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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...Avril 2025 9. Loisir et culture 9.1 Adoption - Cadre de référence - Service loisir et culture 9.2 Autorisation - Fermeture de rue - Aide technique - Club optimiste de Contrecœur - Course de boîtes à savon 9.3...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...- Avr il 2025 9. L OISIR ET CULTURE 9.1 Adoption - Cadre de référence - Service loisir et culture 9.2 Autorisation - Fermeture de rue - Aide techniqu e - Club optimiste de Contrecœur - Course de boîtes à savon...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...ursés - Mai 2025 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport mouvement de personnel - Mai 2025 8.2 Autorisation - Modifications - Conditions de travail - Direction 8.3 Embauche - Chef aux opérations - Service de...
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Demande de dérogation mineure - DM-2025-055 – 4030, rue des Patriotes
...09 de la Ville comme suit : • Article 416 : La demande propose deux guichets, alors qu'un (1) seul guichet est autorisé par terrain. • Article 418 : La demande propose des guichets d'une superficie minimale de 2.23 m², alors qu...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...es 12.5 Demande de dérogation mineure pour le 5413, route Marie -Victorin 12.6 Demande de certificat d'autorisation d'affichage dans le cadre du PIIA Secteur commercial montée de la Pomme -d'Or pour le 4010, rue des Patriotes...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...ques 12.5 Demande de dérogation mineure pour le 5413, route Marie -Victorin 12.6 Demande de certificat d'autorisation d'affichage dans le cadre du PIIA Secteur commercial montée de la Pomme -d'Or pour le 4010, rue des Patriotes...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...y et les Sentiers Boisés de Contrecœur pour le 1406, rue François -Xavier -Malhiot 12.14 Demande de certificat d'autori sation de démolition dans le cadre du PIIA Secteur commercial des Ormes, pour le 4999, rue des Ormes 13....
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Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
...IFIANT LE RÈGLEMENT 1127 -2018 EMPRUNTANT AU PLUS 4,4 M$ POUR LA MODIFICATION DE LA BRETELLE 117 DE L'AUTOROUTE 30 OUEST AFIN D ’AUGMENTER LA DÉPENSE ET L ’EMPRUNT POUR UN MONTANT ADDITIONNEL DE 550 000 $ 5. ATTRIB...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...Contrecœur 11.3 Motion de félicitations aux jeunes athlètes qui ont participé aux 55e Jeux du Québec 11.4 Autorisation de fermeture de rue et aide technique pour l'organisation du Canard'O 12. URBANISME 12.1 Dépôt du...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...n 2021 -12 -327 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Ajustement du tarif de remboursement des déplacements 9.2 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur général 9.3 Embauche d'un journalier surnuméraire à l...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...ats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 7.4 Adoption du second projet de règlement 1260 -2022 modifiant diverses dispositions du règ...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...s, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de typ e patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1260 -2022 modifiant diverses dispositi...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...bauche d'une technicienne en loisir pour le remplacement d'un congé de maternité 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signature d'une entente de service a vec le Soccer mineur pour l'année 2022 11. URBANISME 11.1...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...rts du Québec 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche d'une animatrice en chef pour le camp de jour 9.2 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur du Service des communications 9.3 Changemen...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...directives de la santé publique permettent la présence du public à compter du 21 février, pourquoi le public n'est -il pas autorisé à assister à cette séance? Réponse du conseil municipal : Compte tenu de la situation pandémique encore i...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...- 2011 relatif à la circulation des véhicules hors route sur les chemins municipaux, afin de poursuivre l'autorisation pour la saison hivernale 2021 -2022 1 8. FINANCES 8.1 Adop tion de la liste des comptes à paye...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...2011 relatif à la circulation des véhicules hors -route sur les chemins municipaux, afin de poursuivre l'autorisation pour la saison hivernale 2021 -2022 7. RÈGLEMENT 8. FINANC ES 8.1 Adoption de la liste...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...C6 -96 ET C6 -99 DE L 'ANNEXE « A » DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 - 1-2009 AFIN DE MODIFIER LEURS VOCATIONS EN AUTORISA NT LES USAGES RÉSIDENTIELS ET PUBLICS 5. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1242 -2021 CONCERNANT L 'IMPOSITION...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...s à Madame Huguette Courchesne pour la délivrance de la médaille d'argent du lieutenant -gouverneur du Québec 11.4 Autorisation de signature d'une entente de service av ec l'association Chasse et Pêche de Contrecœur 11.5 A...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...ormes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 10...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 8. RÈGLEMENT 8.1 Adoption du projet de règlement 1239 -2021...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...modifiant le règlement 1127 -2018 empruntant au plus 4,4 M$ pour la modification de la bretelle 117 de l'autoroute 30 ouest afin d’augmenter la dépense et l’emprunt pour un montant additionnel de 550 000 $ 7. RÈGLEMENT...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...surnuméraire au Service administration, trésorerie et ressources humaines 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de signature d'une entente pour l'utilisation de terrains dans le cadre de s Diableries 2020 10.2 Autor...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...uche d'une agente aux réseaux sociaux, site Web et panneaux numériques 10. LOISIR ET CULT URE 10.1 Autorisation de dépôt d'une demande de subvention dans le cadre du Programme de soutien aux infrastructures sportiv...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...tion dans le cadre du PIIA secteur du Moulin pour le 6048, rue des Bruants 11.10 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4945, rue des Patriotes, local 130...
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