catégories. ARTICLE 2 BUT Les dispositions énoncées aux articles 244.2...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...IVERS 20. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Consid...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...a eu un vo te auprès des membres du conseil? Quelle est la vision du conseil municipal pour limiter le temps de parole aux citoyens? Concernant le point 16, quelle est la nature de l’entente hors cour? 2022 -12 -359 LEVÉ...
En savoir plus -
Documents
Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
................................... ................................ ........................... 9 SECTION I CRITÈRES D’ÉVALUATION ................................ ................................ ............................... 9 34. Cr...
En savoir plus