259 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...is de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1209 -2020 adoptant les prévisions budgétaires pour l'année 2021 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1210 -...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...à payer au 30 septembre 2020 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une personne à titre de journalier à la Division des travaux publics 9.2 Ajustement salarial du personnel du Service de sécurité incendie de Contrecoeur...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...de revenus de 162 437 $ et un montant de dépenses de 249 402 $; Considérant que la modification consiste en des révisions justifiées; 6 Considérant la quote -part de Contrecœur pour le logement social de la Communauté métropolita...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juin 2020
...bitation 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1194 -2020 concernant la division du territoire de la Ville de Contrecœur en 6 districts électoraux 7.2 Adoption du règlement 119...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 mai 2020
...responsable du programme aquatique au Service loisir et culture 9.2 Embauche de personnel étudiant à la Division des travaux publics 9.3 Embauche de personnel étudiant pour l'animation des camps de jour et pour...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 mars 2020
...u Plessis 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1194 -2020 concernant la division du territoire de la Ville de Contrecœur en 6 districts électoraux 7. Règlement 7.1 Adoption du règ...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...e lors de la vente pour défaut de paiement des taxes 9. Gestion du personnel 9.1 Nomination d'un chef de division et d'un chef aux opérations par intérim au Service de sécurité incendie 10. Loisir et culture 1...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...t de revenus de 162 437 $ et un montan t de dépenses de 283 940 $; Considérant que la modification consiste en des révisions justifiées; Considérant la quote -part de Contrecœur pour le logement social de la Communauté métropolitain...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...isation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur général 9.3 Embauche d'un journalier surnuméraire à la Division des travaux publics 9.4 Mise à jour de l'organigramme de la Ville de Contrecœur 9.5 Modification de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...du Service loisir et culture 2 9.3 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un chef de division au Service de sécurité incendie 9.4 Nomination de pompiers éligibles au poste de lieutenant au Se...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...de la mairesse sur la situation financière 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche de personnel étudiant à la Division des travaux publics 9.2 Embauche de personnel étudiant à la programmation aquatique du Service loisir et...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
..., le 4 février 2022, sous le numéro de dossier 21.120; Considérant que le propriétaire devra démontrer à la Division de l’urbanisme que la compartimentation entre le logement principal et le logement bigénérationnel respe...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...teur général adjoint 9.2 Changement de statut de 2 employés surnuméraires - Postes de journalier opérateur à la Division des travaux publics 9.3 Changement de statut d'une employée surnuméraire - Poste d'horticulteur à la Divisi...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
...ation de la Ville; 2 Considérant la recommandation du responsable du projet, M, Jean Denis, chef de la Division des travaux publics. Il est proposé par : Monsieur André Gosselin Appuyé par : Monsieur Dominique Doyon...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...érant l'analyse de la conformité des soumissions effectuée par l'administration municipale et l'approbation du chef de la Division des travaux publics, chargé de projet dans ce dossier. Il est proposé par : Monsi eur Denis -Charles Drapeau...
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage 858-1-2009
...IRE ASSUJETTI ................................ ................................ .................... 1-1 ARTICLE 4 DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES ................................ ............................ 1-1 ARTICLE 5 LES GRI...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 861 -1-2009 ADOPT ANT LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grille......
En savoir plus -
Documents
Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...2.3.5 Revitalisation et requalification du paysage urbain par l’aménagement des domaines publics et privés 13 3 VISION D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVEL OPPEMENT 15 3.1 CONCEPT D’AMÉNAGEMENT 15 3.1.1 Vocation du centre -ville 1...
En savoir plus -
Documents
Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
...Directeur du Service de sécurité incendie − Directeur du Service des communications − Trésorière et chef de la Division comptabilité et approvisionnement − Greffière − Chef de la Division assainissement des eaux − Chef de...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2023
...u jeudi | 8 h 15 à 12 h et 12 h 30 à 16 h 15 • Vendredi | 8 h 15 à 12 h • Samedi et dimanche | Fermé Trésorerie et approvisionnement (5000, route Marie-Victorin) Téléphone : 450 587-5901, poste 233 ou 234 Télécopieur : 450 587-5855 • Lundi a...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1298-2023 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux d'extraction et de dispositions de boues aux étangs aérés
...Sous -total 400 000 $ Catherine Bouchard Chef de la Division assa inissement des eaux 25 -01 -2023 Date
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1295-2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...Sous -total 195 000 $ Dominic Samson Chef division des plateaux récréatifs 25 -janv -23 Date
En savoir plus -
Documents
Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
...on du Service des communications − Direction du Service de l’urbanisme et de l’environnement − Trésorerie − Division comptabilité et approvisionnement − Greffe − Division assainissement des eaux − Division des travaux p...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...ur y lire : Service de l’ur banisme et de l’environnement . b) Modifier le 1 er alinéa en remplaçant les mots « la Division de l’urbanisme » par les mots « le Service de l’urbanisme et de l’environnement ». ARTICLE 3 Ajouter...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...estampillé par la direction du Service de l’urbanisme et de l’environnement réalisé par la firme Atelier Point, révision 4, en date du 8 décembre 2022. ADOPTÉE 2023 -02 -036 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE POUR LE 401...
En savoir plus