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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...rts du Québec 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche d'une animatrice en chef pour le camp de jour 9.2 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur du Service des communications 9.3 Changemen...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...- 2011 relatif à la circulation des véhicules hors route sur les chemins municipaux, afin de poursuivre l'autorisation pour la saison hivernale 2021 -2022 1 8. FINANCES 8.1 Adop tion de la liste des comptes à paye...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...ditions contractuelles de la Régie inter municipale de police Richelieu -Saint -Laurent et son maintien 17.4 Autorisation de signature d ’une entente relative à une recherche de prix pour l'adjudication d'un contrat d'approvisionne...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...2011 relatif à la circulation des véhicules hors -route sur les chemins municipaux, afin de poursuivre l'autorisation pour la saison hivernale 2021 -2022 7. RÈGLEMENT 8. FINANC ES 8.1 Adoption de la liste...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...C6 -96 ET C6 -99 DE L 'ANNEXE « A » DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 - 1-2009 AFIN DE MODIFIER LEURS VOCATIONS EN AUTORISA NT LES USAGES RÉSIDENTIELS ET PUBLICS 5. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1242 -2021 CONCERNANT L 'IMPOSITION...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...s à Madame Huguette Courchesne pour la délivrance de la médaille d'argent du lieutenant -gouverneur du Québec 11.4 Autorisation de signature d'une entente de service av ec l'association Chasse et Pêche de Contrecœur 11.5 A...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...ormes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 10...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 8. RÈGLEMENT 8.1 Adoption du projet de règlement 1239 -2021...
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Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
...IFIANT LE RÈGLEMENT 1127 -2018 EMPRUNTANT AU PLUS 4,4 M$ POUR LA MODIFICATION DE LA BRETELLE 117 DE L'AUTOROUTE 30 OUEST AFIN D ’AUGMENTER LA DÉPENSE ET L ’EMPRUNT POUR UN MONTANT ADDITIONNEL DE 550 000 $ 5. ATTRIB...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...modifiant le règlement 1127 -2018 empruntant au plus 4,4 M$ pour la modification de la bretelle 117 de l'autoroute 30 ouest afin d’augmenter la dépense et l’emprunt pour un montant additionnel de 550 000 $ 7. RÈGLEMENT...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...uche d'une agente aux réseaux sociaux, site Web et panneaux numériques 10. LOISIR ET CULT URE 10.1 Autorisation de dépôt d'une demande de subvention dans le cadre du Programme de soutien aux infrastructures sportiv...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...tion dans le cadre du PIIA secteur du Moulin pour le 6048, rue des Bruants 11.10 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4945, rue des Patriotes, local 130...
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Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...T A U PLUS 331 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE RÉHABILITATION D 'UNE CONDUITE D 'ÉGOUT PAR CHEMISAGE 6. AUTORISATION DE SIGNATURE D 'UN CONTRAT D 'EMBAUCHE D 'UN CONTREMAÎTRE AUX SERVICES TECHNIQUES 7. NOMINATION D 'UN ME...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...10.1 Motion de félicitations à Madame Kathy S. K. pour l'écriture du roman Les yeux de la jungle 10.2 Autorisation de fermeture de rues et aide technique au club cycliste Dynamiks pour la tenue du Grand Prix cycliste...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...e incendie de Contrecœur 15. Communication 16. Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Autorisation de signatu re d'un mandat à la MRC de Marguerite -D'Youville pour procéder à un appel d'offres pub...
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Séance extraordinaire du 15 juin 2020
...séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Autorisation de signature d'un acte notarié de donation de l'immeuble du 4945, rue Legendre, à l'organisme Le G...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...9.1 Embauche de personnel étudiant pour l'animation du camp de jour 2021 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signature d'une entente de service pour la mise sur pied et la gestion du projet pilote du Marché fermier à...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...9.1 Embauche d'une agente aux réseaux sociaux, site web et panneaux numériques 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de dépôt d'une demande de subvention dans le cadre du Programme de soutien aux infrastructures sportives et récr...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...ats, afin de modifier les norme s pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 7.4 Adoption du second projet de règlement 1260 -2022 modifiant diverses dispositions du r...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1260 -2022 modifiant diverses dispositi...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...mbauche d'une technicienne en loisir pour le remplacement d'un congé de maternité 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de signature d'une entente de service avec le Soccer mineur pour l'année 2022 11. Urbanisme 11.1 D...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...orts du Québec 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une animatrice en chef pour le camp de jour 9.2 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur du Service des communications 9.3 Changement de stat...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...-2011 relatif à la circulation des véhicules hors -route sur les chemins municipaux, afin de poursuivre l'autorisation pour la saison hivernale 2021 -2022 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28...
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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...919 -2011 relatif à la circulation des véhicules hors -route sur les chemins municipaux, afin de poursuivre l'autor isation pour la saison hivernale 2021 -2022 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...s normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 5. Adoption du règlement 1242 -2021 concernant l'imposition des t...
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