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Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...T A U PLUS 331 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE RÉHABILITATION D 'UNE CONDUITE D 'ÉGOUT PAR CHEMISAGE 6. AUTORISATION DE SIGNATURE D 'UN CONTRAT D 'EMBAUCHE D 'UN CONTREMAÎTRE AUX SERVICES TECHNIQUES 7. NOMINATION D 'UN ME...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...10.1 Motion de félicitations à Madame Kathy S. K. pour l'écriture du roman Les yeux de la jungle 10.2 Autorisation de fermeture de rues et aide technique au club cycliste Dynamiks pour la tenue du Grand Prix cycliste...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...DU 6 AVRIL 2021 3.1 Dépôt du procès -verbal de correction de la résolution 2021 -03 -078 intitulée : autorisation de dépôt d'une demande d'aide financière au programme d'aide à la voirie locale pour le pavage du rang d...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...9.1 Embauche de personnel étudiant pour l'animation du camp de jour 2021 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signature d'une entente de service pour la mise sur pied et la gestion du projet pilote du Marché fermier à...
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Séance extraordinaire du 25 mars
...rpenteurs -géomètres, pour dresser les plans et descriptions techniques néc essaires à l’imposition des réserves. D’autoriser Poupart & Poupart avocats à entreprendre les procédures requises à ces fins. ADOPTÉE PÉRIOD...
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Séance du 9 mars 2021
...es municipales du Centre d'action bénévole de Contrecœur « À plein coeur » 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un contremaître aux Services techniques 1 9.2 Autorisation de signat...
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Séance du 2 février 2021
...10.4 Demande de dérogation mineure pour le 4945, rue des Patriotes, local 101 10.5 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4945, rue de s Patriotes, local 101...
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Séance du 12 janvier 2021
...tion d'un immeuble (PPCMOI) pour les a dresses du 5100 à 5104, rue Hurteau 11. LOISIR ET CULTURE 11.1 Autorisation de signature d'une entente de services avec l'organisme Culture C pour les années 2021 à 2024 1...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...nde de dérogation mineure pour les adresses du 5257 au 5259, route Marie -Victorin 11.10 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour les adresses du 4945 au 4995, rue des...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...du budget 2021 de la Régie intermunicipale de police Richelieu - Saint -Laurent 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Autorisation de signature d'un contrat de travail pour l'embauche d'un directeur général adjoint 9.2 Change...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...pel d'offres 2020 -INC -04 15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Autorisation de signature d'une servitude en faveur d'Hydro -Québec et Télébec - rue Saint -Antoine 17.2 De...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...e contrat de mutuelle de prévention avec la compagnie Novo SST pour les années 2020, 2021 et 2022 17.3 Autorisation de signature d'une entente de services avec Rues principales Contrecœur 17.4 Appui à la Ville de Varenn...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...aubourgs du Majestueux pour les adresses du 1843 à 1891, rue Dozois 11.17 Refus d’une demande de certificat d’autorisation d’affichage et d’aide financière dans le cadre du PIIA affichage Secteur patrimonial pour le 606, rue Sa...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...Demande de dérogation mineure pour le 6745, route Marie -Victorin 11.3 Demande d’approbation d’un certificat d'autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur Patrimonial pour le 5 25, rue Saint -Antoine 11.4 Demande d...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...ole du Québec concernant les lots 4 814 705, 4 814 706 et une partie du lot 4 814 715 11.6 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA relatif à l’affichage dans le secteur patrimonial pour le 299, rue Ducharme...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...ats, afin de modifier les norme s pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 7.4 Adoption du second projet de règlement 1260 -2022 modifiant diverses dispositions du r...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1260 -2022 modifiant diverses dispositi...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...mbauche d'une technicienne en loisir pour le remplacement d'un congé de maternité 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de signature d'une entente de service avec le Soccer mineur pour l'année 2022 11. Urbanisme 11.1 D...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...orts du Québec 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une animatrice en chef pour le camp de jour 9.2 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur du Service des communications 9.3 Changement de stat...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...-2011 relatif à la circulation des véhicules hors -route sur les chemins municipaux, afin de poursuivre l'autorisation pour la saison hivernale 2021 -2022 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28...
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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...919 -2011 relatif à la circulation des véhicules hors -route sur les chemins municipaux, afin de poursuivre l'autor isation pour la saison hivernale 2021 -2022 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...s normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 5. Adoption du règlement 1242 -2021 concernant l'imposition des t...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...e Huguette Courchesne pour la délivrance de la médaille d'argent du Lieutenant -gouverneur du Québec 11.4 Autorisation de signature d'une entente de service avec l'association Chasse et Pêche de Contrecœur 11.5...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...es C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » d u règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 8. Règlement 8.1 Adoption du projet de règlement 1239 -2021 modifi...
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