260 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...Embauche d'une agente aux réseaux sociaux, site web et panneaux numériques 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de dépôt d'une demande de subvention dans le cadre du Programme de soutien aux infrastructures sportives et réc...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...9.1 Embauche d'une agente aux réseaux sociaux, site web et panneaux numériques 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de dépôt d'une demande de subvention dans le cadre du Programme de soutien aux infrastructures sportives et récr...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...n dans le cadre du PIIA secteur du Moulin pour le 6048, rue des Bruants 11.10 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4 945, rue des Patriotes, local 130...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...nce ordinaire du 6 avril 2021 3.1 Procès -verbal de correction de la résolution 2021 -03 -078 intitulée : autorisation de dépôt d'une demande d'aide financière au programme d'aide à la voirie locale pour le pavage...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 30 mars 2020
...d’un acte comme prioritaire – Adoption des règlements d’emprunt 1190 -2020, 1191 -2020 et 1192 -2020 5. Autorisation de signature d’une entente intermunicipale relative à l’établissement d’un plan d’aide mutuelle des services d’...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mars 2021
...nicipales du Centre d'action bénévole de Contrecœur « À plein coeur » 9. Gestion du personnel 9.1 Autorisation de signatur e d'un contrat d'embauche d'un contremaître aux Services techniques 10. Loisir et culture...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 février 2021
...10.4 Demande de dérogation mineure pour le 4945, rue des Patriotes, local 101 10.5 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA sect eur commercial des Ormes pour le 4945, rue des Patriotes, local 101 Pag...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...ion d'un immeuble (PPCMOI) pour les adresses du 5100 à 5104, rue Hurteau 11. Loisir et culture 11.1 Autorisation de signature d'une entente de services avec l'organisme Culture C pour les années 2021 à 2024...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...Demande de dérogation mineure pour les adresses du 5257 au 5259, route Marie -Victorin 11.10 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour les adresses du 4945 au 4995, rue des Patr...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...n du budget 2021 de la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent 9. Gestion du personnel 9.1 Autorisation de signature d'un contrat de travail pour l'embauche d'un directeur général adjoint 9.2 Chang...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...e Contrecoeur pou r les adresses du 4330 à 4540, rue Louis -Fiset 11.6 Demande d’approbation d’un certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur patrimonial pour le 487, rue Saint -Antoine 11.7 Demand...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 18 septembre 2020
...séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Autorisation de fermeture de rues et aide technique au club cycliste Dynamiks pour la tenue du Grand prix cycliste des Mairi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...tion à la sécurité ferroviaire 17.2 Demande au gouvernement du Québec d'une programmation Accès -Logis 17.3 Autorisation de signature de l'entente relative à l'application du règlement numéro 2008 -47 sur l'assainissement des eaux...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...aits saillants du rapport financier consolidé 20 19 9. Gestion du personnel 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de passage au club cycliste Dynamiks pour la tenue des championnats québecois de 10.2 cyclisme...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...9.5 Embauche d’une secrétaire surnuméraire au Service administration, trésorerie et ressources humaines 9.6 Autorisation de signature de la convention collective des employés synd iqués de la Ville de Contrecoeur pour les années 20...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 15 juin 2020
...séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Autorisation de signature d'un acte notarié de donation de l'immeuble du 4945, rue Legendre, à l'organisme Le G...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juin 2020
...ditions contractuelles de la Régie inter municipale de police Richelieu -Saint -Laurent et son maintien 17.4 Autorisation de signature d ’une entente relative à une recherche de prix pour l'adjudication d'un contrat d'approvisionne...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 mai 2020
...e incendie de Contrecœur 15. Communication 16. Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Autorisation de signatu re d'un mandat à la MRC de Marguerite -D'Youville pour procéder à un appel d'offres pub...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 avril 2020
...De La Trinité en l'honneur du legs de la Corporation des fêtes du 350 e anniversaire de Contrecœur 10.2 Autorisation de signature d'une entente pour la location des plateaux de la Colonie de vacances des Grèves pour la tenue du c...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...E LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. AUTORISATION DE FERMETURE DE RUES ET AIDE TECHNIQUE AU CLUB CYCLISTE DYNAMIKS POUR LA TENUE DU GRAND PRIX CYCLISTE...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...aits saillants du rapport financier consolidé 2019 9. GESTION DU PERSONNEL 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de passage au club cycliste Dynamiks pour la tenue des championnats québecois de cyclisme sur route...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...NS PÉNALES 21. Le non -respect d’une condition prévue à la résolution par laquelle le conseil accorde l’autorisation prévue à l’arti cle 13 constitue une infraction. 22. Quiconque commet une infraction visée à l’article 20 e...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1277-2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer les travaux de restauration de la Maison Lenoblet-du-Plessis et abrogeant le règlement 1188-2019
...ARTICLE 1 Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. ARTICLE 2 Le conseil est autorisé à effectuer des travaux de restauration à la Maison Lenoblet -Du Plessis selon l’estimé du coût des tr...
En savoir plus -
Documents
Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...ermes « en marge avant fixe »; c) Remplacement, à la suite du 2 e paragraphe, du croquis intitulé « Hauteur autorisée pour une haie bornant un terrain selon sa localisation » par le croquis suivant : ARTICLE 5...
En savoir plus -
Documents
Empruntant au plus 850 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue cormier
...ARTICLE 1 Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. ARTICLE 2 Le conseil est autorisé à exécuter des travaux de réfection de la rue Cormier , selon l’estimé du responsable du projet , incl...
En savoir plus